Procès ayant opposé Aikanaro au Comté du Languedoc
Aikanaro était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Astran
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 23/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
* Se levant devant l'honorable juge Phelip, le procureur commença l'acte d'accusation...
Aujourd'hui, le dimanche 02 septembre 1455; moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un
procès en l'encontre de messire Aikanaro pour esclavagisme.
En effet, le 21 août 1455, dans la ville de LePuy, l'accusé à embauché messire Arnadou pour
un salaire de 14 écus alors que le salaire minimum stipulé par le décret municipal sur les
salaire, approuvé par le comte, fixe à 16 écus le minimum d'une embauche.
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Décret n°1 de la grille d'embauche
Grille des salaires du Puy.
- 0 de caractéristique...... 16 écus
- 1 à 10 de caractéristique..... 18 écus
- 11 à 18 de caractéristique..... 20 écus
- 19 et plus de caractéristique...22 écus et plus
Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme.
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* Se levant, le procureur présentât la preuve :
http://img514.imageshack.us/img514/7838/embauche14iy7.jpg
Messire Aikanaro n'a pas dédommagé la victime ni répondu au courrier de la maréchaussée.
Nous lui demandons donc de se présenter devant ce tribunal afin de répondre de ses actes;
nous l'informons également qu'il a la possibilité de contacter le Barreau du Languedoc, en la
personne de messire Djahen, pour l'aider à sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-Bon... L'accusé ne vient pas s'expliquer... Une chance que la victime le fait à sa place... -_-'
Selon la victime, l'accusé l'a bien dédommagé mais messire Arnadou n'a simplement pas fournit la preuve demandé par la maréchaussée...
L'accusation ne tient donc plus; et je présente mes excuses à messire Aikanaro pour cette mésentente.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
monsieur le juge
je viens a cette barre pour vous dire que effectivement j'ai ete embauche chez monsieur aikanaro le 21.08.1455 certe monsieur aikanaro ma sous payé mais je ne s'avais pas qu'il y avait un salaire minimum etant donné que je débutais dans le jeu.je vous certifie que monsieur aikanaro m'a bien dedommagé a hauteur de8.65 écus (6.65 écus la miche + 2 écus qu'il me devait)et il m'a aussi accordé un point de confiance en guise de prejudice. je ne savais pas et je n'avais pas repondu a madame la brigadiere ,peux etre avais'je pris cela a la legere dans les 48 heures comme elle me l'avait demandé j'espere que vous serais pas trop severe avec monsieur aikanaro . veuillez recevoir monsieur le juge mes sincere salutations
-« Accusée, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusée a procédée à l’embauche d’un travailleur le 21 Agost de l’an 1455 à un salaire de 14 écus.
Nous, Jutge en Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas souhaité se présenter devant ce tribunal.
Nous, Jutge de Lengadòc, notons que l’accusé a réglé dans le silence ce préjudice en usant de la justice de proximité.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est relaxé par le présent tribunal.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 23 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été relaxé.