Procès ayant opposé Sbouby au Comté du Languedoc
Sbouby était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 07/02/1462
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
Votre honneur,
En ce jour du 15 décembre 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Sbouby pour haute trahison.
Ce dernier est en effet accusé de s'être emparé de la mairie de Nîmes au travers d'une révolte, évinçant de ce fait le maire légitime, dame Souvenir, dans la nuit du 13 au 14 décembre 1461.
Je vais maintenant présenter les éléments à charge.
Tout d'abord, les reporters de l'AAP ont une nouvelle fois démontré leur célérité et leur efficacité, au travers de ce court papier illustrant -succinctement- ce qu'il s'est produit dans le courant de la nuit.
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14/12/1461 Révolte à Nîmes ! Sbouby prend le pouvoir
Révolte à Nîmes ! Sbouby prend le pouvoir.
( http://www.degloriaregni.com/KAP/index.php?id_depeche=44242 )
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Une citoyenne nîmoise nommée Ailein m'a également écrit pour me faire part de son témoignage, celle-ci était en effet présente lors de l'attaque, voici son propos.
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Expéditeur : Ailein
Date d'envoi : 14/12/1461 - 23:02:21
Titre : prise de Nîmes
bonsoir messire Procureur,
comme vous devez le savoir, la ville de Nîmes vient d'être l'objet d'un pillage. Les forces de police Languedociennes ont de nouveau fait montre de leur légendaire incapacité à protéger les villes.
Nous avons donc prit d'assaut la mairie afin de la reprendre et que la maire, Souvenir, légitimement élue puisse réintégrer ses fonctions.
Durant les combats, un homme armuré de pied en cap fut aperçut. Celui-ci menait visiblement le groupe de ruffian et l'un de ses sbires l'interpella sous le nom de Sbouby.
j'ignore si vous connaissez ce triste sire, j'espère que vous pourrez faire le nécessaire afin que ces malandrins soient châtiés comme ils le méritent.
Respectueusement
Ailein
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Cette dernière a, comme vous pouvez le voir, reconnue -sans hésitation aucune- l'accusé, lorsqu'il mena sa troupe à l'assaut de la mairie de Nîmes.
Et ce n'est pas tout, voyez-par vous-même les mots employés à mon attention par le prévôt Bentich, chef de la police du Comté.
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De nous, Bentich, Baron de Saint Didier Prevot des Marechaux
A vous Jorocket, Procureur du Languedoc
Par la présente faisons savoir qu'après enquête minutieuse, il a été établi que le dénommé Sbouby à bien forcé la porte de la mairie de Nimes dans la nuit du 13 au 14 décembre 1461 et en a fait sortir sans ménagement la mairesse en place, Mestra Souvenir, Mairesse légitimement élue par les Nimois. Sbouby est donc, à l'heure où je vous parle, le maire illégitime de Nîmes.
J'en apporte d'ailleurs la preuve car, voyez-vous, Sbouby a également modifié le message de la mairie tout comme celui de la taverne municipale, en y inscrivant les termes qui suivent :
"A vous Nimois,Nimoises !!!
La Noel sera présente d'ici a peine quelques jours !
The Barrow's, ainsi que Les Chevaliers de L'Ombre ont décidés de s'unir afin de départir aux plus démunis le surplus de votre mairie!
Nous vous remercions sincerement de votre générosité et de votre sens du partage en ces temps durs de l'année 1461.
Soyez assurés que nous saurons faire bon usage de toutes ces denrées et de cette décadente richesse
Que l'esprit de Noel regne sur chacun d'entre vous!!!
The Barrow's
Chevaliers de L'Ombre"
Voici le croquis établi par nos enquêteurs sur place :
( http://img855.imageshack.us/img855/7840/lz59.jpg )
Nous remettons cette missive au procureur afin que justice soit faite.
Fait à Mende, le 14 Décembre 1461
Baron Bentich de St Didier,
Prêvot des maréchaux.
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Enfin, cet acte éminemment illégal a -bien entendu- été très vite dénoncé par sa Grandeur, la comtesse Meval, par le biais d'une annonce publique.
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Au Bon Peuple du Languedoc
A tous ceux qui liront ou se feront lire
Dans la nuit du 13 au 14 décembre, la ville de Nîmes est tombée aux mains d'un groupe de brigands sans foy ni loy dirigé par Mestre Sbouby qui est actuellement et illégalement à la tête de la mairie de Nîmes.
Nous condamnons un tel acte et assurons les Nimois qu'il ne restera pas impuni.
Cette prise de pouvoir, renversant le maire légitimement élu Mestra Souvenir, est illégale. Le conseil comtal fera tout pour aider les citoyens de Nimes à reprendre le contrôle de leur propre ville.
Que le Très-Haut nous aide tous!
Ecrit au castel de Montpellier, le 14 Décembre de l'an de grâce 1461.
Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc
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Des témoins seront également appelés à la barre pour étayer les accusations, même si les pièces à conviction présentées sont -définitivement- accablantes.
Sieur Sbouby, vous n'êtes pas sans savoir que le Languedoc a, de tout temps, sévèrement réprimé l'attaque et la détention illégitime d'une mairie, car il s'agit dans un premier temps d'une atteinte à la souveraineté du peuple, qui voit son représentant local injustement expulsé, c'est également une atteinte à l'institution municipale, qui se trouve désormais paralysée au lieu de servir la collectivité. Un bon père de famille s'autoriserait-il un acte aussi préjudiciable pour tout-un-chacun ? Certainement pas.
Par conséquent, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit languedocien.
Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à la défense.
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Un homme en armure vous dites? C'est pas moi... Pourtant vu ma tête d'ahuri il voudrait mieux que je me cache je l'avoue! Quelqu'un s'est fait passé pour moi! Effectivement mon nom est très connu car j'ai fait de vilaine chose. Il est donc plus facile de m'accuser et me condamner!
Par contre laissez moi apporter une remarque : le soir de la prise de la mairie je nageais dans l'abreuvoir de la taverne municipale. j'ai donc du quitter mon armure afin d'être à l'aise d'en l'eau et devinez quoi? On me l'a volé! Et de ma "cachette" j'ai entendu des villageois se plaindre de la politique actuellement au moment des faits. En effet j'ai retenu certains passages; ils parlaient du fait qu'il ne fallait pas prendre les offres de milicien, qu'il fallait dégager le maire actuel, qu'ils allaient tout casser etc...
Le lendemain je vois que la Mairie a été prise et que mon nom apparaissait en tant que Maire! Ben ça alors! Je vais devant la mairie et je vois un homme furieux demandant au maire de sortir et se battre. Et que vois-je? Le Maire sortir avec mon armure! Oui mon armure! C'était le voleur! Etant connu et vu que mon visage est listé dans plusieurs duché j'ai préféré partir afin de montrer mon innocence à Uzès. Oui j'avais peur! D'ailleurs la Mairie est-elle toujours occupée? A-t-elle été vidé?
Je finirais donc ma plaidoirie en vous remerciant de faire le nécessaire afin que je récupère mon armure.
Monsieur le juge,
Les témoignages de l'accusation, tout comme les éléments du réquisitoire introductif, écrasent sans peine la crédibilité de la version proposée par l'accusé.
Les preuves sont là, les témoins sont là : les faits sont là.
Le sieur Sbouby, ici-présent, a été formellement reconnu par le témoin Ailein comme étant l'un des principaux auteurs de cette attaque de mairie. Pire encore, les éléments présentés à la cour par le Prévôt Bentich montrent clairement que l'accusé s'est non seulement emparé de la mairie nîmoise mais également qu'il a usé de son statut illégitime de maire afin de procéder à un pillage -net et sans concessions- des finances publiques, ce qui constitue une circonstance outrageusement aggravante.
Considérant ce qui a été dit, su et entendu.
Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable et qu'il soit ainsi condamné à une peine d'emprisonnement de six jours ainsi qu'à une amende de cinq cents écus sonnants et trébuchants.
Dames et Sieurs les soi-disant jurés, un par un ils ont tenté de vous démontrer que j'ai attaqué la mairie et que je l'ai vidé; un dossier bien préparé. J'ai moi-même failli avoir pitié.
Non mais c'est quoi ce délire? Vous êtes sérieux? Moi avoir dit que moi m'avoir fait voler mon armure. Vous dire que le maire qui a pris place illégitimement portait une armure et un casque.
*désigne les témoins*
Vous pas avoir pu voir visage du maire. Vous montrez simplement bout de papier écrit "moi Sbouby je donne 92 écus à tel et tel personne"
*se tourne vers le juge*
Sieur le juge, croyez-vous vraiment qu'un brigand laisserait une trace écrite? D'ailleurs n'étant pas étudiant je ne sais ni lire ni écrire. Il m'est donc impossible de rédiger de tels documents! J'appelle donc au bon sens. Personne a vu le vrai visage du maire, je n'ai pas pu rédiger ces "soit disant" preuves. J'appelle au coup monté du à ma réputation. Je continue à clamer mon innocence et demande la relaxe!
Et je vous répète que durant l'assaut les villageois NE SE SENTAIENT PAS CONCERNE POUR DÉFENDRE LA MAIRIE! Curieux non? Comment les habitants d'une ville peuvent-ils refuser de défendre le pouvoir? Tout ça est très louche je demande une enquête à ce sujet. Laissez moi douter du respect qu'ont les villageois envers la politique qui était en place!
On demande une amende de 600 écus mais cette argent j'en suis fort désolé mais je ne l'ai pas! Vous pouvez enquêter aussi!
Tout ce qu'ils viennent de démontrer n'a pas de sens! Je demande alors à vous les soi-disant jurés lorsque vous serez réunis pour délibérer afin d'établir en votre âme et conscience votre verdict : « TOUT CELA A-T-IL UN SENS ? ». Non ! Mesdames et messieurs les soi-disant jurés ça n'a pas de sens nous sommes d'accord ! Vous devez donc m'acquitter ! J'en ai terminé.
**Pour ce deuxième témoignage sur l'affaire de la prise de la mairie de Nîmes, Le Baron avait un dossier trois plus gros que pour sa complice.
Il s'avança **
Votre honneur, Mestre Procureur, suite à l’enquête des services financiers de la Prévôté, service qui a étudié en profondeur toutes les pièces comptables fournie par la Comtesse Meval, nous en sommes arrivé à la conclusion que non seulement le dénommé Sbouby à pris la place du maire d'une façon illégitime mais a aussi vidé les caisses de la dite mairie avec des complicités.
Les dénommés Mayael, Buhr, Mirar., Djegys, peuvent être considéré comme receleur et complice du dénommé Sbouby, voici d'aileurs les preuves du délit.
*Fournit copie des mandats aux juges et au procureur*
++++++++++++++++++++++++++++++++++++
Citation :
Mandat confié à mayael
Mandat numéro '1336785'
Contrat :
Mandat pour sauver Nîmes! Je compte sur vous.
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 30
#Nom
2,00 écus
6Morceaux de viande
------
Citation :
Mandat confié à buhr
Mandat numéro '1336842'
Contrat :
Mandats pour lutter contre les fouteurs de trouble!
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 0
#Nom
12,10 écus
------
Citation :
Mandat confié à mirar.
Mandat numéro '1336847'
Contrat :
mandat pour sauver Nîmes! Je compte sur toi mon ami
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 60
#Nom
220,00 écus
12Stères de bois
--------
Citation :
Mandat confié à djegys
Mandat numéro '1337084'
Contrat :
Pour sauver Nîmes!
Bisous
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 0
#Nom
24,00 écus
---------
+++++++++++++++
Vous remarquerez que le libellé des mandats est clair et prouve la complicité et le lien entre l'accusé et ses mandataires
Pour appuyé l'accusation, voici copie du livres comptables qui nous indique d'autres complices
Daisy., Nik, Elena.
++++++++++++++++++
Citation :
2013-12-14 12:41:36 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 12:41:36 541336777 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 12:48:38 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 12:48:38 541336780 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 12:54:49 541336785 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 12:54:49 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 13:04:01 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 13:04:01 541336790 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 14:45:15 541336842 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 14:45:15 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 14:49:03 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 14:49:03 541336844 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 14:52:15 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 14:52:15 541336847 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 15:08:24 541336856 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 15:08:24 53 Création d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 15:14:15 541336856 Annulation d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 15:14:15 53 Annulation d'un mandat par sbouby 92,00
2013-12-14 15:20:08 53 Vente de 4 stères de bois à sbouby 8,00
2013-12-14 15:20:08 701 Vente de 4 stères de bois à sbouby 8,00
2013-12-14 15:20:08 53 Vente de 4 kilos de minerai de fer à sbouby 16,00
2013-12-14 15:20:08 701 Vente de 4 kilos de minerai de fer à sbouby 16,00
2013-12-14 15:20:08 53 Vente de 2 morceaux de viande à sbouby 14,00
2013-12-14 15:20:08 701 Vente de 2 morceaux de viande à sbouby 14,00
2013-12-14 15:20:08 53 Vente de 1 miche de pain à sbouby 2,05
2013-12-14 15:20:08 701 Vente de 1 miche de pain à sbouby 2,05
2013-12-14 15:20:08 53 Vente de 1 pain d'argile à sbouby 1,00
2013-12-14 15:20:08 701 Vente de 1 pain d'argile à sbouby 1,00
2013-12-14 21:00:07 53 Vente de 1 petite échelle à sbouby 20,00
2013-12-14 21:00:07 701 Vente de 1 petite échelle à sbouby 20,00
2013-12-14 21:00:07 53 Vente de 1 miche de pain à sbouby 2,00
2013-12-14 21:00:07 701 Vente de 1 miche de pain à sbouby 2,00
2013-12-14 21:10:19 53 Vente de 2 poissons à sbouby 14,00
2013-12-14 21:10:19 701 Vente de 2 poissons à sbouby 14,00
2013-12-14 21:50:07 701 Vente de 2 miches de pain à sbouby 4,00
2013-12-14 21:50:07 53 Vente de 2 miches de pain à sbouby 4,00
2013-12-14 21:50:07 701 Vente de 1 couteau à sbouby 10,00
2013-12-14 21:50:07 53 Vente de 1 couteau à sbouby 10,00
2013-12-14 22:00:07 53 Vente de 2 poissons à sbouby 14,00
2013-12-14 22:00:07 701 Vente de 2 poissons à sbouby 14,00
2013-12-14 22:00:07 53 Vente de 1 seau à sbouby 30,00
2013-12-14 22:00:07 701 Vente de 1 seau à sbouby 30,00
2013-12-14 22:00:31 53 Don à daisy. par sbouby 92,00
2013-12-14 22:00:31 621 Don à daisy. par sbouby 92,00
2013-12-14 22:10:08 53 Vente de 1 demi-quintal de carcasse de cochon à sbouby 15,00
2013-12-14 22:10:08 701 Vente de 1 demi-quintal de carcasse de cochon à sbouby 15,00
2013-12-14 22:10:08 53 Vente de 2 morceaux de viande à sbouby 14,00
2013-12-14 22:10:08 701 Vente de 2 morceaux de viande à sbouby 14,00
