Procès ayant opposé Ectoplasme au Comté du Languedoc
Ectoplasme était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 08/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
En effet au 15 septembre 1455, celui-ci a été aperçu devant la mairie de Mende en train de manifester. Les manifestations sont certes libres tant qu elles restent dans le cadre de la loi, expriment des doléances hors cette manifestation n avait rien de tel. D après des témoins passant par là, ce n était ni plus ni moins qu une incitation à la révolte !
Voici les propos qui nous ont été rapportés :
http://img249.imageshack.us/img249/8347/manif150907mx0.jpg
Si les sieurs Narco et Quentin3714 ont disparus corps et âme, il n en est rien pour le sieur Ectoplasme, à noter que lui-même est Alaisien, ce qui ne l a pas empêché de venir manifester à Mende.
En vertu de l Article 4.2.5 du coutumier :
Article 4.2.5. : Toute personne qui a tenté de décider une personne à commettre un crime ou un délit encoure la peine prévue pour la tentative de cette infraction.
Le sieur Ectoplasme encourt donc une peine pour haute trahison pour avoir incité à la révolte.
Article 4.6.7. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
En conséquence de quoi, nous demandons au sieur Ectoplasme de venir s expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
monsieur le juge je tiens a signaler que en cliquant sur révolte je n'avait pas bien lu le texte alors veuillez m'excuser cette eureur cela ne ce reproduira plus
*elle haussa un sourcil en entendant les paroles de l accusé mais écouta sans l interrompre... puis celui-ci appela Guilhem pour le défendre, elle se demanda quand ils s étaient connus. Cet appel sembla étonner Guilhem... Ce qui la surprit elle était plutôt de le voir ici au tribunal, il y passait rarement en général...
Bref, Guilhem semblait pris de court par cette demande, elle lui sourit et lui indiqua ... la barre*
Bonjòrn Messèr Senescau, l'accusé ici présent requiert votre témoignage sur l'affaire qui nous concerne.
*elle ne releva pas la première question à moitié formulée, l écouta simplement, lui donnant toutefois le nom de l accusé, ne l avait-il pas entendu s il avait été là tout ce temps ? Elle devrait prêter plus attention aux personnes autres que le juge et l accusé présentes en salle...
Ainsi donc ils avaient échangé des mots lorsque le Roy avait envoyé ses marchands de cartes il semblait. Mais apparemment il ne pouvait témoigner vraiment, ne sachant pas même avant d être ici ce qui c était passé...
Ayant fini, Guilhem la regarda étrangement en tentant d aller se rasseoir, mais l accusé le rappela, il n avait cependant rien à dire plus que ce qui avait déjà été prononcé. Il regagna alors sa place, elle sentait son regard sur elle, il semblait absorbé par quelques pensées, elle aurait donné cher pour savoir lesquelles, ayant étrangement l impression que cela la concernait ... lui lançant un dernier regard, elle se retourna ensuite vers l accusé*
Sieur Ectoplasme, selon vos dires, vous n avez pas bien lu l annonce de cette manifestation.. est-ce à dire que si vous y aviez prêté plus attention vous n auriez pas suivi le mouvement ?
Si je ne me trompe pas vous vous présentez à la mairie d Alais. Si vous deveniez maire, quelle serait votre réaction si quelqu un faisait la même chose que vous avez faite à Mende ?
Vous contenteriez vous d excuse telle que "je n ai pas fait bien attention, on ne m y reprendra plus" ? Permettez moi d être sceptique.
Attendu que le manque d attention peut difficilement cacher la gravité de l'acte commis, l accusation requiert des excuses publiques à présenter au maire de Mende, 2 écus d amende pour les frais engendrés par le dossier au tribunal ainsi qu un jour de prison avec sursis.
si je serai maire je lui donnerai un jour de prison avec une amende
"La défense a appelé Guilhem de Tréviers à la barre.
-Gné? La barre?"
Le procureur désigna -vous l'aurez deviné, je vous le donne en mille- la barre.
Guilhem toujours à mis chemin entre l'onirisme et la réalité fronca des sourcils, puis se leva et alla se placer devant la barre.
"Bonjòrn Damoiselle Procurador... c'est... *sourire* à quel sujet?
"-L'accusé ici présent réquiert votre témoignage sur l'affaire qui nous concerne."
*Guilhem parru étonné*
"-Mais... en quoi l'affaire qui nous conc... *une illumination traversa son visage, il retombait sur terre, il avait compris* Ahhh cette affaire là..."
Il se retourna vers l'accusé, le dévisagea longuement avec un air circonspect, semblant reflechir
"Pouvez vous me donner le nom de ce Sieur?
-L'accusé se nomme Ectoplasme."
Guilhem reflechit encore un peu
"En effet ce nom me dit quelque chose... Il me semble que j'ai recu une invitation à jouer au Ramponneau de la part de cette personne,invitation que j'ai du décliner, ayant alors beaucoup à faire et devant me déplacer en Languedoc.
Mais voila je ne l'avais jamais rencontré avant ce jour d'hui... autrement que par missive interposée je veux dire"
*un moment de silence*
"Donc en ce qui concerne l'affaire qui donc nous concerne, enfin la Cour"
Guilhem eu un sourire fugace en prononcant ces paroles.
"Hum... eh bien je n'ai pas grand chose à dire... puisque je n'etais pas meme au courant qu'il y avait eu une manifestation avant il y a quelques instants..."
Une question lui traversa soudainement l'esprit, sortant de nulle part, les magistrat n'étaient ils pas censés porter des robes?... Ce serait beaucoup mieux ainsi, il faudra qu'il le propose au Conseil...
Se reprenant alors qu'une étincelle de malice jaillisait de ses yeux.
"Tout ce que j'ai à dire Damoiselle Procurador, Messèr Jutge, c'est que le Lengadòc est un et indivisible..."
Guilhem se retourna puis se dirigea vers sa place au fond du tribunal, où il pourrait mieux penser son idée de robe...
-----------------
Guilhem ne s'etait pas rassis qu'il entendit à nouveau:
"La défense a appelé TT à la barre"
Guilhem regarda la cours d'un air incrédule.
"Quoi? encore? Bah... rien à ajouter..."
Il se rassit en fixant le procureur, tout sourire à l'imaginer en robe de procureur...
« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation, après avis éclairé de madame le Procureur, après audition des témoins de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des articles 4.2.5 et 4.6.7 du coutumier du Languedoc.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé excuse son geste par un moment d’égarement.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de madame le Procureur de 2 écus et à des excuses publiques ou privées de la teneur suivante : « Moi, Ectoplasme, m’excuse auprès du maire de Mende pour mon acte de félonie et le prie de bien vouloir me pardonner. »
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 8 Octobre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus