En ce jour du dimanche, 3 septembre 1455; moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Le_rugbyman_du_66 pour esclavagisme dans la ville de LePuy.

En effet, le 25 août 1455, le messire en question à embauché dame Maryanne pour un salaire de 16 écus. Malheureusement, ce salaire n'est pas conforme au décret sur la grille des salaires du Puy.
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Grille des salaires du Puy.

- 0 de caractéristique........ 16 écus
- 1 à 10 de caractéristique..... 18 écus
- 11 à 18 de caractéristique..... 20 écus
- 19 et plus de caractéristique...22 écus et plus
Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme.
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Voici les preuves du délit:
http://img516.imageshack.us/img516/1002/offrelerugbymandu6616cuun8.jpg
http://img249.imageshack.us/img249/5315/embauchelerugbymandu661vh1.jpg

L'accusé n'a, à la connaissance du lieutenant de LePuy, pas dédommagé la victime, et n'a pas non plus répondu au courrier envoyé...

Nous lui demandons donc de se présenter devant ce tribunal afin de se faire entendre sur l'affaire en question... Nous l'informons également qu'il peut demander conseil au Barreau du Languedoc pour sa défense, il n'a qu'a contacter messire Djahen...

J'aprouve l'accusation qu'il met porter car elle est exact.

Toutefois cette faute a etait commise sans que je le souhaite (mon ordinateur beugé), je me suis donc tromper de 2 ecu en engageant Dame Maryanne.

Mais le lendemain j'ai reçcuun courrier de la justice me demandant de reparer ce prejudice, chause que j'ai faite en me metant d'accord avec cette dame.
Je lui est acheté une miche de pain a 8ecu pour la rembourser.

Mes respect a la cour.

*Suite à l'intervention de la défense, le procureur continua...

- Bon... une autre accusation qui ne tient plus grâce à l'insouciance des victimes... -_-'
La victime ayant bien été dédommagé, preuve en est fournie par elle même, l'accusation ne tient plus; et je presente mes excuses à messire le_rugby pour cette histoire.

rien a ajouter

Je pensais que messire Le_rugbyman_du_66 avait founie cette preuve et que cela suffisait. Je tiens a m'excusé de ne pas l'avoir donné avant.
Voila je vous remercie
aurevoir.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédée à l’embauche d’un travailleur le 25 Agost de l’an 1455 à un salaire de 16 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, notons que l’accusé a réglé dans le silence ce préjudice en usant de la justice de proximité.

En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est relaxé par le présent tribunal.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 23 Setembre de l'an 1455. »