En ce 13 octobre 1455, moi, Astran, adjoint au procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Jameslogan pour escroquerie sur le marché de LePuy.

Imaginez vous donc que messire logan n'a pas respecté le 4e décret de LePuy... Le 10 octobre de l'année en cours, il y a quelque jours quoi, le messire a vendu une stère de bois sur le marché de LePuy pour 5 écus.

Voici la preuve de la vente illégale :
http://img74.imageshack.us/img74/7706/jamesloganstrezi5.jpg

Et pour nous rafraîchir un peu la mémoire, voici le décret numéro 4 de LePuy, approuvé par le comte il y a peu :

*****
Les fruits, bois et fer ne peuvent être vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
*****

Messire Jameslogan doit donc se présenter devant la justice afin de répondre de ses actes. Il peut demander conseils au Barreau du Languedoc pour sa défense.

Ne m'etant pas informé des nouveaux décrets, j'ai effectivement mis en vente une stère de bois que je possédait et qui ne me servait pas car il n'y en avait plus de disponible sur le marché lors de la mise en vente. Je suis prés à reverser pour prouver ma bonne foi le bénéfice de la vente à la mairie. je vous présente encore mes excuses

*à la suite du procureur adjoint qui avait été appelé ailleurs entre temps, Vanyel prit la parole après avoir lu les notes laissées par les greffiers*

Sieur Jameslogan, il est dommage que vous n ayez prêté plus attention au courrier du maire du 9 octobre de votre maire, il vous faisait entre autre par des décrets de la ville. Sachez également que vous pouvez les retrouver sur la panneau de la mairie ou sur la halle du Puy, je ne peux que vous enjoindre à les consulter régulièrement.

Attendu que l accusé reconnait les faits
que c est la première qu il comparait icelieu
qu il fait preuve de bonne volonté
l accusation requiert une peine d un (1) écu symbolique.

je vous remercie de votre indulgence et vous confirme avoir bien tiré leçon de cette mésaventure

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur, après audition du témoin de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif aux marchandises interdites à la vente. L’accusé a vendu une stère de bois.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de madame le Procureur à une peine de 1 écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 20 Octobre de l'an 1455. »