Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Amor pour diffamation envers la personne de Rekkared.

L'accusé c'est en effet permis de dire publiquement que les travaux de messire Rekkared (passés et présents) sont inutiles, voire nuls, d'une façon fort peu plaisante. Il a notamment sous-entendu que messire Rekkared avait un problème d'odeur en disant "cela sens même deux fois moins bon d'un coup".
L'accusation pense qu'il ne faut pas s'exprimer ainsi. Elle rapelle que l'accusé était alors juge au moment des faits.
L'accusé à, selon nous, enfrain l'article 45 du code pénal languedocien.

Parole à l'accusé et aux témoins.

Amor s’avança vers le prétoire, habitué des lieux.

Messire le Juge,

Me voici devant vous suite à la plainte contre moi déposée par le Ministère public.
Il va sans dire que cette plainte est ridicule et sans fondements crédibles autre qu’un certain acharnement contre moi de la part du Procureur et du plaignant.
Je vais donc démontrer devant vous la vacuité du mémoire et du réquisitoire.
Commençons par le réquisitoire…
Ce réquisitoire est très mal fait :
- Nous n’y voyons aucune preuve présentée devant cette Cour selon la procédure habituelle de la Cour de Justice. Un vice de forme évident qui à lui seul mérite une relaxe.
- Nous y lisons une relation avec l’article 45 et un réquisitoire pour insultes. Un mélange du genre qui démontre un amateurisme certain et un manque évident de consistance dans ce qui me serait reproché. Quand on a rien, on essaye de « noyer le poisson ».
- La définition de la jurisprudence au sujet de la diffamation « Allégation d’un fait précis qui porte atteinte à l’honneur et à la considération » Quel est le fait précis dans ce réquisitoire? Aucune, il sous-entend des insultes et cite l'article 45 qui est la diffamation...La version du Procureur diffère de celle du plaignant… consternant ! De plus, pour qu’un fait soit établi comme étant précis, il doit être remis dans son contexte ce que le Ministère public et le plaignant se sont bien gardés de nous présenter pour justifier l’ouverture de ce procès. La preuve n’est donc pas fondée et justifie encore une fois la relaxe.
- Mais continuons pour le plaisir… Ne trouvant pas d’éléments probants pour justifier la diffamation, le procureur mêle une présomption d’insultes à son réquisitoire. Là encore, je ne crois pas qu’il ait compris la Loi. Sur le forum, le Code pénal est soumis à une autre loi qui lui est supérieure concernant les insultes, celle des censeurs. Le code pénal est prédominant sur ce délit dans les tavernes car non couvertes par les censeurs. En ce sens, si les censeurs n’interviennent pas sur le forum, il y a lieu de considérer que ce ne sont pas des insultes et donc que la Justice languedocienne ne peut se substituer à eux. Les autorités du forum l’ont régulièrement dit; le forum n’est pas un lieu où tout le monde il est beau et gentil. Et heureusement ! (cf.* Empêcher les insultes : supprimer les messages injurieux et prévenir immédiatement les admins, en donnant le nom de la personne incriminée ainsi qu'une citation de ses insultes. Prévenir l'insulteur par mp qu'il doit se calmer et que son cas va être traité par les admins. Si le topic s'envenime, le fermer, voire le supprimer.* http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=9992&highlight=)

Revenons maintenant à la plainte en elle-même et au plaignant…

Que voyons-nous? Le plaignant affirme que je l’ai traité de nul, se sentant diffamer et se sent obliger d’ajouter ces titres. Je rappelle la définition du mot diffamation. Où voyons-nous dans mes propos une quelconque diffamation sur ces sujets-là ? Le plaignant est nul en économie et en religion, ce que tout le monde sait depuis longtemps. Ce n’est donc pas de la diffamation car c’est la vérité. Le reste, je ne l’ai jamais mentionné et je m’en fou car le sujet n’était pas celui-là.
De plus, je trouve amusant qu’il se sente diffamé après m’avoir continuellement provoqué depuis 6 mois et volontairement, les preuves sont présentées ci-dessous; d’abord sur le topique de la liste Renaissance en dénigrant continuellement notre programme sans même connaître le sujet pour le seul but de m’atteindre personnellement. Voici donc quelques preuves qui démontrent ces quelques dires :

*mais ce "code pénal", il est médiocre* http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=177829&postdays=0&postorder=asc&start=45

*Mais il se chie dessus à chaque fois, normal qu'il y ait des relents après*
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4278510&highlight=#4278510

*Miki54, qui écrivait comme vous, c'est à dire, comme un pied*
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4278510&highlight=#4278510

« Amorounet, chérinounet, tu es ooooùùùùùù ? »
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4248136&highlight=#4248136

Et j'en passe...

