En ce 25 septembre 1455, nous, Vanyel, procureur adjoint du Languedoc intentons un procès à l encontre du dame jordina01 pour esclavagisme.

En effet celle-ci a embauché en date du 13 septembre 1455 Gabil31 pour 12 écus enfreignant ainsi le décret municipal de Narbonne sur les offres d emploi :

« Décret n°3 : Grille des salaires minimum.

- Article 1 : Les salaires minimum sont les suivants :
0 à 4 points de compétences : 16 écus
5 à 10 points de compétences : 20 écus
11 à 19 points de compétences : 22 écus. »


Voici comme preuve cet extrait du registre des embauches de Narbonne à la dite date :
http://img295.imageshack.us/img295/8889/embjordinaao8.jpg

La maréchaussée l a prévenue et s est montrée patiente, attendant une réponse de sa part, mais au lieu de cela, la dame a à nouveau enfreint la loi embauchant au 21 septembre 1455 deux personnes toujours pour un salaire de 12 écus :
http://img220.imageshack.us/img220/8136/jordinalorgolxj1.jpg
http://img220.imageshack.us/img220/7246/jordinadamelenaigmw2.jpg

Nous demandons à dame jordina01 de venir s expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.

lo siento no entiendo como va eso de los contratos ya que no se francés :S

*Elle avait écouté perplexe l'accusée s exprimer... et avait demandé à faire venir un traducteur pour comprendre ses propos. Cela prit quelque temps, mais elle réussi à savoir ce que l accusée avait dit. Elle prit la parole, s adressant au juge*

Monsieur le juge, il semble que cette personne, bien que résidant dans le royaume de France n ait pas connaissance de notre langue. Toutefois, elle a fait l effort de chercher à comprendre en quoi consiste sa faute, faisant ainsi preuve de bonne volonté.

En conséquence de quoi, l accusation requiert une peine de 1 écu.

*puis se tournant vers l accusée après avoir parlé avec le traducteur qu elle n avait pas laissé s enfuir elle lui dit*

como usted leyeron a las leyes y hecho el esfuerzo de traducir una parte, la acusación requiere una multa de 1 ecus a su encuentra.

Acepto la sencion

traducí esta ley, y vi que me equiboqué, lo siento :S, veo que he ganado 4 escudos, pues desearía que esa fuera la multa,

gracias

nada mas que añadir

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de Madame le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Narbonne relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 13 Setembre 1455 à un salaire de 12 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable, et que, d’origine et de langue étrangère, s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de madame le Procureur de 1 écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 17 Octobre de l'an 1455. »