Procès ayant opposé Mythe11 au Comté du Languedoc
Mythe11 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 23/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Vanyel, procureur adjoint du Languedoc, intentons une procès à l encontre de dame Mythe11 pour formation illégale de lance.
En effet cette personne a été vue en lance à son arrivée au Puy au 3 septembre 1455, a reçu un courrier lui demandant de détruire cette lance l informant que ceci était illégal.
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ce à quoi il a été répondu ceci.
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Cette personne est certes partie du Puy pour arriver le lendemain à Mende en lance:
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Hors Mende est une ville languedocienne, donc pour laquelle les lois du Comté dont on l'a informée s'appliquent.
C'est donc en toute connaissance de cause qu'elle viole la loi languedocienne selon laquelle:
-« Les groupes armés
Il est interdit de constituer des groupes armés (corps d'armes, lances, armées) sans l'accord du conseil militaire. »
Nous demandons donc à Dame Mythe11 de venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense.*
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, je vous présente mes respects.
Je me présente, Mythe11 de Dorlodot, domiciliée à Cahors.
Comme vous pouvez le constater, j’ai effectivement répondu aux missives que j’ai reçues, tenant à préciser mon absence totale d’intentions belliqueuses et la raison pour laquelle je n’avais pas d’autre choix que je maintenir ma lance.
On m’avait que c’était à Dame Enduril que je devais m’adresser pour obtenir une autorisation exceptionnelle. Or, c’est à cette Dame, notamment, que j’ai répondu, ayant vu qu’elle était, en effet, capitaine de votre armée.
N’ayant plus eu de ses nouvelles par la suite, j’ai supposé que c’était en ordre, selon le dicton : « qui ne dit mot consent ».
C’est donc avec grand étonnement que j’ai appris que j’étais mise en procès.
J’appelle Messire Bentich du Puy du Tilleul de Menthe, maire du Puy, qui me connaît, pour témoigner de ma non-violence.
Je vous remercie d’avoir bien voulu m’écouter.
*Après avoir écouté l accusée et les différents témoins, Vanyel resta un instant pensive puis pris la parole*
Donc Dame Mythe11 a certes répondu à deux courriers, dans les deux cas en disant quitter le territoire le lendemain, considérant que seule Le Puy faisant parti du Languedoc ?
Il était pourtant clair dans la lettre du Capitaine que la loi s applique sur l ensemble du territoire languedocien.
Dame Mythe11, vous saviez que vous enfreigniez la loi et qu il fallait une autorisation spéciale pour les lances, corps d arme et les formations militaires, mais dans votre réponse au Capitaine où avez-vous demandé cette autorisation? vous vous l êtes donnée vous-même, il y a là manifestement un problème ne trouvez-vous pas ?
Que vous nous assuriez de vos intentions non belliqueuses ou non, la loi est la même pour tous, vous l avez très bien compris comme le montre votre tentative de justification de la nécessité de votre lance, mais passez toutefois outre.
*puis elle se tourna vers le juge*
Attendu que Dame Mythe11 a induit par ses propos en erreur le soldat Bentich et le Capitaine Enduril, qu elle s est elle-même autorisée à traverser plus de la moitié du territoire languedocien en lance non autorisée par qui de droit en ayant conscience que cela était interdit, qu elle ne se sent manifestement pas coupable étant donné son étonnement quant à la tenue de ce procès, l accusation demande une peine d un (1) jour de prison pour qu elle puisse réfléchir à la légèreté avec laquelle elle a enfreint la loi pour ses intérêts personnels.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
s’avança quand son tour fut venu
Messire juge, Madame le procureur, je viens aujourd’hui devant vous, pour témoigner, en faveur de dame Mythe11, qui a été mise en procès pour formation d’une lance. Je peux vous assurer que Dame Mythe11 est une personne très correcte et non violente, et que je suis sur que la création de sa lance, n’avaient d’autres buts que l’escorte de plusieures personnes.
Il est vrai que lors de son entrée dans le Languedoc, j’étais de garde et je lui ai fait savoir qu’une lance, sur notre territoire ne pouvait exister que sur autorisation. Ce a quoi elle ma répondu qu’elle quitterais le territoire le lendemain même. Donc pour moi l’incident était clos, vu la limite de 24 heures laisse pour s’exécuter.
Je peux vous assurer, connaissant cette dame, qu’elle ne voulait de mal à personne, bien sur elle n’a pas répondus comme il se devait au courrier des autorités, mais qui peut se vanter de ne jamais faire d’erreur.
Je vous remercie de m’avoir écouter et vous laisse juge de votre décision.
Ben se retira après avoir salue comme il se doit le juge et le procureur
Enduril s’avance à la barre et prend la parole.
Bonjour votre honneur.
J’ai effectivement été avertie de l’entrée de cette Dame sur notre territoire. De son côté, elle a été informée de notre coutumier non pas une, mais cinq fois. Par le Soldat Bentich qui l’a repéré en lors de sa garde, par la douane qui informe les arrivants dans chacune des villes qu’elle a traversées.
La loi s’applique à tous et pas sur une bonne mine ou de douces paroles. Non seulement elle a induit le soldat Bentich en erreur en lui disant quitter le territoire le lendemain, mais elle a continué sa route, traversant en grande partie notre territoire.
Il me semblait pourtant avoir été claire dans mon courrier. Cette Dame ne fait partie de l’Ost Languedocien, d’aucun ordre reconnu par le Roy et n’a reçu aucune autorisation du conseil militaire. Sans réception de cette autorisation, elle s’est pensé libre de rester en formation illégale ? Où allons-nous ? Ce n’était pas un simple groupe de Voyage, mais une lance, formation militaire d’origine étrangère pénétrant sur nos terres sans autorisation et que nous étions à même de détruire. Qu’aurais t’elle pu dire pour sa défense si l’une de nos armées les avaient pris pour cible ?
Elle n’ignorait pas la loi mais a voulu faire passer son petit confort personnel avant. Ses compagnons pouvaient prendre un cheval, elle aurait pu partir plus tôt pour cette cérémonie ou ne pas s’y rendre, mais elle a préféré bafouer nos lois pourtant claires et traverser notre comté en formation militaire et à vive allure.
Il y a une loi et des peines prévues, qu’elle soit sanctionnée en conséquence.
J’ajouterais que la plainte a été déposée aussitôt sa présence connue à Mende auprès du procureur Astran. La plainte aurait été déposée le jour même cette personne en aurait été informée aussitôt et ne se serait peut être pas baladée du Nord au Sud du comté comme ça.
Enduril adresse un signe de tête aux magistrats et retourne à sa place attendre la suite.
-« Accusée, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur adjoint, après audition des témoins de l'accusation et de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article relatif à la création de groupes armés. L’accusé a traverser pendant plusieurs jours nos terres à la tête d’une formation illégale.
Nous, Jutge en Lengadòc, relevons que l’accusée se dit inoffensive et dénuée de toutes pensées belliqueuses.
Nous, Jutge en Lengadòc, notifions l’accusée qu’en dehors d’une autorisation explicite de la part de dame Enduril, nul n’est autorisé à s’enquérir de toute exception aux lois concernant la création et la direction de groupe armés sur les terres Languedociennes.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une peine de prison ferme en l’exacte requête de Madame la Procureur adjoint d’une journée complète.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 23 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme