Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Xenagabi pour achat irrégulier.

Elle a acheté, au Puy, du poisson a 17 écus alors qu'il est reservé a la mairie alors qu'elle est étrangère à la ville du Puy.

http://img162.imageshack.us/img162/8458/fraudebt9.jpg

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.

L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.

je tiens juste a preciser que je n'ai pas revendu les poisson et que je ne savais pas qu'ils etais pour la mairie comme pour ma premiere plaidoirie j'ai acheté ses poisson pour mon usage personnel et non pour voler la mairie ou les revendre ...et puis j'etais sur le marché des joueurs et non sur celui de la mairie mais etant de bonne foi et ne voulant aucun soucie avec le languedoc je suis prete a faire le voyage afin de les rendre ,ceci est une petite erreur qui peu se reparer je pensse que vous avez assez d'affaire plus importante a regler que celle ci .....en attente du verdict

Il s'agit icic des décrets de la ville du Puy, qui sont valables et non contraires à la loi Royale.

Nul besoin de faire retour arrière, celà fera perdre du temps à tout le monde, la maréchaussée vous a déjà contactée préalablement...en vain.

L'accusation requiert une amende de 3 écus à l'encontre de l'accusée.
Cette peine est légère et la cour est clémente, car l'accusée de bonne foi semble t'il.

je vous remercie de votre geste et je promet de faire plus attention a l'avenir et je remercie toutes les personne qui mon aider dans ce proces

Picosseau s'avanca à la barre....

Votre honneur...
Pour commencer, je tiens à vous informer que nous nous sommes mis en voyage dans le but de découvrir une nouvelle région et d'accompagner une amie qui vient s'installer chez vous.
Dame Xénagabi, n'est pas une femme malhonnête. Elle a toujours oeuvré pour notre village d'origine ou elle s'occupait des repas des vagabons.
Pour l'escroquerie que vous lui reprochez, nous avons voyagé à grande enjambée pour arriver au plus vite à Mende notre destination. Les lectures des annonces des mairies ne sont pas évidentes à enregistrer, nous sommes passés par plusieurs villages ou les lois sont différentes.
Dame Xénagabi, dans sa plaidoirie veut bien rendre les marchandises qui sont destinés à la mairie de Le Puy.

Votre honneur, je plaide en sa faveur pour une clémence de la cour envers une femme qui ne pensait pas faire du mal à votre duché.

Picosseau quitta la barre...

Yseult s'avance à la barre,

Votre Honneur,

Je suis Yseult Detristan, je viens de la Trémouille, je compte m'installer à Mende.
Mes amis, Picosseau et Xenagabi se sont gentiment proposés de faire la route avec moi, car ils craignaient pour ma sécurité pendant ce long voyage. Xenagabi est une femme généreuse, honnête et droite. A La Trémouille, j'ai souvent fait affaire avec elle, j'étais productrice de blé. Je n'ai jamais eu aucun souci de paiement, et quand Xenagabi vous dit " j'achète ton blé ", elle ne manque jamais à sa parole. Xenagabi va toujours au bout de ses engagements, c'est une femme fidèle et droite. Elle est de bonne foi. Je continue et je continuerai à lui faire confiance, les yeux fermés jusqu'à la fin de mes jours.
Votre honneur, je plaide comme mon ami, Picosseau, en sa faveur. Je vous demande l'acquittement.

Yseult quitte la barre ...

« Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. Mais nous affirmons qu’il n'y a pas eu délibérément violation du décret municipal du Puy réservant l'achat du poisson à 17 écus à la mairie. L’accusée en a acheté ;

Nous, Juge du Languedoc, prenons acte de la coopération et du repentir de l'accusé.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :

L’accusée est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de trois écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice du Comté a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 2 Junh de l'an 1455. »