Procès ayant opposé Kaliss1979 au Comté du Languedoc
Kaliss1979 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 24/01/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès Kaliss1979 pour esclavagisme sur la personne de Douillon.
En effet, l’accusé embauche à 15 écus au lieu de 16.0 écus.
Apres une première réponse, l’accusé n’a plus tenu compte des courriers lui demandant de rembourser.
Ci-joint les preuves :
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Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
Bonjour Messieurs.
je me nomme kaliss1979 et me vois accuser d'esclavagisme pour le compte de Monsieur Douillon. sachez messieurs que c'est avec un grand regret que je vois cela aujourd'hui. par ailleurs je tiens à vous signaler que lorsque monsieur le chef de la police m'a informé de cela, entendez par là le fait que je devais payer 16ecus au lieur de 15 écus, j'ai vite repris la chose en faisant une nouvelle demande de 16écus.je respecte toute vie humaine et n'admettrai jamais que je suis pris que je sois pris pour esclave ou prendre quelqu'un comme esclave. dans cette dynamique je me déclare coupable par ignorance des lois régissant la bonne conduite de tout un citoyen du royaume.sachez que ma culpabilité d'esclavagisme si culpabilité il y a ressort de toute une ignorance des normes d'embauche d'un employer.je vous prie messieurs de recevoir mes sinceres regrets.
Nous constatons le regret que vous sembler exprimer, et souhaitons sincerement vous voir désormais du cotes des bons et honnetes gens du Languedoc.
Esperons que cet incident sur votre parcours vous amenera a vous interesser à la justice plus que d'autres qui sont abonnés à ce siege ou vous vous tenez ...
Néamoins, en vue de l'infraction, nous demandons tout de même une amende de 6 écus.
1 écu pour la somme due, et 5 pour l'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vanyë I Chia regarde l’accusé et saisit le jugement qu’il a préparé :
“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans votre affaire.
Attendu que Kaliss1979 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 1 écu inférieur au salaire minimum légal.
Attendu que les faits sont suffisamment prouvés et ne sont d’ailleurs pas contestés par l’accusé ; que celui-ci fait valoir son ignorance de la réglementation en matière de travail pour expliquer son geste.
Attendu cependant que nul n’est sensé ignorer la loi ; que lorsque l’on vit dans une ville, la moindre des choses est de s’informer des règles de vie en communauté, et notamment de la réglementation locale.
Attendu cependant qu’il n’y a pas lieu de présumer de la mauvaise foi de l’accusé.
Attendu que le procureur, en la personne de Messire Djahen, a requis une peine de 6 écus d’amende.
Par conséquent,
Déclarons Kaliss1979 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons à une amende de 6 écus, conformément aux articles VI, XI et XIX du coutumier languedocien, livre pénal ;
Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage public en halle ;
Informons les parties qu’elles peuvent faire appel de ce jugement devant la Cour d’appel du Royaume selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;
Ainsi en a été jugé le 24 janvier 1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus