Procès ayant opposé Ryan31 au Comté du Languedoc
Ryan31 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 06/01/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en proces Ryan31 our esclavagisme sur la personne de Polstephie. Malgré les courriers de la police, nulle réponse n'as été reçue de la part de l'accusée.
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Nous informons à l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
Monsieur le juge, voici mon témoignage,
N'ayant pas spécialement l'habitude d'embaucher, et que lorsque je mets des offres, je les fixe à seize écus, cette fois, j'ai mis un nombre de caractèristiques plus fortes, sans penser un instant que j'aurai dû aussi augmenter le prix d'embauche.
En ce qui concerne les courriers, j'ai vu mais n'ai pas pris le temps de lire jusqu'à la fin car c'était la première fois que cela m'arrivait, je me suis donc dit que cela était juste une lettre d'avertissement, donc je n'ai pas vu la demande de Dame Polstephie ... Veuillez m'excuser pour ce manque, mais étant consciente de mes fautes, j'accepte de payer au plus vite mon amende, avec plus de dédommagements comme j'ai fait patienter cette dame. Je n'appelerai personne à la barre, car je n'ai aucune raison de nier que je suis coupable ... Merci de votre écoute.
Au vu que l'accusé plaide coupable et semble faire preuve de bonne foi, nous demanderons donc une amende de 11 ecus, composée des 6 dus et des 5 prevus par la loi.
Quand au differente valeur a payer en fonction des offres d'emploi, chaque ville affiche son bareme des prix a la mairie.
Une simple lecture reguliere vous permettra de vous tenir au courant des decrets municipaux.
En souhaitant ne plus avoir a vous revoir en de telles circonstances.
Lisez les décrets, respectez la loi et vivez en bon accord avec vos voisins, voilà tout ce que je vous souhaite.
Je ferai ce qui est en mon possible maintenant. Ce manque ne se reproduira plus, soyez en sûr. Je ne puis rétroquer car mon amende est justifiée, et je suis prête à la payer au plus vite ...
Moi, SebastienDeNissa, Sergent de Police de la ville du Puy, vient témoigner devant cette cour.
J'ai constaté le 25 décembre 1454 que Ryan31 avait embauché Dame Polstephie pour un salaire de 16 écus alors que 19 points de caractéristiques étaient requis.
Dans notre bonne ville du Puy, le salaire légal est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
Ryan31 a donc été avisé par mes soins que l'infraction était constituée, ainsi que la marche à suivre pour dédommager de 6 écus Dame Polstephie.
A ce jour, Ryan31 n'a toujours pas pris la peine de me contacter, ni Dame Polstephie qui m'a écrit car elle n'avait aucune réponse de Ryan31 suite à sa missive.
Ryan31 se connecte pourtant depuis:
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Vanyë I Chia réclame le silence dans la salle et débute la lecture du jugement :
"Accusé, levez-vous ! Nous allons donner lecture du jugement concernant votre affaire.
Attendu que l'accusé a été déféré devant Nous pour des faits d'esclavagisme, pour avoir versé un salaire à un employé inférieur au minimum légal prévu ; que les faits sont suffisamment prouvés et ne sont d'ailleurs pas contestés par l'accusé.
Attendu que Ryan31 fait valoir une erreur de sa part, due à sa méconnaissance de la réglementation locale concernant la rétribution de la compétence des salariés ; que nul n'est sensé ignorer la loi ; que cependant, il ne fait aucun doute que l'accusé est de bonne foi et n'a pas agi dans le dessein de réaliser un profit au détriment de son salarié ; que nous retenons l'argumentaire de la défense sur l'existence d'une erreur et d'une méconnaissance des règles.
Attendu que le procureur requiert une amende de 11 écus.
Par conséquent,
Déclarons Ryan31 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles XI, VI et XIX du coutumier languedocien, partie pénale, à une amende de 10 écus ;
Rappelons à Ryan31 qu'il convient de lire les courriers émanant de la maréchaussée ;
Disons que le présent jugement sera affiché sur la place des exécutions.
Disons que le condamné, le plaignant et les autorités comtales, en la personne du Procureur, ont la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer.
Justice est ainsi rendue par la Cour pénale du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 6 janvier de l’An 1454.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus