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Procès ayant opposé Melanoch au Comté du Languedoc
Melanoch était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 08/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
En ce 25 septembre 1455, nous, Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre de dame Melanoch pour récidive d esclavagisme.
En effet celle-ci a, à nouveau, embauché des personnes pour un salaire de 12 écus, enfreignant ainsi le décret municipal de Mende sur les salaires:
"Salaire minimum d'embauche:
de 0 à 9 points de compétence: 16 écus ou plus
de 10 à 18 points de compétence 20 écus ou plus
à partir de 19 points de compétence 24 écus ou plus."
Voici les preuves de ses infractions:
http://i23.servimg.com/u/f23/11/56/01/42/esclav10.jpg
http://i23.servimg.com/u/f23/11/56/01/42/embauc10.jpg
Dame Melanoch ayant déjà été reconnue coupable pour des faits d esclavagisme semblables le 2 juin 1455, elle n ignorait donc pas qu elle enfreignait à nouveau la loi.
Nous demandons donc à Dame Melanoch de venir à nouveau s expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*après avoir vainement attendu, il semblait que, comme en juin, l accusée n avait pas trouvé le chemin du tribunal, elle se tourna vers le juge*
Attendu que l accusée ne s est pas présentée
Qu elle a déjà été condamnée à 25 écus d amende pour des faits similaires et que son comportement n en a, hélas, pas été changé
l accusation requiert une amende de 75 écus pour récidive d'esclavagisme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation, après avis éclairé de madame le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Mende relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédée à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 12 écus.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas souhaité se manifesté pour assurer sa défense. Qu’il s’agit là d’une récidive.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requete de madame le Procureur de 75 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 8 Octobre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus