En ce 16 octobre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre du sieur Aymeric0310 pour escroquerie et spéculation.

En effet le 13 octobre 1455 celui-ci a trouvé bon de racheter une trentaine de stères de bois à la mairie de Narbonne, voici les reçus de la mairie appuyant nos dires:

http://img413.imageshack.us/img413/9266/aymeric2qs1.jpg

Acheter d un coup 30 stères de bois, faire des réserves sans penser aux autres habitants de Narbonne tombe déjà sous le coup de l article de loi suivant:

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.

Toutefois le sieur Aymeric0310 ne s est pas contenté de cela. En effet, après avoir activement vidé le marché de la mairie en bois, il a profité du manque qu il avait artificiellement créé pour revendre le bois qu il avait acheté un peu plus tôt plus cher aux Narbonnais comme le prouve ces reçus:

<http://img154.imageshack.us/img154/6919/aymeric1bd8.jpg>
<http://img413.imageshack.us/img413/2367/aymericboisbu5.jpg>
<http://img524.imageshack.us/img524/7959/aymeric3nr6.jpg>

Il se rend donc coupable de spéculation, tombant sous le coup des lois suivantes:

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur les marchés d'une même ville, est interdite.
Article 5.2.2. :La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.
Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Ainsi, nous demandons à sieur Aymeric0310 de venir s expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Monsieur le juge,

Je plaide coupable. Cependant, je ne pensais pas que ce que j'avais fait était illégal, comme je l'ai dit a messire Castelreng. Je dois aussi, vous informer que j'ai racheté le bois au prix que je l'avais vendu et que je l'ai revendu en dessous du prix de rachat. Je dois aussi rajouter que c'était la premiere fois, mais aussi la derniere. Encore toutes mes excuses envers les personnes qui ont subis des désagréments.

*après avoir écouté ce que la défense et le témoin, elle reprit la parole*

Effectivement, les récents événements à Narbonne ont encore accru la surveillance du marché.
Nul n est en effet censé ignorer la loi, toutefois le sieur Aymeric0310 reconnaît sa culpabilité et s est efforcé de réparer sa faute.

Attendu que l accusé plaide coupable
qu il a dans la mesure de ses moyens tenté de réparer son erreur
que c est la première fois qu il comparait icelieu
l accusation requiert une amende de 5 écus et ne peut que l enjoindre à se tenir informer des lois et décrets en application.

je n ai rien a ajouter, monsieur le juge.

Lorsque son tour fut venu de témoigner, Castelreng se présenta à la barre.

Messire Juge, Dame Procureur, mes salutations !

Je viens à votre demande apporter mon témoignage dans cette affaire.
Vous n'êtes pas sans savoir, que les jours qui ont précédé cette affaire, la mairie venait de se voir démunir de certaines marchandises et écus par le maire nouvellement installé.
Lorsque Messire Deny, Intéri-Maire m'a fait part que l'on venait de lui substituer tous son stock de bois, et m'annonçant que le stock était de nouveau présent sur le marché des villageois et à un prix plus haut. Il ne faisait aucun doute, la mairie venait de se faire de nouveau voler. Je me suis pressé de m'en emparer afin de connaître celui qui avait ça. Et je pus, découvrir que Messire Aymeric0310 était coupable de ces faits.

Nul n'est censé ignoré les lois, c'est pourquoi, j'ai fait un dépôt de plainte.C'est tout ce que j'ai à dire sur cette affaire Messire Juge.

Il salua de nouveau et retourna s'assoir pour suivre la suite du procès.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur, après audition du témoin de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des articles 4.4.5 ; 5.2.1 ; 5.2.2 ; 5.2.3du coutumier du Languedoc. L’accusé a spéculé sur la vente d’une marchandise irrégulièrement acquise.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi. Qu’il a essayé autant que faire se peu de réparer son erreur.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de madame le Procureur à une peine de 5 écus

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 20 Octobre de l'an 1455. »