Procès ayant opposé Tentyris au Comté du Languedoc
Tentyris était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 29/12/1454
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intimons en proces le Sieur Tentyris pour esclavagisme sur la personne de Momo113. L'accusé a en effet embauché sa victime à 12 écus au lieu des 16 prévus.
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Nous informons à l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
Mais je ne savai pas qu'il fallait mettre plus que 12 écus
Nul n'est censé ignorer la Loi, et en nos bonnes terres du Languedoc, de nombreuses personnes charitables peuvent vous guider.
Je vois donc que nous avons affaire a une personne qui ne semble pas se tenir informée des lois en vigueur, c'est fort dommage ...
Nous demandons une amende de 10 écus, incluant le remboursement qui aurait du avoir lieu ...
Que celà vous serve de leçon, et que désormais vous vous teniez au courant de la vie de votre cité et de votre comté.
En esperant ne plus avoir a vous revoir en ces lieux ...
comment donné les 10 écus ?
Vanyë I Chia, installé sur son siège, compulse la pile de jugement qu’il vient de rédiger. Il en prend un :
“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner connaissance du jugement.
Attendu que Tentyris a été déféré devant la Cour pénale pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 12 écus au lieu de 16 écus, correspondant au salaire minimum légal.
Attendu que les faits ne sont pas contestés et que la preuve de leur matérialité a été suffisamment rapportée.
Attendu que le Procureur, en la personne de Messire Djahen, requiert que soit prononcée une peine de 10 écus à l’encontre de l’accusé.
Attendu que l’accusé fait valoir qu’il ignorait l’existence d’une législation sur le travail et qu’il a agi en méconnaissance des textes ; que c’est à juste titre que le Procureur a rappelé que nul n’est sensé ignorer la loi, et qu’il convient, lorsque l’on vit dans un endroit, de s’informer des règles de vie en société.
Attendu cependant qu’il convient de prendre en considération l’inexpérience de l’accusé et sa bonne foi, qui ne semble pas être mise en doute.
Par conséquent,
Déclarons Tentyris coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons à une peine de 9 écus d’amende en application des articles XI, VI et XIX du code pénal ;
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en place des exécutions.
Disons que le condamné a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.
Justice est ainsi rendue par la Cour pénale du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 29 décembre de l’An 1454.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus