Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Serpentin pour escroquerie en taverne.

L'accusé vend des menus vides au détriment des clients.

http://img509.imageshack.us/img509/2606/seroentine3ma1.jpg
http://img509.imageshack.us/img509/3553/serpentine2iv1.png
http://img441.imageshack.us/img441/9687/serpentinoisefk0.png

Petit rappel des lois :
Article XX : Taverne
(4) Toute personne qui propose un menu payant vide de toute nourriture sera passible de l'amende. En cas de récidive, la peine est une obligation de fermer ladite taverne en sus de la peine encourue.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.

Bonjour monsieur le juge, les avocats, les damoiselles et les damoiseaux. Il est vrai que mes menus ne possedent pas d'ingrédient. Je vois aussi que sur les "preuves" il est stipulé que les assiettes sont vides. Les gens savent donc avec précision la quantité d'ingrédient vendu (ici aucun). Je pense donc que leurs actes d'achat sont juste des preuves de générosité et sont délibérés. De plus, je ne fournis pas de déscription alechante de mes menus donc pas de publicité mensongère. Pour finir, je suis plutot jeune et je ne connais pas les lois en vigueur. Je n'ai jamais reçu de courier me rappelant ces lois et me prévenant des risques possibles. Je n'ai donc rien pu faire pour changer la situation.
En espérant votre compréhension.

L'accusé plaide non coupable.

"Nul n'est sencé ignorer la loi", par conséquent, l'accusé ne peut invoquer sa méconnaissance des lois en vigueur pour excuser son geste.
L'accusé aurait du s'informer lorsqu'il a ouvert sa taverne.

L'accusé avoue vendre des menus vides d'ingredients. Si certaines personnes en ont acheté pour faire acte de générosité, ce n'est peut être pas le cas de tous le monde, et c'est sûrement ce qui a conduit une victime à se plaindre. Si l'accusé n'avait pas les moyens de tenir une taverne, alors ce n'était pas la peine d'en ouvrir une.

L'accusé n'est pas ici pour se justifier de publicité mensongère, mais pour escroquerie en taverne. Nous ne prendrons pas compte de ses justifications.

L'accusation recquiert une amende de 20 écus, ainsi que de remplir les stocks de sa taverne.

Donc tout le monde doit connaitre la loi. Cependant où la trouver ?
En mairie, elle n'est pas affichée il me semble ni au chateau.
Je n'ai donc pas pu m'informer de la loi.
De plus, votre sergent m'accuse injustement de récidive dans un courier et souhaite alourdir ma peine: fermeture de la taverne alors que le procès n'est pas fini. On ne présume donc pas innocent.

http://img522.imageshack.us/img522/8096/egezhrtbcb4.png
http://img366.imageshack.us/img366/522/ths6h68rhfr2.png

La procédure est donc baclée. Il me semble aussi que le réquisitoire de l'accusation est à déposer sous 2 jours après celui de la defense et le votre a mis un peu de temps. J'espère que ça ira plus vite. Si je dois respecter la loi, montrez l'exemple.

Une question, pourquoi la victime a t-elle acheté un menu sans ingrédient alors qu'elle ne voulait pas faire un don ? C'est pourtant bien marqué qu'il n'y a pas d'ingrédient ...

Je n'ai pas non plus de problème à payer ma taxe,
je m'en sors très bien. Je ne veux pas proposer de menus c'est mon choix mais utiliser ma taverne pour avancer un peu plus vite. Tout le monde n'est pas près de ses sous comme vous peut etre. S'ils préfèrent me fare un don plutot qu'à l'église, c'est leur choix. Je n'oblige personne.
Je ne vois pas non plus pourquoi mon argument de publicité mensongère ne tient pas la route, c'est là dessus que vous m'attaquez. Vous suggérez que je propose des menus pour faire croire aux clients qu'ils sont pleins. Or je ne stipule point qu'ils sont pleins. J'ai également précisé qu'il n'y avait pas d'ingrédient et que c'était pour des dons sur ma pancarte d'annonce.

Bonjour monsieur le juge, je viens vous faire part de mon témoignage :
il y a quelques temps, je passais par Alais où je me suis arretée dans la taverne de Sieur Serpentin pour me restaurer. J'ai alors vu que les menus ne possédaient pas d'ingrédients. J'ai ensuite regardé la fiche de ce personnage y remarquant un besoin d'argent. J'en ai alors conclu que les menus servaient de dons et j'ai donc décidé de lui donner 6 écus. Mon grand coeur me perdra. Je l'ai alors contacté lui proposant une aide financière qu'il refusa par dignité.
Je vous salue en espérant pouvoir faire avancer cette affaire.
Mes sentiments les plus sincères

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du CIV-AXX du coutumier du Languedoc.

Nous, Jutge en Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé reconnait les faits, et prétend n’avoir était au courant des lois en vigueur.

Nous, Jutge en Lengadòc, informons si besoin est, que l’ensemble des lois est disponible au château de Montpelhier, dont l’adresse est disponible depuis le (« Château du comté -> forum non officiel »). Souhaitons également préciser, bien que cela ne puisse en aucun cas être considérer comme contraire à la procédure, que les retards sont dut à la transition des charges au nouveau conseil du Languedoc.

En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

Nul n’est censé ignorer la loi, article XX du coutumier du Languedoc.

L’équilibre financier précaire de l’accusé ne saurait être considéré par ce tribunal comme une cause juste et valable de la transgression des lois du Languedoc.

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de vingt écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 25 junh de l'an 1455. »