Aujourd'hui, le samedi 13 octobre; moi Astran, procureur adjoint du Languedoc, intente un procès contre messire Jumelo pour escroquerie sur le marché de LePuy.

En date du 10 octobre, messire Jumelo a vendu 5 stères de bois, au montant 4.95 écu chacune. Ce qui est interdit par le nouveau décret numéro 4 de LePuy; décret qui mentionne bien :

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Les fruits, bois et fer ne peuvent être vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
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La vente de bois est donc interdite... et voici maintenant la preuve du délit :
http://img405.imageshack.us/img405/7493/jumelopn0.jpg

Nous demandons donc à messire Jumelo de se présenter devant la justice du Languedoc afin de répondre de son geste. Il peut demander conseils au Barreau de Languedoc pour sa défense.

bonjour,je ne sais meme pas où se trouve le barreau... je viens d'apprendre mes actes illégaux...je n'etais guerre au courant, il faut l'avouer je n'ai guerre lu tout ce qui concernait le bois, j'ai voulu tenter de voyager et là j'ai découper du bois, j'ai vu dans le marché de la ville que j'ai visité qu'il y avait beaucoup de bois,je suis donc revenu au languedoc et j'ai constaté qu'il n'y avait pas de bois j'ai donc mis mes steres en ventes mais je ne savais pas que je n'avais pas le droit.Pour faute de mauvaise citoyenneté à ne pas lire la totalité des regles en vigueur j'attend ma punition, mais ne me punissez pas pour escrocerie l'intention ni était pas.

*Vanyel reprit l affaire à la suite du procureur adjoint, prit la parole après avoir lu les notes laissées, une troisième affaire semblable manifestement*

Dame Jumelo, les décrets du Puy étaient annoncés dans la lettre du maire datée du 9 octobre ainsi que sur le panneau de la mairie et la halle du Puy. Il est dommage que vous n ayez pas lu ce qui était écrit, raison pour laquelle nous nous retrouvons au tribunal. Je ne peux que vous enjoindre à prêter plus attention aux informations qui sont disponibles.

*puis elle se tourna vers le juge*

Attendu que l accusée reconnait les faits qui lui sont reprochés
qu elle reconnait ne pas s informer assez et en espérant que cette mésaventure remédiera à cela
que c est la première fois qu elle comparait icelieu
l accusation requiert une amende d un (1) écu symbolique.

j'ai compris la leçon je crois!maintenant je vais noter tout ce que je lis d'important sur une feuille et je verifierai les regles avant de mettre quelque chose en vente ou d'employer quelqu'un.
merci de votre comprehension.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif aux marchandises interdites à la vente. L’accusé a vendu un stère de bois.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de madame le Procureur à une peine de 1 écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 20 Octobre de l'an 1455. »