Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Xoran pour achat/vente irrégulier et pratique illégale de marchandage de façon ambulante...

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Alors que :
II- Toute personne désirant commercer en Languedoc plus de marchandises que nécessaire à son usage personnel est considérée comme marchand ambulant (appelé MA dans la suite de la loi), sur le territoire du Languedoc.
III- Les MA se répartissent en 3 catégories :
1. les MA officiels des mairies languedociennes, nommés par la suite MA municipaux
2. les MA "libres" languedociens : résidents habituels du Languedoc voulant réaliser du commerce pour leur propre compte, entre différentes villes du Languedoc
3. les MA étrangers : habitants extérieurs au Languedoc dont l'activité rentre dans le cadre de l'article 2

Ici notre accusé est un MA étrangers puisqu'habitant de Marseille.

IV- Tout MA doit s'annoncer auprès du Commissaire au Commerce (appelé CaC par la suite) ou du maire de la municipalité visitée, dès son entrée dans une ville languedocienne.
En l'absence d'accord commercial préalable avec le CaC et/ou une mairie du Languedoc, les MA étrangers se verront réclamer une taxe afin d'exercer leur activité sur le territoire languedocien. Cette taxe doit être payée, et la preuve de son règlement fournie au CaC et/ou à la mairie concernée, avant toute transaction.
Son montant est le suivant :
- 400 écus pour un mois civil (du 1er au dernier jour du mois en cours)
- 200 écus si le MA arrive dans les 7 derniers jours du mois
Les MA municipaux et les MA "libres" languedociens ne sont pas soumis à cette taxe.
Tout MA étranger officiellement informé du montant de la taxe à régler, et étant surpris à commercer sans avoir réglé cette somme, se verra automatiquement poursuivi pour escroquerie.
Peine minimale : 600 écus.

Nous l'informons que le barreau du comté du Languedoc est à sa disposition pour l'aider a se défendre.

Très énerve arrive dans le tribunal
Heuu la ça suffit peu être non que les policier fasse leur boulot et prévenir dans il y as une infraction que l'on puis s'arrange a l'amiable ! Mais Na au lieu de ça on préfère les procès et encore avec des preuves ou il y as ni mon ni adresse, de plus il y avais pas de couteau sur votre marché la jour ou je les ai mis en vente pas étonnant si un mec achet tous vous pouvais me dire ce qu’il peut faire avec autant de couteau ??
En plus j’ai jamais était contre pays une taxe il faudrait encore que les mairie met en vente des sac de mais comme taxe ! si j’étais de mauvaise fois pourquoi ne serais je pas partit moi qui voulez venir habitée ici la entre nous chez juge j’ai plus envie de me suicidé je vous le dit !
J’ai rein d’autre a dit si vous voulez que les gens vous fuit comme la peste il suffit de continué comme ça !
Mais entre nous si les autorité compétente fais leur boulot de prévention mais non encore et toujours de la répression et 400 pages de loi a lire par jours il ne veau mieux pas être MA dans ces royaumes pfff de tout façon je suis déjà coupable je suppose ! Allez bon vent !

Les lois ne font pas 400 pages chez nous. Les decrets de chaque ville environ une page et les lois économique du comté environ une autre.

Bien que l'accusé semble de bonne foi, son attitude arrogante désole quelque peu l'accusation.
Néanmoins nous pensons qu'un avertissement suffit à cette personne pour qu'elle comprenne que ces actes ne sont pas les bienvenus chez nous. Que les marchés sont suivis de très près car très fragiles et qu'un déséquilibre peut tout boulverser.
En raison de celà nous requierons une amende de 20 écus à l'encontre de l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Papagena arriva par la fenêtre et fit un majestueux atterrissage à la barre. Elle ébroua ses plumes. Elle venait de quitter l'autre salle d'audience dans laquelle Xoran était martyrisé.
De l'escroquerie? Mon pauvre Xoran..
Hmm Voyons donc voir ces preuves...
Ah oui ce sont bien des preuves! Elles sont effectivement édifiantes : elles démontrent la bêtise, l'ingratitude et la mauvaise foi de certains!
Capitaine prétend que la mairie a perdu 373,8 écus! Le raisonnement est étrange. Je constate plutôt que la Mairie a acheté 17 couteaux.
Capitaine déclare : "alléger la surproduction qui semblait subitement naître." Hmm oui c'est tout a fait probable les forgerons se sont sûrement donné le mot : "Le 5 mai on fabrique tous plein de couteaux et on les vends le lendemain tous au même prix" Hmm cela tient il debout??
La mairie était elle d'un point de vue économique obligée de racheter ces couteaux?
Si les conséquences étaient si tragiques, était il impossible de demander à Xoran de racheter les couteaux à la Mairie?

