Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de MAGICFOX pour esclavagisme et récidive en cet acte.

En effet cette personne a embauché Liamchaa pour 15 écus a Le Puy.

C'est son troisième acte d'esclavagisme.

Voici la preuve :
http://img237.imageshack.us/img237/8243/emploi15du13oy7.png

Parole à l'accusé.

Je suis désolé, mais si les prix étaient clairement indiqués à quelque part plutôt que sur un menu déroulant que je n'ai trouvé qu'après la dernière accusation. En effet, avant cette dernière accusation, j'ai essayé de trouver cette liste mais sans succès. Je croyais qu'il s'agissait d'une supercherie dont certains citoyens usaient pour exploiter les nouveaux ( moi ). J'ai alors réécrit à l'accusateur qui m'a alors précisé l'endroit où je devait trouver cette liste de manière plus précise. Je l'ai finalement trouvé. Je sais bien que l'ignorance de la loi n'est pas une défense mais encore faut-il que le justiciable soit en mesure d'être informé adéquatement. Il devrait en effet y avoir un endroit où c'est clairement indiqué "PRIX MAXIMUMS ET SALAIRES MINIMUMS". Je ne ferai plus jamais celà maintenant que je sais où trouver ces prix monsieur le juge. Ce n'est pas dans ma nature d'exploiter les gens. Je soumet le tout à votre sagesse, monsieur le juge.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge, vous devez déclarer le non lieu. La poursuite n'ayant pas procédé dans les délais.
Veuilliez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.

La Cour pénètre dans la salle, plongée dans un grand silence dans l’attente du verdict. Le juge s’installe dans son siège. La greffière s’assoit à son tour alors que le siège du Procureur est vide.

“Accusé, levez-vous ! Voici Notre sentence :

Attendu que le sieur MAGICFOX a été poursuivi pour des faits d’esclavagisme en récidive, pour avoir embauché à trois reprises des salariés à des rémunérations bien inférieures au minimum légal, les 8 septembre, 8 novembre et 13 décembre 1454.

Attendu cependant que la qualification de récidive ne peut être retenue en l’espèce, les infractions n’ayant pas été séparées par un jugement, la preuve n’ayant pas été apportée de l’existence de décisions de justice de proximité qui auraient pu permettre une qualification en récidive. Par conséquent les trois infractions s’analysent en un cumul d’infractions.

Attendu que l’accusé fait valoir un vice de procédure du fait de l’absence de réquisitions du Procureur quant à la peine à appliquer. Que cependant, nulle disposition de procédure pénale ne précise que l’absence du Procureur lors du réquisitoire définitif entraîne la nullité de l’ensemble de la procédure. Qu’il appartient donc au juge de déterminer la portée de cette absence. Que des jugements ont déjà été rendus par le passé alors que le Procureur n’avait pas requis de peine. Que le Procureur a légalement introduit le procès, et que Nous nous trouvons valablement saisi de l’ensemble des faits. Que l’absence du Procureur pour les réquisitions de peine ne sauraient nous priver du droit de statuer sur l’infraction. Que le réquisitoire définitif du Procureur n’a pas de caractère liant pour le juge, dans la mesure où il ne s’agit que de la position du Comté quant à la culpabilité et à la peine à appliquer. Que Nous pouvons donc en déduire que son absence ne saurait nous lier davantage. Par conséquent, l’argument de la défense quant à une nullité de procédure tenant à l’absence du Procureur ne peut être valablement soulevée et doit être rejetée. Ce point est considéré comme définitivement tranché tant qu’une disposition légale ou une décision judiciaire contraire ne viendra modifier la jurisprudence ainsi établie.

Attendu que les faits sont prouvés et ne sont d’ailleurs pas niés par l’accusé. Que ce dernier fait valoir son ignorance de la réglementation en vigueur. Que nul n’est sensé ignorer la loi. Que nous tenons toutefois compte de son mea culpa, qui Nous a semblé sincère, même si Nous pourrions considérer que les faits, étant séparés de plusieurs mois, auraient dû donner le temps à l’accusé de s’informer sur la réglementation du travail.

Attendu que l’accusé s’est engagé à ne plus commettre à nouveau un tel délit, engagement que Nous prenons très au sérieux, qu’il soit clairement établi qu’en cas de récidive, la Cour ne fera point acte de clémence.

En conséquence, Rejetons la requête en nullité formée par l’accusé dans sa dernière défense.

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons, en vertu de l’article XIX du code pénal, le sieur MAGICFOX à une peine de 16 écus d’amende. Il s’agit là d’une condamnation clémente dans la mesure où Nous avions à connaître de trois faits de même nature.

Disons que l’accusé a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer.

Justice est ainsi rendue par la Cour pénale du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 26 décembre de l’An 1454.

L’audience est levée !”

Le juge se lève et quitte la salle d’audience.