Procès ayant opposé Cloïta au Comté du Languedoc
Cloïta était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 08/12/1454
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Cloïta pour esclavagisme.
En effet cette personne a embauché pour 16 écus au lieu de 17.
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Voici que je peux dire pour me défendre :
Lors des faits, je n'étais pas à Béziers, ville d'où je suis originaire et où j'ai ma demeure, mais à Alais, car je compte me rendre à Niort pour m'y installer.
Mon champs de légumes était prêt pour la récolte, et étant loin de Béziers j'ai passé une annonce pour que quelqu'un puisse le faire à ma place. Ne connaissant pas le salaire minimal, en effet c'était là ma première embauche, j'ai donc demandé à une alaisienne (Tomblaireau) quelle somme fallait-il que j'offre. Elle m'a répondu que la somme minimale était de 16 écus. J'ai donc envoyé ma demande en offrant 16 écus.
Quelques minutes plus tard, j'ai reçu une missive de la part d'Exar_kun m'avertissant que le salaire minimum est de 17 écus (j’ignorais que les salaires différaient d’un village à un autre). J'ai donc voulu modifier mon offre, mais malheureusement quelqu'un (en l'occurrence Juanlupo) avait déjà été engagé.
Le lendemain, le lieutenant de police de Béziers, Passiflore, m'avertit que je suis acquittée d'une amende. Mais étant donné que j'étais à Alais, je ne pouvais pas m'acquitter de cette amende. Je lui ai répondu donc que j'étais à Alais et que je m'en allais pour Niort, que je ne reviendrais pas à Béziers et quel était le moyen de payer cette amende, pour ne pas faire croire à une fuite. Je n’ai plus eu de nouvelles depuis.
Actuellement, je suis à Mende, toujours sur la route pour Niort. Tomblaireau peut témoigner. C’est elle qui m’a dit que le salaire minimal était 16 écus.
L'accusé plaide coupable.
L'accusé semble très sincère et de bonne foi.
Aussi nos réquisition se portent à hauteur d'une amende de 5 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
TomBlaireau s'avança et prit la parole :
Je suis ici pour confirmer les dire de Cloita ici présente. Elle se trouvait effectivement en visite a Alais lors de sa mise en accusation. Ne sachant pas quels étaient les salaires imposés dans sa ville d'origine, elle m'a demandé de la renseigner sur ceux de alais. elle ne se doutait pas que les salaires différaient d'une ville à l'autre. je l'ai donc assurée que le minimum était de 16 écus. malheureusement il se trouve qu'a Béziers ce soit un salaire minimum de 17 écus.
Cloita n'était pas au courant. Son erreure est éxcusable, n'étant pas sur les lieux même. Tout le monde aurais été suceptible de commettre la meme erreure
Moi, Mastre, Juge du Languedoc, élu par le peuple et assermenté au Comte, je suis en charge de l'affaire opposant la partie civile à Cloïta.
Ce dernier est accusé d'esclavagisme à Béziers.
J'aimerais juste dire que j'avais déjà écrit le procès et je l'avais même validé, cependant les gardes ne semblent pas l'avoir mis sur la place publique, probablement parce qu'ils ne m'ont pas reconnu à cause d'un état d'ébriété un petit peu discutable...enfin bref. Ne parlons plus de moi, mais parlons plutôt de l'accusé.
L'accusé plaide coupable, ce qui joue en sa faveur.
L'accusé a une défense solide, et ses explications se tiennent.
Toutefois, la Cour se doit de punir l'accusé pour le préjudice subi, même s'il n'en est pas totalement responsable.
Pour toutes ces raisons, la Cour juge l'accusé coupable et le condamne à une amende de un (1) écu, égale au préjudice subi.
Ce jugement sera bientôt visible à la place des exécutions de Béziers.
La Cour d'appel est à votre disposition pour toute objection à ce verdict.
Prononcé le Vendredi 8 Décembre 1454 par le Juge Mastre.
La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu