Procès ayant opposé Denizz au Comté du Languedoc
Denizz était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Airwolf165
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 23/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Messire Denizz, Moi Airwolf165, Maire de Lodéve, vous accuse d’escroquerie et de récidive à nombreuses reprises pour la vente en des dates différente de carcasses de vache a plus de 32 écus maximum et des bouteilles de lait a plus de 10.50 écus maximum
Vous avez ainsi violer le décret numéros 5 , *Décret marchandises alimentaire
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour "Escroquerie
Les carcasses de cochon ne doivent pas dépasser le prix plafond de 16 écus
Les carcasses de vache ne doivent pas dépasser le prix plafond de 32 écus
Les bouteilles de lait ne doivent pas dépasser le prix plafond de 10,50 écus
Vous avez reçu des courriers de la mairie et de la maréchaussée s’ en daigniez en faire réponses et en continuant a pratiquer de l’escroquerie , la dernière en date 20-06-2007 01:20 : Vous avez acheté à Denizz 1 bouteille de lait pour 11,30 écus.
Persiste et signe
Airwolf
Maire de Lodéve
Bonjour,
mon plaidoyé sera escentiellement simple et totalement HRP
ayant quelques soucis informatique, j'éxécute le minimum d'action visant a des transaction.
en effet, ca a pour effet de m'imposer le redémarage apres plantage des multiples applications
(a titre d'exemple, mes miches de pain, je les met dans le panier par 10, puis apres redémarage, achete mon panier, puis apres redémarage, vérifi que l'achat est en attente)
je regrette de n'avoir eut les moyens de pouvoir consulter les tarifications en vigueur, et n'éffectuant des campagnes de vente qu'en de rare occasion, je me suis rappelé d'un tarrif mis en place fut un temps qui il me semble est quelque peu désuet. ma foi, j'ai placé les bouteilles au prix de mes souvenirs avec un maximum de 50 centimes (qui est un bon souvenir) avec une petite erreur d'unité fort regretable
je vous pris d'agreer mon sincere regret.
je viens de m'aquiter des charges que m'a demandé Monsieur brigadier de police
d'autre part, sans remetre en doute l'intégriter de mon cher Maire, je n'ai pas souvenir d'avoir mis des carcasse de vache en vente. ou alors c'était dans mon jeune temps. étant devenu artisant, j'ai changé mes champ en elevage afin d'utiliser ma production en travail perso.
merci de me re confirmer si je fit cette erreur.
merci de m'avoir redonné les informations concernant les marchandises. je les prend en notes.
bien a vous, dans l'attente de l'éxécussion du verdicte, je vous prie d'agréer toutes mes salutations les plus distingué.
l'accusation requiert une amende de 35 écus.
en dédomagement a mon erreur, j'ai d'hors et déja cohopéré avec le brigadier Philipe en r'achetant mes marchandises avec majoration
10x 15.50 (au lieu de 11.50) soit 40ecu de majoration
2x 11.40 miche de pain (au lieu de ~7) soit 4.40ecu de majoration.
l'amande requis de 35 ecu prend elle compte de ses 44,40 ecu déja percu ?
merci d'avance.
bien a vous, je suis toujours a votre disposition en cas de besoin.
Le brigadier Philice s'avance et salue la cour.
Ces preuves parleront d'elles mêmes :
http://img522.imageshack.us/img522/1338/1806denizzlait111lg0.png
http://img104.imageshack.us/img104/5038/1806denizzlait211rk9.png
http://img264.imageshack.us/img264/8455/1806denizzlait311dd8.png
En espèrant que cela aidera la justice,
le Brigadier Philice se retira en saluant la cour.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif aux prix de ventes minimaux de bouteille de lait et de carcasse de vache
Nous, Jutge en Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits, et s’excuse pour son manquement à la loi.
Nous, Jutge en Lengadòc, constatons la résolution effective bien que tardive de l’affaire d’escroquerie par la justice de proximité de Lodève.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
Une infraction à la loi, traitée par une justice de proximité ne saurait être condamnée une seconde fois sans de nouveaux éléments réels et sérieux retenus au cours du procès à la charge de l’accusé.
Prononçons un non lieu du dossier transmis à la justice.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Le prévenu a été relaxé.