Procès ayant opposé Vaeriel au Comté du Languedoc
Vaeriel était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 23/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
*Se présentant devant l'honorable Juge Phelipe, le procureur présenta l'acte d'accusation...*
En ce dimanche, 02 septembre 1455, moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de Messire Vaeriel pour escroquerie.
En effet, le 27 août 1455, l'accusé a vendu un couteau au prix de 30.50 écus sur le marché de la ville de LePuy.
Rappelons que le prix maximum autorisé par le décrets municipal régissant les prix minimum et maximum est de 20 écus.
Voici la preuve du délit:
http://img174.imageshack.us/img174/2025/vaerieliw9.jpg
En date du 29 août, soit 48h après la vente illégale, dame Elloras, membre de la maréchaussée, n'avait toujours pas eu de nouvelle du messire....
Nous lui demandons donc de se présenter devant la justice languedocienne. Il peut également consulter le barreau du Languedoc pour l'aider à sa défense en contactant messire Djahen
Bonjour à tous, excusez mon retard mais mes obligations ne me permettaient pas de venir plus vite.
Je signale que je n'ai pas eut le temps de racheter mon article en vente car au moment où vous m'avez signalé mon erreur dans le prix de vente de mon ancien couteau celui ci avait déjà été acheté et je n'ai donc pas pu corrigé mon erreur.
J'éspére que vous m'en excuserai car mon acte était involontaire.
* Le procureur écouta la défense, puis reprit...
-Visiblement, l'accusé reconnait son erreur... Ce qui est déja un bon début. Par contre, ne pas répondre à la marechaussée pour expliquer le retard possible et les raisons du dit retard, ca ce n'est pas une erreure... Une simple reponse nous aurait économisé à tous du temps.
L'accusation demande une amende de 10 écus pour escroquerie.
Comme je vous l'ai exprimé au part avant mon manque de réponse n'était pas voulu je n'ai juste pas vu le message a temps et je ne savais pas encore a ce moment me servir de tous les options du jeu et connaissait encore moins son fonctionnement ( je précise que ce retard a été ratrappé a présent grace au guide et a des personnes bienveillantes)
J'avoue mettre tromper mais ne jugait pas mon manque de réponse comme étant volontaire car il ne l'était point.
Merci de m'avoir écouté.
Un jeune éleveur de mouton voulant juste s'établir dans ce beau village et avoir une situation stable et digne.
**Elloras arrive à la Cour, salue le juge et le procureur, puis prend la parole.**
Bien le bonjour,
Je me nomme Elloras de Kronenbourg, Brigadière du Puy.
En date du 27 août de cette belle année, j'ai repérer une infraction. En effet, le dite couteau était en vente à 30.50 écus sur le marché. J'ai donc lancée la procédure adéquate avertissant Messire Vaeriel de racheter le couteau lui informant ainsi des lois en vigueur au Puy. J'ai ensuite attendu 48h, n'ayant aucune réponse, j 'ai donc déposée cette plainte.
**Elloras se retire ensuite, allant s'installer sur un banc plus loin, pour suivre la suite du procès.**
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des prix minimums. L’accusé a procédé à la vente d’un couteau au dessus des maximas autorisés.
Nous, Jutge en Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. Le tribunal reconnait cependant les circonstances atténuantes de l’accusé. En conséquence de quoi, nous le condamnons à titre de prévention à une amende d’un écu.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 23 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu