Procès ayant opposé Niluge75 au Comté du Languedoc
Niluge75 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/12/1454
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Niluge75 pour esclavagisme.
Voici la preuve des faits :
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Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
L'accusation informe la cour que l'accusé est connu des services de police, il a déjà été présenté ici même pour les même faits.
Parole à la défense.
désolé je n'était pas au courant!en effet ma vie a été accaparé par un individu inconnu je n'ais pas le pouvoir de conjurer le mauvaiis sort je plaide non coupable et espere votre clemence
Réquisitoire repris par le Procureur Djahen :
Plaider la sorcellerie ? voilà chose bien étrange ...
Faites donc appel a la Tres Sainte Inquisition pour purger le démon qui est en vous ....
pourquoi pas n'ayez crainte mon depart vers st pol de leon n'y est pas etranger! bezier est maudit!
je paers a travers les chemins trouver de l'herbe plus verte desolé pour mon cher et tendre village j'attend le verdict qui justifiera mon depart ou mon retour
merci a vous
Il m'a embauché pour 12 écus au lieu de 17
La cour fait son entrée dans la salle d’audience. Le juge s’installe. Le procureur est présent. La greffière s’assoit et fait signe à l’assemblée de l’imiter. Vanyë fouille dans une pile de parchemins avec un certain énervement, puis finit par en tirer un. Il s’éclaircit la voix et prend la parole :
“Accusé, levez-vous ! Voici votre sentence !
Attendu que vous avez été déféré devant Nous pour répondre de faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 12 écus à un travailleur au lieu des 17 écus considérés comme le minimum légal.
Attendu que la preuve des faits a été rapportée en tous ses éléments, et que vous ne les avez pas discutés.
Attendu que vous prétendez avoir agi contre votre gré, poussé par quelque obscure force ; que nous pourrions considérer que vous êtes possédé et en informer le tribunal ecclésiastique ; que cependant, Nous pensons davantage que vous avez agi en toute connaissance de cause en payant ce salaire indécent et que vous n’avez trouvé d’autre excuse que celle-ci ; que dans tous les cas, cette explication ne servira nullement vos intérêts en l’espèce.
Attendu que les faits ont été commis en état de récidive, puisque vous avez été condamné par cette même cour (représentée par le juge Mastre) le 2 décembre 1454 pour avoir versé un salaire de 12 écus.
Par conséquent,
Nous déclarons Niluge75 coupable des faits qui lui sont reprochés ;
Conformément aux articles XIX, XV et XI du code pénal, le condamnons à payer une amende de 25 écus, décomposée en 15 écus pour cette infraction et 10 écus en aggravation pour récidive ;
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en place des exécutions.
Disons que le condamné a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.
Justice est ainsi rendue par la Cour pénale du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 27 décembre de l’An 1454.
L’audience est levée !”
Le juge se lève et quitte la salle d’audience.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus