En ce 2 octobre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre de dame Dameginnette pour trouble à l ordre public.

En effet au 14 septembre 1455, celle-ci a envoyé l agent de la maréchaussée Superdan une lettre dont le titre est assez explicite est « la vengeance et un plat qui se mange froid »… voici une copie de la dite lettre :

http://img187.imageshack.us/img187/9018/ginette001fi0.jpg

De quelles preuves parle-t-elle ici ? pourquoi veut elle faire « tomber » Superdan ? Cela reste bien trouble dans les propos de cette lettre qui évoquent plus un désir de nuire et tombent sous le coup de l article de loi suivant :

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Superdan est brigadière de la maréchaussée et était maire de Carcassonne au moment des faits, en sus des menaces, les propos de dame Dameginnette sont également décrits par l article de loi suivant :

Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Au vu des lois enfreintes par la lettre qu elle a adressée à Superdan, nous demandons à dame Dameginnette de venir s expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

sur quelle faute encor voulez vous me juger cette fois? je ne fais que vous dire votre honneur ce que je pense

*Dameginnette et Superdan s étaient exprimées, elle reprit la parole après un petit temps pour réfléchir*

Il semblerait que tout ceci soit arrivé par non dit et par ennervement, que les paroles ou plutot les mots aient dépassés certaines limites de bienséance.

Attendu que l accusée a présenté les raisons de sa lettre et ses excuses à la victime,
attendu que la victime semble avoir avoir accepté cela et ainsi atténué la raison qui motivait sa plainte
l accusation demande une peine d un jour de travail à l église.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Superdan s’approche de la barre

"Bonjour Monsieur le Juge,

Je me présente Superdan, Brigadière de police à Carcassonne.

Monsieur le Juge, après avoir accompli mon devoir, j’ai reçu plusieurs courriers de ce genre. Ayant cru que cette Dame se calmerait, j’ai détruit ces courriers mais à mon grand regret, elle m’a envoyé ce dernier qui est en votre possession.
Ne sachant comment agir, j’ai demandé conseil à mes supérieurs qui me conseillèrent de porter plainte.
Je n’ai jamais voulu nuire à cette Dame, je souhaite uniquement faire respecter la loi et pour se faire je lui ai envoyé le fonctionnement d’un élevage de vaches ainsi que les décrets sur les salaires.

Monsieur le Juge, j’ai reçu un autre courrier de Dameginette aujourd’hui, le voici :

http://img111.imageshack.us/img111/2017/lettreginette1dangh2.jpg

Je vais vous la lire.

"bonjour superdan
voila, hors mis le faite que par 2 fois je me retrouve jugé par mes péres par tes soins .
tu doit comprendre que je puisse etre enerver par cette premiere fois ou tu est aller temoigné au tribunal .
fois ou je ne comprend pas pourquoi tu n'as pas su dire la verité sur le faite que "je n'aurais jamais repondu a tes courriers" et que "je n'ai jamais voulu trouver ou meme regler ce litige a l'amiable"
chose qui est fausse car je me rapelle trés bien cet evenement la ;qui fut ma premiere erreur dans un monde les RR que je découvre au jour le jour;tu m'as proposer par plusieur courrier des racheter une miche de pain au joueur laizer un peu plus cher afin de le dédomager.
aprés quelque jour d'essais tu ma dit de laisser tomber le reglement de ce litige.
chose que j'ai faites suivant tes instructions!!!!!
mais la semaine qui a suivi je me trouve accuser au tribunal par tes soins.
alor si tu ne comprend pas que j'ai put etre énérvé par cela.
a présent je suis attaquer au tribunal pour "trouble a l'ordre publique" alor que je n'ai fait que t'envoyer une lettre te faisant part de mon mécontentement dans laquelle la seul chose qui puis etre interpreté pour des mennace est le faite que j'ai eu envie de raconter mon histoire telle quelle c'est passé.
dire au gens que j vais confiance en toi et que je me suis senti trahi par quel qu'un que j'éstimais beaucoup de part le fait que tu as été la premiere personne qui soit assé anncienne dans le RR pour me guider me conseiller .
je pense etre une personne parfaitement equilibré est il n'y as pas assez de place dans mon coeur pour la rancoeur.
je veut bien reconnaitre mes erreurs mais croit moi
jaimerais que tu reconnaissent les tiennes.
donc si tu accepte les excuse que je te présente la fait le moi savoir.
je suis peu etre naive mais je veut croire qu'en chaqun de nous il y a quelqun de bien
bien a toi dameginnette de carrcasonne"

Voila Monsieur le Juge, je ne sais plus que penser de cette Dame mais je n’ai aucune rancune à son égard.

Je vous laisse seul juge de ses actes et je reste à votre disposition si vous avez besoin de quelconques renseignements. »


Superdan salua le Juge et alla s’asseoir dans la salle

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur, après audition du témoin de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi n’est ni réel ou avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il n’y a pas eu violation des textes de loi du Languedoc.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusée à chercher à s’excuser pour les faits qui lui sont reproché. Que la seule lettre apportée devant ce tribunal pouvant mettre en cause l’accusée ne transgresse pas l’article 4.5.29, aucune menace directe n’étant proférée.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré non coupable des faits qui lui sont reproché. Par la même, relaxons l’accusée de toute peine.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 14 Octobre de l'an 1455. »