En ce jour du 31 août 1455, moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Theominator pour trouble à l'ordre public.

En effet, en date du 19 août 1455, l'accusé à commis une voie de fait contre le messire Djahen, conseiller comtale à l'époque, bâtonnier du barreau et membre de l'État major. Messire Theominator à expulsé messire Djahen de son établissement, et ce sans raisons valables et sans avertissements, et accompagnés de paroles qui ne démontrer pas une très grande instruction...

En voici les preuves :

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Messire Theominator à contrevenue aux articles suivant du coutumier :

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Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
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Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait, soit une violence envers une personne ne constituant ni une blessure ni un coup, est passible de l'amende.
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Il y a aussi une première pour le secteur juridique : Abus de pouvoir des taverniers.

En vues de tout ces faits, nous demandons à messire Theominateur de venir s'expliquer devant la justice Languedocienne; et l'informons également qu'il peut demander de l'aide au barreau du Languedoc pour sa défense.

bonjour,

je revenais de vacance et ne savais pas que le kckage etait interdit etant donné que les anciennes tavernes ne disposaient pas de se pouvoir je m'excuse et reconnais mon tort ceci dit je n'en savais rien.

cordialement

-Monsieur le juge, pour commencer je souhaite presenter mes excuses a ce tribunal. J'ai fait une énorme erreur dans ce dossier en me trompant sur le nom et n'appelant donc pas le bon témoin -_-'
Vu l'importance du dossier, c'est grave...
Heureusement, le bon témoin, Damebounty, m'a fait parvenir son témoignage. Je vous le remets donc.
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- Maintenant, ne pas savoir que l'expulsion abusive est illégale, peut-être... mais les lois encandrants voies de fait, et violences envers l'autorité, elles, se doivent d'être connues puisque nul n'est supposé ignoré la loi...
Un peu de lecture serait peut-être une bonne idée... et je recommande le coutumier -_-'

Messire Djahen n'est pas inconnu de ce comté... L'accusé à eu droit aux explications mais les a tout simplement ignorés.
Vu l'importance des actes reprochés, la position de la victime et le manque de coopération de l'accusé au moment des faits; l'accusation demande une amende de 50 écus, pour voies de fait, et 2 jours de prisons pour violence contre l'autorité.
Pour ce qui est de l'abus de pouvoir des taverniers, comme je le disais c'est une première pour le secteur juridique; l'accusation demande donc une amende de 25 écus. Soit un total de 75 écus d'amende et 2 jours de prison pour l'ensemble des faits reprochés.

bonjour,

je vous ferez parvenir tout sa quand vous m'aurez expliquez comment l'on fait , je m'excuse a messire djahen et etant donné que j'ai enfraint la loi je mérite une sanction . je m'excvuse aussi au pres duc comté.

cordialement

MarieDouce s’amène au tribunal avec sa convocation en main. Normalement très conciliante, cette fois-ci, la jeune femme avait eu beau retourner dans tous les sens les explications données par le tavernier de Nîmes mais elle ne croyait pas à l’histoire donné par le dénommé Theominator.

« Messire le Procureur, Messire le Juge, bonjour. Tout d’abord, permettez-moi de relater les faits comme il se doit. Nous étions à Nîmes, en taverne, Djahen et DameBounty. Malheureusement, mon époux fut emprisonné dans les latrines. Il ne pouvait en sortir. Alors qu’il me criait à l’aide au travers la porte, je suis allée à la fenêtre et j’ai aperçu le tavernier à l’extérieur. Je lui ai donc fait un signe de la main afin qu’il s’amène afin de sortir mon mari prisonnier. Mais le temps que le tavernier-, Theominator, arrive, Djahen avait finalement réussi à sortir de lui-même et il était parti prendre l’air avant de revenir. Comprenez, les odeurs de latrines …

Finalement, lorsque Theminator arriva, il ne restait que DameBounty et moi-même en taverne. Je lui ai donné les explications car il est vrai qu’il ne connaissait pas qu’il pouvait expulser des gens de sa taverne.

Lorsque mon époux pu revenir en taverne, Theominator l’a expulsé, sans autre forme d’explications. Bon, je comprends qu’il a voulu faire un test mais bon… Après lui avoir dit comment lui redonner l’accès à la taverne, Theominator l’a réadmis. Lorsque Djahen revint, il a commencé à lui donner des explications claires sur cette façon grossière d’expulser les gens sans avertir. Alors qu’il n’avait pas fini de donner les explications, cet homme… * pointant du doigt Theominator* sans ménagement ni aucune raison, l’a expulsé de nouveau, en le sortant brutalement de la taverne. J’ai donc dû prendre les preuves moi-même, faire les croquis car mon époux ne pouvait revenir les prendre lui-même. Et comme vous le savez, maintenant, nous ne pouvons garder en souvenir que les quelques dernières paroles ou gestes. Voilà, c’est tout ce que j’ai à dire sur ce triste individu.»

La jeune femme regarda longuement le tavernier Nîmois puis se rassit, dégoutée.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il n’y a eu violation d’aucune des lois du coutumier du Languedoc, mais que les actes de l’accusé se révèlent contraire aux convenances et à l’esprit du Languedoc. L’accusé a usé de son droit légitime dût a propriété de son établissement, pour interdire l’accès à un client, client membre de la noblesse.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que la victime est un membre émérite du Comté. Et qu’en vertu de l’article 1.5.1 du coutumier du Languedoc, la distinction sociale de la Noblesse (bellatores) est fondée de droit.

Nous, Jutge de Lengadòc, considérons cependant qu’en dehors de toute violence exprimées dans les preuves apportées devant ce tribunal, le droit d’expulsion arbitraire attribué aux taverniers dans la limite de leur établissement, dans le statut exact d’aucun retards mentionnés dans le paiement des droits de propriété de la dite taverne, ne peut être considéré comme abusif, en dehors de l’expulsion des membres de la maréchaussée.

En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré non coupable des faits qui lui sont reprochés.
L’accusé est déclaré coupable de manquement à ses obligations de bonne conduite envers la noblesse. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 30 écus et à des excuses publiques affichées 72 heures durant sur la porte de sa taverne (Message IG dans la description des tavernes), en nommant explicitement dans celles-ci messire Djahen. Délai applicable dans les 48 heures qui suivront la publication du présent verdict.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 23 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.