* Vanyel avait pris les notes laissées en salle des plaintes, elle avait bien lu "Manutudescends".. bon il semblerait qu elle n y couperait pas, tous les procureurs semblaient devoir passer par là. Soupirant elle étudia le tout puis se rendit au tribunal, elle envoya un garde chercher Manutudescends, puis énonça l acte d accusation*

En ce 27 septembre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre du sieur Manutudescends pour multiples troubles à l ordre publique.

Par ordre chronologique, le 13 septembre 1455 voici la lettre qu il a envoyée au lieutenant Castelreng
http://img205.imageshack.us/img205/3640/courriermanuventedecoutnd9.jpg

A noter les propos « vous n avez pas été foutu de… » sous entendant que le lieutenant Castelreng n aurait pas fait de son mieux dans son travail à la maréchaussée, relevant de la diffamation, acte punissable et défini comme tel par la loi :

Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.

Les termes « me faites pas chier » relèvent quant à eux de l injure.

Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Des propos injurieux ont également été relevés au 27 septembre 1455 sur le panneau de la mairie dans son message pour les élections municipales :

http://img529.imageshack.us/img529/3001/manutbt3.jpg

A noter également qu en sus des propos injurieux, le sieur Manutudescends enfreint par sa candidature à ces élections 3 articles de lois :

Article 4.5.14. : Non respect d’une décision de justice - Toute personne qui ne s’est pas conformé à une décision rendue préalablement par un tribunal est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Suite à des procès antérieurs, le sieur Manutudescends a en effet été déclaré inéligible, cela pour une période courant du 5 août 1455 au 5 décembre 1455, attendu que nous sommes présentement en septembre 1455 il est donc toujours sous le coup de cette peine.

Ayant été reconnu coupable de haute trahison le 25 juillet 1455, il est de facto « doublement » inéligible en vertu de l article de loi suivant :

Article 6.2.3 : Tout maire ou candidat au poste de maire doit ne pas avoir été condamné par un tribunal, quel qu'il soit, pour fait grave (crimes).

Enfin étant inéligible, l article de loi suivant est également violé :

Article 4.5.23. : Fraude électorale - Toute personne qui, sans en avoir le droit, a pris part à une élection est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende

Notons qu il a déjà été condamné pour des faits semblables au 23 septembre 1455 car il s était également présenté aux dernières élections municipales narbonnaises.

Pour ces multiples entorses à la loi, nous demandons au sieur Manutudescends de venir s expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

*Manutudescends entra dans la salle du tribunal. Et comme à son habitude, il enleva son pantalon et alla uriner sur le procureur*

Je n'ai rien à ajouter à ce proces à la con....
A si rajouter moi 100 écus parce que j'ai autant envie de vous chier dessus, qu'à l'ancien procureur.

*elle soupira*

Attendu que l accusé, plutôt que se défendre, préfère faire outrage à la cour et qu il ne semble pas vouloir rester bien longtemps icelieu je vais donc annoncer brièvement le réquisitoire.

L accusation requiert une amende de 300 écus, comprenant entre autre les frais de teinturier ainsi que 6 jours de prison.

6 jours de prisons....le procureur est visiblement pas bien au courant des lois de notre comté.
Il en va de soit que pour une si petite affaire, si ma peine dépasse les deux jours de prison, l'affaire sera portée en cours d'appel.
Sur ce, messieurs les escrocs, je vous laisse dans votre merde.

-"Affaire classée, l'accusé a mysterieusement disparu pendant son sommeil."