Procès ayant opposé DRIC au Comté du Languedoc
DRIC était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 29/12/1454
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Dric pour esclavagisme.
Voici la preuve des faits reprochés :
http://img301.imageshack.us/img301/1266/dricemploidu1912bs8.png
Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
L'accusation informe la cour que l'accusé est un multi-récidiviste. c'est ici son 4e acte d'esclavagisme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire repris par le Procureur Djahen:
Que dire de plus, multi recidiviste, ne daigne pas se deplacer pour l'audience ...
Nous demandons donc, une peine qui lui apprendra quelques petites choses, notamment le fait que l'esclavagisme ne paye pas, et que se presenter au Tribunal peut aider a se defendre ...
Qui ne dis mots consent ...
Pour la peine, nous demandons donc en vu de ce passif peu glorieux et de la recidive, une amende de 20 écus, en esperant que celà le calmera ...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonsoir Messires,
Je ne peux que répéter les faits reprochés qui sont que Messire Dric a à plusieurs reprises, le 18/09 par 2 fois ainsi que le 19/12, mis des offres d'emplois illégales de 21 écus pour 19 pts de caractéristique demandés au lieu de 22 écus.
Je pense, qu'après le premier, voir le deuxième courrier que nous lui avons fait parvenir pour lui signaler qu'il y avait une grille de salaires à respecter, qu'il doit tout à fait être au courant des salaires à proposer.
J'espère que Messire Dric après ce procés fera plus attention à ce qu'il propose comme offres d'enmplois.
C'est tout ce que j'ai à dire.
Merci de m'avoir écoutée
Vanyë I Chia, drapé dans sa robe de magistrat, se dirige vers son siège, précédé du Procureur et de la greffière de la Cour. Il s’installe, conscient des regards qui se dirigent vers lui dans la salle où les citoyens languedociens attendent le verdict.
“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous lire le jugement.
Attendu que le sieur DRIC a été déféré devant Nous pour y être jugé de faits d’esclavagisme ; que les faits sont suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui n’a pas daigné se présenter à la barre pour y assumer ses responsabilités.
Attendu qu’en l’absence de contestation et des preuves fournies par l’accusation, il y a lieu d’entrer en voie de condamnation.
Attendu que le Procureur du Languedoc, en la personne de Messire Djahen, requiert que l’accusé soit condamné à 20 écus d’amende, invoquant la récidive ; que cependant, malgré nos recherches dans les archives du tribunal, Nous n’avons trouvé aucune trace de condamnation de Messire DRIC pour des faits d’esclavagisme ; que les éléments n’ont pas été rapportés par le Procureur quant à l’existence d’une récidive ; qu’il n’y a donc pas lieu de retenir la récidive en l’espèce.
Par conséquent,
Déclarons le Sieur DRIC coupable des faits qui lui sont reprochés ;
Le condamnons à 18 écus d’amende en application des articles XI et XIX du code pénal ;
Disons que le présent jugement sera affiche en place des exécutions.
Disons que le condamné a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.
Justice est ainsi rendue par la Cour pénale du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 29 décembre de l’An 1454.
L’audience est levée !”
Le juge se lève et quitte la salle d’audience.
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus