En ce 13 octobre 1455; moi, Astran, procureur adjoint du Languedoc, dépose une plainte contre dame Carlina11 pour escroquerie sur le marché de LePuy.

La dame en question, en date du 10 octobre, a vendu 1 stère de bois pour un montent de 4.50 écus. Ceci contrevient malheureusement au décret numéro 4 du Puy, récemment approuvé par le comte, qui interdit la vente d'un tel produit.
Voici le décret :

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Les fruits, bois et fer ne peuvent être vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
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Voici la preuve du délit:
http://img405.imageshack.us/img405/4629/carlina11ti5.jpg

Tout les moyens ayant été prit par les gens en places pour avertir la population de l'entrer en vigueur de ce nouveau décret, les villageois devrait donc maintenant le connaître...

Nous demandons donc à dame Carlina11 de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne afin de répondre de ses actes; elle peut demander conseille au barreau du Languedoc pour sa défense.

Messire le juge,

Je suis stupéfaite de l'accusation déposée à mon encontre pour la vente de cette malheureuse petite stère de bois !
Certes , tous les villageois se doivent de respecter la loi , qui est valable pour tous , et j'avoue mon total manque d'informations pour cette affaire: j'ai en effet obtenu cette stère de bois via la boulasse.
Ne sachant pas quoi en faire , je l'ai mise , sans réfléchir et sans m'informer des décrets en vigueur concernant ce produit, sur le marché.
N'ayant jamais eu l'occasion de trouver ainsi du bois auparavant , je ne m'étais jamais documentée sur les conditions de vente , je suis donc coupable mais sans intentions volontaires de ma part ...ce n'est qu'un manque d'information de ma part .
Je reconnais donc les faits, j'aurai du m'informer, je me suis précipitée pour vendre un objet qui ne m'était d'aucune utilité , je demande donc la clémence de la cours ...et serai beaucoup plus vigilante à l'avenir .

*le procureur adjoint ayant dû s absenter, Vanyel lut les notes laissées par les greffiers, puis prit la parole*

Dame Carlina11, je veux bien croire que trouver une branche devant sa porte laissée par un ou une inconnu(e) puisse paraître déroutant.

Vous reconnaissez également ne pas vous être assez informée, c est dommage, le maire avait mis ces décrets dans sa lettre du 9 octobre et ils figuraient sur le panneau de la mairie et la halle du Puy, je ne peux que vous enjoindre à les consulter régulièrement.

Attendu que l accusée reconnait les faits
que cette affaire semble la motiver pour s informer sur les lois et décrets en vigueur au Puy
que c est la première fois qu elle se retrouve dans ce tribunal
l accusation requiert une amende d un (1) écu symbolique.

Votre honneur, Messieurs les Magistrats,

Je remercie la cours de sa clémence et me plie sans contestation à cette amende.
Je vous remercie de votre compréhension des faits et ferai à l'avenir bien plus attention aux décrêts et lois en vigueur .

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif aux marchandises interdites à la vente. L’accusé a vendu un stère de bois.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de madame le Procureur à une peine de 1 écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 20 Octobre de l'an 1455. »