Procès ayant opposé Manutudescends au Comté du Languedoc
Manutudescends était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Astran
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 23/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
* Les dossiers passent et se ressemblent; mais enfin le procureur avait quelque chose de fort différent sous la main... C'est donc avec une énergie nouvelle qu'il commença l'acte d'accusation...
-Alors, affaire suivante sur la liste... voyons voir... AH! voila
En ce jour, du 08 septembre 1455; moi, Astran, procureur du Languedoc; intente un procès à l'encontre de messire Manutudescends.
Il semblerait que monsieur tudescends se présentait au élection de la ville de Narbonne... Chose qui lui est interdite selon notre loi; comme si bien démontré par les articles suivant de notre coutumier...:
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Article 6.2.3 : Tout maire ou candidat au poste de maire doit ne pas avoir été condamné par un tribunal, quel qu'il soit, pour fait grave (crimes).
Article 6.2.4. : Un candidat ne doit pas avoir été reconnu comme récidiviste ou avoir commis de simple délit durant les deux mois précédant sa candidature.
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-Le prévot des maréchaux, dame Esme, a gentillement rassemblé quelques causes pour nous remémorer les anciens dossiers...
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Procès de Manutudescends dans les deux derniers mois :
(si pas d'oubli)
Reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 18 juillet 1455
Reconnu coupable de haute trahison le 22 juillet 1455
Reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 2 août 1455
Reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 6 août 1455
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Voici la preuve que messire se présente à la mairie :
http://img392.imageshack.us/img392/6162/manukp5.jpg
http://img484.imageshack.us/my.php?image=candidatnz2.jpg
-Alors visiblement, messire Manutudescends prend part au élection de Narbonne... Ce qui est pourtant interdit par l'article 4.5.23, qui nous dit...
*Le procureur tourna rapidement ses notes, tentant de retrouver le passage... et le lut...
-Ah voila, "Fraude électorale - Toute personne qui, sans en avoir le droit, a pris part à une élection est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende."
Nous demandons donc à messire Manutudescends de se (re)présenter devant la justice languedocienne. Nous l'informons également qu'il peut consulter le barreau du Languedoc pour sa défense.
Comme le montre la deuxième preuve, il est dit dans mon message que je ne me porte pas candidat.
Rien de plus à ajouter.
* Légèrement découragé par le manque de compréhension de l'accusé, le procureur poussa un long soupire...
- Messire Manu... La loi est claire : pas le droit d'être candidat et/ou de prendre part à des élections...
Donc, visiblement, en vue des preuves, on peut voir votre nom dans la liste des candidats... C'est donc que vous prenez part à des élections, que vous vouliez ou pas que les gens votent pour vous... c'est illégal, point barre.
En vue des nombreuses visites de l'accusé en ces lieux et prenant compte qu'il ne reconnaît toujours pas son erreur; l'accusation demande donc une amende de 100 écus et un jour de prison.
mr le procureur, veuillez rajouter 100 écus en plus pour versement de sécrétions sur un procureur. En effet, je vous chie dessus mr.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 6.2.3 et 6.2.4. L’accusé s’est frauduleusement présenté à une élection municipale.
Nous, Jutge en Lengadòc, relevons que l’accusé enfreint les règles de bien séance par des paroles vulgaires, humiliantes et violement honteuse à l’adresse de messire le procureur, enfreignant ainsi l’article 4.4.15. Qu'il s'agit là d'une rédidive.
Nous, Jutge en Lengadòc, notons que l'accusé plaide non coupable.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 400 écus et à la mise au fer, enfermé pied et poings liés pour une durée de trois journées.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 23 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus et à 3 jours de prison ferme