Cependant je dois reconnaître que l'accusation est plutôt clairvoyante concernant l'amende requise.

[HRP] Le foutage de gueule continue. Pourquoi n'interdisez vous pas tout simplement de jouer?
Vous vous réfugiez derrière des textes de lois... qui stipulent intrinsèquement l'interdiction des MA étrangers. 400 écus de taxe? Pourquoi pas 2000 tant qu'on y est? Seul un très très riche MA avec une quantité de marchandises phénoménale pourrait s'acquitter de cette taxe pour réaliser un quelconque bénéfice. Les marges des MA avoisinent les 10% Pour amortir 400 écus il faut vendre pour plus de 4000 écus de marchandises avant de gagner le moindre centime.
4000 écus! Autant dire que seuls les plus anciens peuvent arriver à ce niveau. Cela contribue donc encore à freiner le développement des joueurs!

D'un point de vue purement économique les douanes et le protectionnisme freinent considérablement le développement. La supposée fragilité des marchés est un leurre.[HRP]

Papagena agacée salua les juges et s'envola en gazouillant "Police Partout, Justice nulle part"

Enduril entre dans cette salle qu'elle commence à bien connaître et s'approche de la barre.

Messire Procureur, Damoiselle Juge, j'ai reçu des éléments de plainte à l'encontre de Messire Xoran qui pratiquait de la vente sur la ville de Nîmes. La maréchaussée étant actuellement en effectif réduit sur cette ville et y séjournant, j'ai donc moi-même déposé les preuves en ma possession.

Elles sont édifiantes.

En ce qui concerne l'accusé, l'ensemble des preuves réunies ici plaident contre lui.

Je me dois de préciser que chaque personne arrivant en ville se voit prévenu des lois en vigueur, que ces même lois sont visibles à l'affichage de la mairie et sur la halle. Si Messire Xoran les ignore, c'est de son fait, pas du fait des divers intervenant que sont les maire et douaniers. Ayant eu les élèments à disposition, il ne peut donc prétendre les ignorer.

De plus, fort peu de villes au niveau du royaume doivent autoriser les Marchands à vendre sans demander accord au maire avant. C'est au marchand qu'il revient de se mettre au courrant des lois en vigueurs dans les endroits où il se rend.

Enfin, pour le réglement amiable, il n'existe pas pour ce qui concerne les Marchands Ambulants non autorisés.

Code de la maréchaussée, Partie IV : De la définition des procédures, Section A : Du règlement amiable, Article 25 et Section B : Du règlement dit De la justice de proximité, Article 30


Section C : De la procédure judiciaire.

Article 35 : Dans tous les cas non définis aux articles 25 et 30, une procédure judiciaire est entamée.

Cette personne remplissant toutes ces conditions, le dossier a donc été transmis afin que Justice y soit rendue.
L'accusation a appelé Capitaine_revolte à la barre

Voici son témoignage :
"Entrant dans les lieux au même moment qu'Enduril, Capitaine ne put qu'écouter.
Elle exprimait très bien ce qu'il s'apprétait à dire."

Monsieur le Juge bonjour.

Je ne viens pas ici pour que messire Xerox soit pendu ou pour qu'il soit brulé vif.
Je me présente ici pour l'unique raison d'expliquer les faits.

Le 6 mai dernier la ville de Nîmes a perdu 373.80 écus au mains d'un MA de Marseille pour l'achat de 17 couteau à 17.80.
Se rachat de couteaux n'était aucunement une entente préalablement établi, mais plutôt pour alléger la surproduction qui semblait subitement naitre.
Or il c'est avéré que ces couteaux ne provenaient pas de nos forgerons locaux.

Ainsi la mairie a du se priver de cette somme pour faire le rachat des autres denrés en sur-vente au marché.

« Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des différents témoignages de la défense et de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément du livre économique du coutumier languedocien relatif au marchandage itinérant. L’accusé a pratiqué de manière non déclarée l'exercice de marchand ambulant sur les terres du Languedoc, en la ville de Nîmes ;

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de vingt écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice du Comté a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 2 Junh de l'an 1455. »