Procès ayant opposé Meyves au Comté du Languedoc
Meyves était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 06/12/1454
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Meyves pour esclavagisme.
En effet celui-ci a embauché pour 15 écus au Puy.
Preuve :
http://img223.imageshack.us/img223/2464/embauchemeyves15cuspu6.jpg
Parole à l'accusé.
Votre honneur, je suis désolé, je me plie en permanence aux lois de notre beau Comté. Mais en rédigeant mon annonce j'ai, je pense, indiqué un montant non conforme. Je m'en excuse et suis prêt à réparer.
Je vous remercie d'avance de votre clémence.
Meyves, artisan boucher.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur je réïtère mes excuses ainsi que ma proposition de réparation.
Je vous remercie d'avance de votre clémence.
Meyves, artisan boucher.
Messires les Juge et Procureur, chère assemblée,
Je viens à la barre en tant que Sergent de Police de la Ville du Puy.
J’ai constaté l’annonce de Messire Meyves qui recherchait un travailleur pour un salaire de 15 écus.
Le salaire minimum est de 16 écus.
J’ai donc envoyé un courrier pour qu’il y ait retrait de l’offre.
Celui-ci s’est connecté avant qu’il y ait embauche.
http://img144.imageshack.us/img144/3531/connectionmeyves19nov10eh0.jpg
Mais l’embauche a quand même été effective :
http://img150.imageshack.us/img150/1454/embauchemeyves15cuseffeeu3.jpg
Selon notre procédure, j’ai donc adressé deux missives : une à l’employeur, et une à la personne embauchée.
Messire Meyves s’est connecté ensuite à de nombreuses reprises :
http://img143.imageshack.us/img143/95/connexionmeyves20nov08hvt8.jpg
http://img65.imageshack.us/img65/2558/connexionmeyves20nov18hhu1.jpg
http://img294.imageshack.us/img294/4120/connexionmeyves21nov00heq2.jpg
http://img132.imageshack.us/img132/6629/connexionmeyves21nov09hep3.jpg
http://img167.imageshack.us/img167/9541/connexionmeyves21nov12hui2.jpg
J’ai donc contacté la personne embauchée après quarante-huit heures, et voilà sa réponse :
http://img118.imageshack.us/img118/7461/absenceddommagementparmwp7.jpg
J’aimerai maintenant revenir aux plaidoiries de la défense.
Messire Meyves parle d’une proposition de réparation.
En premier lieu, si celui-ci avait retiré son offre avant l’embauche, il n’y aurait déjà pas eu d’infraction.
Ensuite, la réparation lui a été proposée par le biais de mes missives.
Il ne m’a, en aucun moment, contacté, ne serait-ce que pour me tenir au courant, ou demander un délai supplémentaire.
Cette attitude me semble surprenante de la part de cette personne aguerrie, qui ne pouvait douter de ma qualité, puisque je me présente dans chacune de mes prises de contact.
Juge, Procureur,
Je vous salue.
SebastienDeNissa, Sergent de Police de la Ville du Puy
Moi, Mastre, Juge du Languedoc, élu par le peuple et assermenté au Comte, je suis en charge de l'affaire opposant la partie civile à Meyves.
Ce dernier est accusé d'esclavagisme au Puy.
L'accusé plaide coupable, ce qui joue en sa faveur. Cependant, pourquoi n'a-t-il pas répondu aux courriers du sergent du Puy ?
Pour toutes ces raisons, la Cour juge l'accusé coupable et le condamne à une amende de quinze (15) écus.
Ce jugement sera bientôt visible à la place des exécutions du Puy.
La Cour d'appel est à votre disposition pour toute objection à ce verdict.
Prononcé le Mercredi 6 Décembre 1454 par le Juge Mastre.
La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus