Procès ayant opposé Redboss001 au Comté du Languedoc
Redboss001 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 08/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
En ce 28 septembre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre du sieur Redboss001 pour trouble à l ordre public.
En effet, dans la taverne narbonnaise « le feu des Vestales » celui-ci a agressé sans raison et devant témoin dame Ingwie en lui enfonçant dans le ventre une bouteille de verre cassée et donc tranchante.
http://img213.imageshack.us/img213/60/redboss001cy4.jpg
Par cet acte de violence gratuit et non justifié, il enfreint la loi suivante :
Article 4.6.4. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Par conséquent, nous demandons au sieur Redboss001 de venir s’expliquer devant la cour languedocienne.
Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
Bonjour mesdame et monsieur , je ne vois pas se que j'ai fait c'est vrai que j'ai injurier des gens mais je m'exuce au prés deu mais je ne vois pas se que j'ai fait.
*après avoir écouté les témoins de la défense et de l accusation, Vanyel reprit la parole*
Sieur Redboss001, vous ne voyez pas ce que vous avez fait ? cela vous arrive-t-il souvent d enfoncer des bouteilles cassées dans le ventre des gens que vous ne vous en aperceviez plus ?
Sieur Medhinassim, sachez qu il n y a qu une cour de justice, majeur ou non. Si le sieur Redboss001 ne sait pas se contrôler, comme vous le dites, il vaut mieux qu il ne sorte pas encore de chez lui en ce cas.
Dame Clarabby, avez vous réellement vu ce qui c est passé? D après le prévôt Esme vous n étiez pas là lors des faits. Comment en ce cas pouvez vous dire avoir été témoin des faits? Cela semble assez contradictoire vous en conviendrez. Si le sieur Redboss001 a été agressé avant de s en prendre à dame Ingwie, qu il porte plainte, rien ne l en empêche, à ce détail près que la victime est maintenant morte, peut-être des suites de ses blessures, allez savoir...
Attendu que l accusé ne se rend pas compte de la gravité de ses actes, qu il n a selon lui fait qu injurier des personnes, fait au demeurant également passible de sanctions, l accusation demande une peine d un (1) jour de prison pour qu il puisse réfléchir à la portée de ses actes.
Ecouter clarraby etait rentre quelque seconde apres cette acte elle a vu les provocatuion que ma posser ingwie et ses injure j'eatit sous et j'eatit tres enerver du faite que j'avait plus d'argent j'ai vu mon actes mais je me me excuserai pas devant ingwie du faite de sest provoquation.Je suis proprietaire de bete et je vis beaucoup avec eu je ne veux pas les perdre a cause de sa plainte et en plus je ne sais pas comment porter plainte je veux aussi porter plainte pour des insulte et agressions voila
mehdinassim se lève et avance,
mesdames et messsieurs bonjour l'accusé etant pas encore majeur et ne sachant pas se controlé as le droit de ne pas etre traiter comme un adulte alors il bénifisera d'un traitement comme telle
Clarabby se lève et avance, le pas décidé.
Mesdames et Monsieurs, j'ai vu de mes propres yeux ce qu'il s'est passé. Oui, bien sur, il lui à enfoncé une bouteille dans le ventre. Mais il a peut-être une raison ! En effet, l'image ne montre pas ce qui se passait juste avant l'agression. Peut-être que dame Ingwie a agressé sieur Redboss001 juste avant l'image ! Je dis que c'est injuste de l'accuser. Voilà.
Clarabby s'en alla se rassoir.
Esme s'approcha de la barre pour apporter son témoignage concernant l'affaire en cours.
Elle avait écouté les propos du couple qui n'était pas présent au moment des faits.
La prévôt présente en tant que témoin en ces lieux salua le juge et le procureur et prit la parole pour apporter son témoignage lors de sa présence au moments des faits invoqués.
Au moment des faits, la victime tentait d’un inculquer quelques bonnes manières au Sieur présent sur le banc d’accusation.
Comme le montre la preuve elle tentait de lui apprendre comment ne pas claquer une porte.
Dame Yngwie fut agressée au moment où elle allait fermer la porte. Elle ne s’était pas rendue compte de son état de suite.
A son retour, je lui avais demandé si elle allait bien et lui ai demandé son vouloir de porter plainte.
Le lendemain, après quelques soins, elle se rendit donc au commissariat pour déposer plainte contre le susnommé RedBoss001.
Je n’ai hélas rien d’autre à ajouter que le simple fait que Dame Yngwie est une personne respectable qui ne se permet aucune insulte et qui est de bon conseil auprès des personnes demandeuses.
Esme prit congé en se retirant dans la salle après avoir marqué son respect à la cour d'un signe de tête.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur, après audition des témoins de l’accusation et de la défense. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.6.4 du coutumier du Languedoc. L’accusé a agressé et grièvement blessé un citoyen Languedocien.
Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusé dit avoir été provoqué par la victime. Que nulle preuve de ces provocations n’a été apportée devant ce tribunal.
Nous, Jutge de Lengadòc, informons l’accusé que la justice Languedocienne ne fait aucune différence dans ses textes entre un citoyen d’une dizaine d’années ou un citoyen plus âgé. Preuve en est qu’ils ont tout deux le droit de vote.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une peine ferme d’une mise aux fers pour une durée d’une journée en sus d’une amende de 50 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 8 Octobre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme