Nous, Djahen, intentons en proces le Sieur BALOO76 pour esclavagisme sur la personne du Sieur Tadet.
Ledit Sieur Baloo76 aurait en effet embauché a 12 ecus au lieu des 16 prévus et n'aurais apporté aucune réponses aux lettres de la prévoté.

Ci-joint les preuves:

http://img404.imageshack.us/img404/6681/embauchea12du1erwv5ae5.png

http://img404.imageshack.us/img404/6573/emploi12du1erzu8xd6.png

Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.

Bonjour Messires

Je sais que j'ai commis une erreur. C'était la première fois que je présentais une offre d'emploi et je ne savais pas que l'on ne devait pas proposer de salaire en dessous de 16 écus (sachant que le R.M.I est à 5 écus). J'ai donc bien reçu la lettre de Lenaelle et j'ai effectivement acheté la miche de pain à Tadet.
J'ai donc était fort étonné de voir que l'affaire ne s'était pas terminée et je souhaiterais donc que vous y mettiez fin à présent en reconnaissant ma bonne foi et mon honnêteté.

Je vous remercie de votr attention

Vous auriez déja remboursé le Sieur Tadet ?
Pourquoi n'en avez vous pas avertit la Prévoté ?

Si effectivement le remboursement à eu lieu, ce proces n'as nulle raison d'être, cependant, nous ne pouvons nous baser sur votre seule parole.
Si vous avez bel et bien acheté ladite miche, pourriez vous nous en fournir la preuve (screen de vos évenements) ?
Si tel est le cas, je demanderais la relaxe, dans le cas contraire, je demanderais à ce que l'amende que vous auriez du recevoir, 9 écus écus ainsi répartis : 4 de remboursement et 5 d'amende; soit doublée pour avoir menti au tribunal.

De plus je vais demander a Dame Lenaelle de recontacter votre victime pour savoir ce qu'il en est, si elle (la victime)corrobore votre version, ou si vous nous prouvez le remboursement, vous serez relaxé.

Si vous nous prouvez votre bonne foi par cette preuve, et qu'elle ne répond pas ou pretend le contraire, je demanderais a ce que poursuites soit engagées à son encontre pour tentative d'escroquerie et faux témoignage pour avoir ainsi menti et laissé un innocent en jugement.

Si nous n'avons aucun nouvel élement des deux cotés, la demande d'amende doublée sera maintenue faute de preuves vous disculpant.

Voici donc la demande du Procureur.

Je serais ravit de vous apporter la preuve de mon innocence mais je ne sais pas comment vous faire parvenir cette preuve.

Lenaelle s'avance à la barre

Bonsoir Messires

Je dépose plainte contre Messire BALOO76 n'ayant aucune nouvelle et ne sachant pas si le rachat de la miche à 10.65 a été effectué

http://img74.imageshack.us/img74/6976/emploi12du1erzu8.png

http://img254.imageshack.us/img254/6674/embauchea12du1erwv5.png

Bonjour Messire Baloo

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Lenaelle, lieutenant de police du Puy.

Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire minimum de 16 écus (loi municipale).

La grille des salaires en vigueur est la suivante:
16 écus minimum de 0 à 9 points de caractéristiques
18 écus minimum de 10 à 18 points de caractéristiques
22 écus minimum pour 19 points et plus

Selon les lois en vigueur dans ce comté je vous demande de dédommager Messire Tadet en lui donnant les 4 écus que vous lui devez.

Le dédommagement peut se faire en achetant la miche de pain que mettra en vente Messire Tadet au prix de 10.65 écus
(6.65 prix de la miche + les 4 écus que vous lui devez)
Veuillez pour cela vous mettre directement en rapport avec lui.
Sachez qu’il devra me fournir la preuve de ce dédommagement.

Je vous laisse le délai légal de 2 jours (48h00) à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation.
Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre.
En cas de récidive, une plainte sera déposée au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement
Lieutenant Lenaelle.

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Voici maintenant le courrier envoyé à la "victime"

Bonjour Messire Tadet

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Lenaelle lieutenant de police du Puy.

Vous avez accepté une offre d'emploi en dessous du salaire légal, je vous demande de faire plus attention aux lois en vigueur et ne plus accepter une offre sous payée.

Vous pouvez toutefois être dédommagé en demandant à Messire Baloo76 de vous racheter une miche de pain au prix de 10.65 que vous mettrez en vente sur le marché ( miche 6.65 + 4 écus que l'on vous doit)

Veuillez ensuite me faire parvenir la preuve par screen que le dédommagement a bien eu lieu.

Si l'employeur refuse de vous dédommager veuillez me prévenir.
Faites moi parvenir le screen de votre demande de dédommagement et la réponse éventuelle, je prendrai contact avec lui.

Si vous acceptez une seconde fois une offre d'emploi sous payée , vous n'aurez droit à aucun dédommagement

Cordialement
Lieutenant Lenaelle

Je n'ai à ce jour toujours aucune nouvelle que ce soit d'un côté comme de l'autre.

Je demande donc que Messire Baloo ait la peine qu'il mérite.

Je vous remercie de m'avoir écoutée

Puis Lenaelle se retire

Vanyë I Chia a attendu longtemps pour rendre son verdict dans cette affaire.

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que le sieur Baloo76 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 12 écus à un salarié alors que le salaire minimum local est fixé à 16 écus.

Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; qu’il indique cependant avoir procédé au remboursement, sans en apporter la preuve ; que cette preuve était à sa charge.

Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, requiert une peine de 9 écus d’amende.

Par conséquent,

Déclarons BALOO76 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles VI, XI, XIX du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 6 écus d’amende.

Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le 29 janvier 1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia.

L’audience est levée”.