Procès ayant opposé Cochita au Comté du Languedoc
Cochita était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Astran
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 23/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
En ce jour du 11 septembre 1455, moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de Demoiselle Cochita pour une troisième affaire d'esclavagisme dans la ville de Mende.
En effet, en date du 27 août, l'accusé a embauché dame Yseult pour un salaire de 22 écus alors que le salaire légal pour la teneur des capacités intellectuel demandé est de 24 écus; comme décidé par le décret municipal de Mende :
Salaire minimum d'embauche:
de 0 à 9 points de compétence: 16 écus ou plus
de 10 à 18 points de compétence 20 écus ou plus
à partir de 19 points de compétence 24 écus ou plus
Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire pourra être poursuivie pour esclavagisme.
Voici les preuves de l'offre et de l'embauche :
http://img361.imageshack.us/img361/843/esclavageqk2.png
http://img444.imageshack.us/img444/7645/cochitazs7.jpg
Nous demandons donc à Demoiselle Cochita de bien vouloir venir s'expliquer devant la justice Languedocienne et l'informons qu'elle peut demander conseil pour sa défense au Barreau du Languedoc; elle peut pour cela contacter messire Djahen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Qui ne dit mot consent... -_-'
L'accusation demande donc une amende de 15 écus pour esclavagisme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusée, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence remarquée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Mende relatif à la grille des salaires minimums. L’accusée a procédée à l’embauche d’un travailleur le 27 Agost de l’an 1455 à un salaire de 22 écus.
Nous, Jutge en Lengadòc, relevons que l’accusée n’a pas souhaité se manifester devant ce tribunal.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 15 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 23 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus