En ce 4 octobre 1455, nous, Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre du sieur Michel.1er pour esclavagisme.

En effet celui-ci a embauché en date du 28 septembre 1455 Noana pour 19 écus en lui demandant 19 points de force inscrits sur ses papiers. Voici les preuves de cela:

http://img205.imageshack.us/img205/3109/michel1ersz0.jpg

http://img73.imageshack.us/img73/8467/michel1er1zf4.jpg

Ainsi, il enfreint ainsi le décret municipal de Lodève sur les offres d emploi :

« 4*Décret sur les salaires

- de 0 à 18 points caractéristiques: salaire minimal de 16 écus;
- dès 19 points de caractéristiques: salaire minimal de 20 écus. »

Malgré le courrier du brigadier Elbiggio pour tenter de résoudre cette affaire de façon amiable, l accusé n a pas répondu, entraînant sa comparution en ce lieu.

Nous demandons au sieur Michel.1er de venir s expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

la dénomée noana e moi avons passé un accord dc l'affaire entre elle et moi est résolue dc je vous prie de me laisser faire mes affaires et je vous promet qu'a l'avenir en ayant pris en connaissances les lois je ne recommencerais plus cette regrettable erreur, je vous pris donc si vous le souhaiter de macquité car cela vous fera gagner du temps car la seule erreur de ma part est d'avoir oubblié de répondre à sieur Elbiggio. je vous remercie de votre compréhension, mes salutations les plus sincères, bonne continuation monsieur le juge, et vives les RR.

*après avoir écouté le sieur Michel.1er et la dame Noano, elle reprit la parole*



Sieur Michel.1er , si vous avez contacté dame Noano pour régler cela, pourquoi ne pas en avoir fait part au brigadier Elbiggio? Cela aurait évité votre comparution ici.



Dame Noano, vous étiez peut-être d accord et avez réglé cela avec l accusé qui vous avait contactée, attendu qu il a semblé faire preuve de bonne volonté pour corriger son erreur, c est une attitude de compromis, toutefois je ne cautionne pas cela de façon systématique.



Attendu que le sieur Michel.1er semble avoir fait preuve de bonne volonté en contactant la victime pour réparer son erreur mais qu il a toutefois pêché dans le domaine de la communication, ne prévenant pas la maréchaussée de Lodève de cela, l accusation requiert une peine de 2 écus, 1 symbolique pour rappeler la faute commise, l autre pour les frais de plume et d encre engendrés pour que le greffier recueille les minutes de ce procès.

La défense demande à faire appel car les accusations qui la concernent ont certe provoquer des frais de plume et d'encre engendrés pour que le greffier recueille les minutes de ce procès, mais ont aussi fait preuve d'enseignement des lois pour un jeune homme ignorant et plein de volonté comme l'a remarquer l'accusation, et je pense que tous ceux qui sont passés par les études savent comme elles sont difficiles et demande donc au juge d'acquiter l'accusé en question qui a déjà règler cette affaire aec la victime en question,ici noano, et qui a en ce moment des finances plutot basses donc je demande un peu de compassion de la part de la gentillesse dont peut faire preuve l'accusation; je remercie donc les personnes qui seront faire bon usage de toutes les bonnes paroles que je vient de dire, mes salutations et mes respects à la cour,
michel.1er .

Michel 1er m'a embauché et j'étais d'accord avec les conditions et le salaire je vous demande donc de ne pas le sanctionner...

Noano

« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après avis éclairé de madame le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédée à l’embauche d’un travailleur le 28 Setembre de l’an 1455 à un salaire de 19 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable mais affirme avoir conclu un contrat de travail au salaire de 19 écus avec la victime. Que la victime le confirme.

Nous, Jutge de Lengadòc, informons qu’aucun contrat de travail n’a de légitimité juridique si les conditions d’existence du contrat ne sont pas respectées. Que l’objet du contrat et illicite. Qu’il en résulte la nullité du contrat.

Nous, Jutge de Lengadòc, notons que nul ne peut faire justice soit même. Que selon l’article 35 des lois instituant la justice Languedocienne, le mis en cause qui ne donne aucune réponse à la requête de la maréchaussée, ou qui refuse de payer l’amende, considérant qu’il n’est pas coupable, doit être confié aux services du procureur pour une éventuelle ouverture de procès. Que nul règlement à l’amiable n’est autorisé une fois le dossier transmit à la justice.

En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 2 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 8 Octobre de l'an 1455. »