2013-12-14 22:15:07 53 Don à nik par sbouby 14,00
2013-12-14 22:15:07 621 Don à nik par sbouby 14,00
2013-12-14 22:30:06 53 Vente de 2 sacs de maïs à sbouby 4,00
2013-12-14 22:30:06 701 Vente de 2 sacs de maïs à sbouby 4,00
2013-12-14 22:40:05 701 Vente de 2 fruits à sbouby 10,00
2013-12-14 22:40:05 53 Vente de 2 fruits à sbouby 10,00
2013-12-14 22:40:05 701 Vente de 2 sacs de maïs à sbouby 4,00
2013-12-14 22:40:05 53 Vente de 2 sacs de maïs à sbouby 4,00
2013-12-14 22:50:06 701 Vente de 2 morceaux de viande à sbouby 14,00
2013-12-14 22:50:06 53 Vente de 2 morceaux de viande à sbouby 14,00
2013-12-14 22:50:06 701 Vente de 2 fruits à sbouby 10,00
2013-12-14 22:50:06 53 Vente de 2 fruits à sbouby 10,00
2013-12-14 23:00:07 53 Vente de 5 fruits à sbouby 25,00
2013-12-14 23:00:07 701 Vente de 5 fruits à sbouby 25,00
2013-12-14 23:00:07 53 Vente de 4 morceaux de viande à sbouby 28,00
2013-12-14 23:00:07 701 Vente de 4 morceaux de viande à sbouby 28,00
2013-12-14 23:10:05 701 Vente de 5 miches de pain à sbouby 10,00
2013-12-14 23:10:05 53 Vente de 5 miches de pain à sbouby 10,00
2013-12-14 23:20:06 53 Vente de 4 sacs de maïs à sbouby 8,00
2013-12-14 23:20:06 701 Vente de 4 sacs de maïs à sbouby 8,00
2013-12-14 23:20:06 53 Vente de 2 sacs de farine à sbouby 20,00
2013-12-14 23:20:06 701 Vente de 2 sacs de farine à sbouby 20,00
2013-12-14 23:20:06 53 Vente de 2 kilos de minerai de fer à sbouby 8,00
2013-12-14 23:20:06 701 Vente de 2 kilos de minerai de fer à sbouby 8,00
2013-12-14 23:30:08 701 Vente de 1 stère de bois à sbouby 2,00
2013-12-14 23:30:08 53 Vente de 1 stère de bois à sbouby 2,00
2013-12-14 23:40:06 53 Vente de 2 kilos de minerai de fer à sbouby 8,00
2013-12-14 23:40:06 701 Vente de 2 kilos de minerai de fer à sbouby 8,00
2013-12-14 23:40:06 53 Vente de 1 demi-quintal de carcasse de cochon à sbouby 15,00
2013-12-14 23:40:06 701 Vente de 1 demi-quintal de carcasse de cochon à sbouby 15,00
2013-12-15 00:00:11 53 Vente de 3 kilos de minerai de fer à sbouby 12,00
2013-12-15 00:00:11 701 Vente de 3 kilos de minerai de fer à sbouby 12,00
2013-12-15 00:00:11 53 Vente de 2 stères de bois à sbouby 4,00
2013-12-15 00:00:11 701 Vente de 2 stères de bois à sbouby 4,00
2013-12-15 00:10:00 621 Don à mayael par sbouby 100,00
2013-12-15 00:10:00 53 Don à mayael par sbouby 100,00
2013-12-15 00:20:07 701 Vente de 1 sac de blé à sbouby 10,00
2013-12-15 00:20:07 53 Vente de 1 sac de blé à sbouby 10,00
2013-12-15 00:31:41 53 Don à buhr par sbouby 55,00
2013-12-15 00:31:41 621 Don à buhr par sbouby 55,00
2013-12-15 00:33:19 621 Don à mirar. par sbouby 55,00
2013-12-15 00:33:19 53 Don à mirar. par sbouby 55,00
2013-12-15 00:37:31 53 Don à daisy. par sbouby 110,00
2013-12-15 00:37:31 621 Don à daisy. par sbouby 110,00
2013-12-15 00:39:55 53 Don à nik par sbouby 25,00
2013-12-15 00:39:55 621 Don à nik par sbouby 25,00
2013-12-15 00:41:26 621 Don à djegys par sbouby 25,00
2013-12-15 00:41:26 53 Don à djegys par sbouby 25,00
2013-12-15 00:50:20 53 Don à elena. par sbouby 90,00
2013-12-15 00:50:20 621 Don à elena. par sbouby 90,00
+++++++++++++++++++
Voila donc les preuves en chiffre du méfait.
