Procès ayant opposé Colma au Comté du Languedoc
Colma était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 30/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce 25 septembre 1455, nous, Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre de dame Colma pour haute trahison.
En effet, en date du 18 septembre 1455 celle-ci aurait tenté de prendre la place du maire de Béziers légitimement élu en se révoltant. Elle n a toutefois sans doute pas fait suffisamment attention, car un des défenseurs de la mairie a pu retrouver sa trace et en a averti les autorités :
http://www.imagup.info/images/05/1190228959_rr01.JPG
Par ses actes, dame Colma enfreint l article suivant de la loi languedocienne
« Article 4.6.7. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort. »
Nous demandons à dame Colma de venir s’expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.
Bonjour,
Je n'ai malheureusement aucune excuse à mes actes, et je ne tenterai pas de vous en fournir par quelconques mensonges ou histoires grotesques.
Certes, je me suis révoltée, mais non pas dans le but de renverser le maire de Béziers, pour lequel je n'ai aucune rancoeur, seulement dans le but de montrer mon mécontentement.
La vie médièvale est difficile, il est dur de subvenir à ses besoins, participer au commerce et à la vie du village, tout en gardant de quoi pouvoir, peut être un jour, évoluer, passer une nouvelle étape.
Je voulais donc ainsi le signifier, exprimer ma parole, qui au final, passe pour une grande faiblesse de ma part. Beaucoup essaie de s'en sortir sans pour autant se rebeller.
J'en suis désolée, pardonnez cette faiblesse qui plus jamais ne se reproduira.
*Vanyel soupira en entendant la défense de l accusée*
Dame Colma, il existe d autre moyen d exprimer son mécontentement qu une révolte. Avez vous écrit au maire ? Êtes vous allée sur la halle voir se qui se fait pour les citoyens de Béziers? Qui, à part vous même, était au courant de votre mécontentement ?
La vie est certes dure mais il me semble que Béziers n est pas la ville la plus difficile à vivre du Languedoc. Vous avez la possibilité d aller à la mine pour gagner votre vie, mines qui ne sont régulièrement pas remplies depuis juillet, vous pouvez aller pêcher la plage étant presque illimitée si la mine est pleine, ou aller voir à la mairie s il y a des offres d emploi, en dernier recours il y a l Eglise ou le RMI qui permette de ne pas complètement perdre une journée.
Si vous êtes réellement mécontente de cela, je vous invite à aller à Lodève ou Mende, vous vous rendrez compte que les emplois y sont bien plus rares qu à Béziers, leurs mines étant plus petites et le nombre de haches pour aller en forêt limité, pourtant il est possible d y évoluer, peut être plus doucement mais à quoi bon courir ?
Attendu que vous semblez regretter votre geste, qu une amende pécuniaire ne me semble pas appropriée, je demande comme peine que vous alliez travailler trois jours à l Eglise.
Si vous veniez à de nouveau être mécontente, je vous engage à en parler avant d agir.
On ne m'y reprendra pas 2 fois c'est sûr !
Je n'ai rien à ajouter, sinon encore mes excuses pour ce mauvais choix d'expression.
Quant à la peine proposée, je n'oppose aucune réticence à l'éffectuer, si telle est la décision prise par Mr le Juge.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.6.7 relatif aux tentatives de trahisons et hautes trahisons. L’accusée a prit d’assaut une mairie Languedocienne.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons la symbolique de cette attaque pour l’accusée. Que l’accusée s’excuse pour ce fait.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclarée coupable de haute trahison. En conséquence de quoi, nous la condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux journées avec sursis. Sursis qui s’inscrira pour une durée de 5 mois au casier judiciaire de l’accusée.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 30 Setembre de l'an 1455. »
durée du sursis : 5 mois
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison avec sursis et à la peine de substitution avec sursis suivante :