Je pourrais donc invoquer moi aussi l’article 45 ainsi que l’article 46. Toutes ces preuves illustrent bien que cette plainte n’est qu’une mise en scène guignolesque de plus à son actif après que la plainte d’Auban ait été rejetée justement pour des motifs similaires et destinées à le mettre en avant bien que la majorité des gens sont lassés de ces gamineries. A tel point d’ailleurs que les autorités ont éradiqués Auban mais il semble que le plaignant n’ait pas encore compris et veuille continuer sur cette voie… désespérant sans plus. Et pour montrer cela:
*mais sachez aussi que je n'aurai de cesse de porter le flambeau de notre revendication commune tant qu'elle ne sera pas satisfaite : ne point laisser impunies les actes répréhensibles d'une certaine personne exécrable à souhait*
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=178260&postdays=0&postorder=asc&start=0

Et après tout cela, il porte plainte...

En conséquence et au vu de ma plaidoirie, je demande une relaxe pure et simple afin de mettre fin à cette mascarade qui discrédite notre Justice.

*Le procureur repris place, sourire au coin des lèvres...*
L'accusation informe l'accusé que l'acte d'accusation

*Le procureur repris place, sourire au coin des lèvres...*
L'accusation informe l'accusé que l'acte d'accusation ne se présente pas comme un réquisitoire.
Elle l'informe aussi qu'elle n'est pas "le dernier mot de l'accusation".
L'accusation apporte la preuves des faits qu'elle reproche à l'accusé :
http://img244.imageshack.us/img244/9307/capture2ae0.png
http://img101.imageshack.us/img101/2766/capture1lv2.png
Comme vous le voyez messire Amor, les preuves sont là, il n'y a pas vice de procédure.
L'accusation informe la cour que l'accusé ment dans sa plaiedoirie. Il affirme clairement que nous l'accuson pour insultes. Pourtant l'acte d'accusation ne présente à AUCUN MOMENT des insultes envers messire Rekarred. Il ne s'agit que de diffamation c'est pourquoi nous invoquons l'article 45 du code pénal rédigé par l'accusé même.
L'accusation réclame donc une analyse médicale afin de s'assurer que l'accusé ne soustrait pas sa ntutritions à des substances étranges, ou à un test de lecture afin de s'assurer que celui-ci ne fasse plus d'erreurs de ce type à l'avenir.
L'accusation ne se prononce pas sur les propos HRP de l'accusé concernant les modos du forum, tout simplement puisqu'elle n' JAMAIS évoqué des insultes, toute cette partie de l'argumentaire n'a donc pas lieu d'être.
L'accusation se demande si ces mensonges à son insu sont volontaires ou issus du'une mauvaise interpretation de son acte d'accusation.
Toutefois l'accusation réclame une peine symbolique d'un écu envers l'accusé afin de s'assurer qu'a l'avenir il veuille bien respecter le code pénal qu'il a lui même rédigé, ce qui n'est pas trop demander je le pense.

Amor s'avança vers le prétoire... Il avait entendu le splendide réquisitoire du Procureur. Comment le Languedoc avait-il pu se passer aussi longtemps d'un homme avec un Verbe pareil?

Messire le Juge,

Comme le réquisitoire du Ministère public n'a rien amené de nouveau autre que des paroles diffamatoires, je maintiens mes dires.

En effet, que me reproche t'on qui ne soit pas une réponse à des provocations? Acte qui est permis selon l'art. 46 al. 2 "Le juge pourra exempter le délinquant de toute peine si l'injurié a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible."; ce qui a été largement prouvé par les preuves apportées dans ma précédente plaidoirie.

De plus, une preuve de l'accusation dans ce cas doit être placée dans son contexte pour être valide. Je répondais à une provocation donc l'art. 46 est valable.

Si nous continuons, j'ai déjà prouvé que le plaignant est incompétent en économie et en religion donc je peux affirmer sans que cela soit pris pour de la diffamation qu'il est incompétent. L'article 45 al. 2 "L'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou proposées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies." est valable pour ce procès. Je dirais même plus, l'accusation n'a pas apporté de preuves que je m'exprimais sur d'autres sujets que ceux que je viens de citer. En ce sens, la diffamation ne peut être prouvée et selon l'art. 29 al. 2 "Le principe In dubio pro reo doit s'appliquer".