La prévôté se tient à votre disposition, si la cour et la procure estiment qu'il faille ouvrir une instruction judiciaire à l’égard des complices
**Le Baron retourna à sa place**
La jeune femme écoutait avec attention les faits rapportés et le témoignage du dit Sbouby. Non content de nier les faits, celui-ci se moquait ouvertement du tribunal.
Heureusement qu'ils étaient dans le tribunal d'ailleurs, sinon l'accusé aurait sans doute eu besoin d'oreiller pour s'assoir pendant quelques temps.
Lorsqu'on lui fit signe d'approcher, la jeune femme se leva, salua la cour d'un léger signe de tête et se présenta.*
Bonjour votre honneur.
Je me prénomme Ailein, je fais partie des nîmois qui eurent prit la mairie d'assaut afin d'attraper les malandrins qui l'avait prit et pillée dans la nuit.
Lorsque nous avons encerclé les lieux, plusieurs ruffians se tenaient là et l'un deux interpella celui-ci était visiblement leur chef sous le nom de Sbouby.
De plus, le sieur Sbouby ici présent,
*De désigner l'accusé d'un signe de la main*
C'est amusé à lancer des boules de neige pourrit à plusieurs d'entre nous et à nous interpeler par la fenêtre.
S'il le faut, je ne suis pas la seule à pouvoir témoigner et à le reconnaitre comme l'un des pillards de la mairie, voir comme l'instigateur de ce pillage.
D'autres comme Estuardo, Souvenir, Tertullien, on vu le sieur à la fenêtre.
*voilà tout était dit, la jeune femme resalua la cour et retourna s'assoir*
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Ahla entre au tribunal, ce voyage à mende l’a épuisée. Elle est assez contente d’être rentrée. Un sourire autour d’elle, un verre d’eau et hop….
En ce 04ème jour du mois de février 1641 moi, ahlatete de Vots juge légitime du comté du languedoc va rendre son verdict dans l’affaire opposant sbouby au comté du Languedoc.
Elle lève un regard vers l’accusé
Vous êtes donc accusé de prise illégale de maire, rien que ça…. Haute trahison quoi….
Faut quand meme pas vous gêner , si les autochtones de Nîmes avaient voulu de vous pour maire, ne douter pas un instant qu’ils vous l’auraient fait savoir. Seulement mon p’tit bonhomme, il se trouve qu’ils ne l’ont pas fait… Déduisez en ce que vous voulez…
N’empêche, la prise de mairie est illégale en languedoc, j’imagine qu’ailleurs aussi, mais dans le doute, je préfère le préciser….
Voici ce qu’en dit notre précédent proc : Sieur Sbouby, vous n'êtes pas sans savoir que le Languedoc a, de tout temps, sévèrement réprimé l'attaque et la détention illégitime d'une mairie, car il s'agit dans un premier temps d'une atteinte à la souveraineté du peuple, qui voit son représentant local injustement expulsé, c'est également une atteinte à l'institution municipale, qui se trouve désormais paralysée au lieu de servir la collectivité. Un bon père de famille s'autoriserait-il un acte aussi préjudiciable pour tout-un-chacun ? Certainement pas.
Par conséquent, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit languedocien.
Et pour finir, sachez qu’aussi curieux que ça puisse paraitre, je ne suis pas un homme….
Vous ne devez pas vous situer bien haut dans l’échelle du brigandisme…
Pour ce qui est d’écrire quand on est brigand, je sais pertinemment que tous le font, je l’ai fait avant vous quand j’étais moi-même brigande…. Bien meilleure que vous soi dit en passant….
Pour ce qui est de vous acquitter, vous pouvez toujours vous gratter, c’est hors de question…
Je vous condamne et ce avec un grand plaisir, à une amende 300 ecus ainsi qu'une peine de prison de 7 jours
Vous pouvez faire appel de cette décision au tribunal du comté dans un délai de 15 jours.
Garde emmenez moi ce type
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et � une amende de 300 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 7 jours de prison ferme