Tout cela me permet de répéter que la relaxe s'impose car ce procès a été monté de toute pièces pour me nuire. Une preuve de plus s'il en fallait, le mémoire de l'accusé date du 12 octobre. Pourquoi a t'il attendu presque un mois avant de porter plainte?

Je suis convaincu que si je suis jugé coupable, il y aura une loi qui dira que les personnes jugées coupable des mêmes faits que moi ne pourront participer à une élection comtale pendant 6 mois et avec effet rétroactif en plus! Comme cela, ils auront atteint leur but!

Ne tombez pas dans cette mascarade Messire le Juge! N'ouvrez pas la boîte de Pandore!

Je n'ai plus rien à ajouter pour ma défense Messire le Juge.

Amor se retira vers le banc des accusés.

Messire le Juge,
Je viens témoigner ici à la demande d'Amor car je le connais depuis un certain temps. Je l'ai côtoyé au Conseil municipal de Lodève quand il était maire, et je continue à le faire depuis.

Il a été toujours à la disposition de ceux qui avaient besoin d'aide, à l'écoute de tous, mais il a toujours déchaîné les critiques de ceux qui ne le connaissaient pas comme on le connaît à Lodève. De la jalouise parce qu'il a toujours fait et réussi ce qu'il proposait ? De la jalousie parce qu'il avait toujours une avance sur les autres dans la vision du Languedoc ? De la jalousie parce qu'il était respecté et envié par beaucoup ? Oui, sans doute et encore bien d'autres choses ...

L’Amor que je connais est une personne qui donne sa chance aux autres, qui ne recherche pas les titres ni la gloire. Depuis qu’il est au Languedoc, il s’est opposé au Procureur Miki54 qui voulait le condamner car il était pour la liberté de cultes, de tous les cultes ; il s’est opposé au Comte Alandaros quand celui-ci a mis en place la Loi inique sur les maires et ses dérives autoritaires, il s’est opposé au Cardinal Norv, au Comte Charles quand celui-ci a voulu mettre en place des impôts, etc, etc. Et pourtant, au lieu que les gens lui en soient reconnaissants, une infime partie de ceux-ci n’ont de cesse de le provoquer. Nous en avons vu les dérives sur la gargotte et les halles. Maintenant et bien qu’on lui avait déjà mis un procès et relaxé pour des causes similaires, on essaye encore de l’atteindre par la voie de la Justice et toujours par l’intermédiaire des mêmes personnes. Ceci n’est donc qu’une triste suite du jeu de la provocation et j’espère que la Justice languedocienne ne se prêtera pas à cautionner ce manège qui a assez duré.

Merci de m’avoir écouté.*

Messieurs, en effet messire Amor en parlant de la sorte, nie l'utilité de mes actions passées comme porte-parole du Conseil provisoire du Languedoc et présentes comme archiviste des maires et conseils du Languedoc. Il y a là acte de diffamation à mon avis.

Messire Vaspaulon m'a élevé baron en raison de ces actions. Il pourra en témoigner.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Moi, Mastre, Juge du Languedoc, élu par le peuple et assermenté au Comte, je suis en charge de l'affaire opposant la partie civile à Amor.

Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour diffamation envers Rekkared.

La mauvaise ambiance régnant sur la gargote est dûe à certains perturbateurs se permettant certains commentaires très désobligeants, ce qui dissuade certains villageois à se désintéresser des nouvelles pourtant importantes qui se trouvent là-bas.

Je suis content de voir que quelqu'un a franchi le premier pas pour que ces actes soient enfin punis et pour qu'ils ne se reproduisent pas.

Non content de diffamer Rekkared, l'accusé fait outrage à la cour en usant d'arguments ad hominem sur le procureur et en me prenant moi-même pour un idiot avec ce genre de phrases soi-disant persuasives :

"Ne tombez pas dans cette mascarade Messire le Juge! N'ouvrez pas la boîte de Pandore!"

Mais pour qui me prenez-vous au juste Messire Amor ?

Pour toutes ces raisons, la Cour juge l'accusé coupable. Elle le condamne à une amende de trois (3) écus (1 écu pour le fait et 2 écus pour outrage à la Cour). De plus, je vous condamne également à donner des excuses publiques à l'attention de Rekkared. Vous avez jusqu'au Mercredi 22 Novembre au soir pour faire ces excuses, sans quoi un nouveau procès contre vous sera ouvert, à l'issue duquel vous serez condamné à une inéligibilité de 6 mois.

Ce jugement sera bientôt visible à la place des exécutions de Lodève.

La Cour d'appel est à votre disposition pour toute objection à ce verdict.

Prononcé le Samedi 18 Novembre 1454 par le Juge Mastre.

La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.