Procès ayant opposé Kamharley au Comté du Languedoc
Kamharley était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 20/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
En ce 13 octobre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre du sieur Kamharley pour esclavagisme.
En effet le 11 octobre 1455, celui-ci a embauché Manfredi pour un salaire de 18 écus en lui demandant de justifier une intelligence à hauteur de 10.
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Hors cela contrevient au décret sur les salaires du Puy selon lequel le salaire pour les offres d emploi demandant de justifier entre 1 et 10 de compétence doivent être rémunéré de 19 écus minimum.
Il semble justifier qu il ne se pliera pas à ce décret à cause du coût de ses études. Je tiens à rappeler toutefois que tous sont considérés égaux devant la loi, étudiant ou non.
N ayant pas donné suite à l affaire après le délai laissé par la maréchaussée, le sieur Kamharley a ainsi provoqué sa comparution en ce lieu.
Nous demandons à sieur Kamharley de venir s expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
*Kam fit son entrée dans la belle salle d’audience. Oh bien, sûr, ce n’était pas la première fois qu’il s’y rendait, mais c’était par contre bel et bien la première fois qu’il occupait la place de l’accusé. A vrai dire, la vue était belle d’ici aussi… Il écouta la lecture du chef d’accusation, inclina la tête en signe d’approbation, puis se leva et s’inclina devant l’assemblée.*
Sènher Jutge, Mossur Procuraire, mes hommages. J’eu préféré vous revoir en d’autres occasions, mais que voulez vous, il faut bien assumer ses actes.
J’ai bien écouté le chef d’accusation, et j’approuve celui-ci. Il est correct, mais incomplet, aussi, je vais apporter quelques éléments supplémentaires, afin de fournir toutes les clés de cette affaire.
Je reconnais tout d’abord avoir embauché le sieur Manfredi à 18 écus au lieu de 19, en toute connaissance du décret. En effet, ce dernier est probablement favorable à la population en générale, mais fortement injuste pour les étudiants. En consacrant nos journées entière à l’étude, il nous est non seulement impossible de travailler, mais nous devons de surcroit débourser au moins 5 écus par jour. Ainsi, notre seule source de revenus est la culture de nos terres. Hors l’augmentation des salaires nous fait payer plus cher pour le même rendement, sans que nous en profitions, puisque nous étudions.
Alors certes, qu’est ce qu’un écu me direz vous ? Mais moi je vous répondrais que c’est une 20aine d’écus par semaine dont il est question ! Et oui, la culture de 2 champs de blé nécessite 6 embauches par semaines, soit 6 écus de plus par semaine. Hors nous n’en somme pas à la première hausse des salaires, puisque une première a déjà eu lieu, augmentant tout ça de 2 écus. Nous en sommes donc déjà à 3 écus de plus par embauche et par champs, ce qui nous donne 20 écus de plus par semaine, mais sans compensation aucune !
Ainsi, ce nouveau décret mettait désormais en péril mon budget difficilement équilibré, me réduisant ainsi à aller travailler de temps en temps. Mais lorsqu’un étudiant travaille, il ne progresse plus dans ses études, hors ses études sont normalement destinées à œuvrer pour la communauté, que ce soit en fournissant des points à la mairie, des prêches à la population, ou surtout, sauver des vies… Alors je vous le demande : est il plus important de faire gagner quelques écus de plus à un paysan ? Ou bien de sauver des vies ? L’argent serait il devenu en Languedoc une valeur plus importante qu’une vie ? Aurais je manqué quelqu’annonce mettant fin à l’humanisme de notre beau comté ?
Pour moi, le choix était clair et sans appel, je privilégie la médecine à l’argent, et pour continuer à étudier, je devais refuser ce décret. Mais je ne comptais pas en rester là. Une telle attitude n’eut guère été constructive. Nan, mon objectif était de faire comprendre la position délicate des étudiants, briser l’image d’une caste richissime, et faire adapter ce décret afin qu’il satisfasse tout le monde. Et je ne regrette rien, car le Maire soucieux des intérêts de toute sa communauté, a organisé quelques débats afin de trouver la solution. Une bourse d’étude sera accordé désormais aux étudiants, afin de compenser le manque à gagner occasionné par le décret. Ainsi, mon geste a été utile à la communauté en signalant l’injustice. J’ai atteint mes objectifs.
Peut être aurait il suffit de lancer un petit débat en mairie, peut être une simple discussion aurait elle permit de régler directement le problème. Mais j’ai préféré entreprendre une action forte et visible, afin de concerner tout le monde, et de faire évoluer les choses. Pour ma part, j’estime que cette action était nécessaire. Elle a permis de réparer une injustice faite à une partie de la population. J’ai dû commettre un délit, et je le reconnais tout à fait. Si je dois en subir les conséquences, et bien ce n’est que justice. Comme vous l’avez bien dit, nous sommes tous égaux devant la loi. Mais j’estime qu’il était de mon devoir d’agir et de faire bouger les choses. Peut on condamner quelqu’un qui transgresse une loi pour faire son devoir ? Considérant que j’ai agi dans l’intérêt d’une partie de la population, et non dans fins purement personnelles, je demande à ce que seuls les 1 écus me soient repris. Je suis maintenant près à les reverser à mon employé, puisque mes objectifs ont été atteints. Seulement, c’est à vous Jutge d’estimer l’ampleur de ma faute et la peine qui l’accompagne. Je m’en remets à votre jugement. Merci pour votre attention.
*Il semblait sur le point de regagner sa place puis hésita et repris la parole*
J’aimerai aussi signaler que j’ai sollicité l’intervention du bâtonnier, comme mes droits me le permettent, mais celui-ci n’a nullement répondu, que ce soit par l’affirmative ou la négative. Aussi, je crains que les témoins que j’ai dû trouver en catastrophe ne tardent à se manifester. J’espère que leur témoignage sera entendu à temps, sinon j’estime qu’il y aura vice de forme.
*Il salua de nouveau le Juge et le procureur qui grignotait discrètement un biscuit… Puis se rassis à sa place. *
*elle avait écouté et surtout pris quelques notes pendant la plaidoirie de Kamharley, toujours le même moulin à parole, cela la fit sourire. Puis Bentich s était exprimé à son tour. Après quelque temps de réflexion, elle s adressa d abord a maire du Puy*
Hum, « vous avez dû mettre en place une bourse pour les étudiants », vous en aviez peut-être l idée mais il semble que vous perceviez la méthode employée de façon…plutôt négative.
*puis se tournant vers l accusé*
Par où vais-je commencer ? Vous parliez de chiffres… je le peux aussi, en espérant me trompez moins que vous dans mes calculs toutefois.
Alors donc, vous prétendez avoir à débourser 6 écus de plus pour l entretient de vos deux champs de blé sur une semaine… j espère que vous n avez jamais récolté de blé non encore blondi, il lui faut en effet quelque 10 jours de cycle et non 7…
Concernant les augmentations des salaires.. l augmentation de 2 écus, pour les emplois demandant une attestation de compétence entre 1 et 18 dont vous parlez a été effective.. dès le 29 avril 1455. Pourquoi n avez-vous pas poussé de hauts cris à ce moment là ? Vous en poussez maintenant pour 1 écu mais n avez rien dit alors.
Maintenant je me pose la question. Pourquoi chercher quelqu un avec des compétences de 10 ? Peut-être parce qu on approfondissant l étude du rendement d un champ on se rend compte que faire travailler deux fois quelqu un en requérant une qualification de 10 et une fois quelqu un avec 19 ou plus.. le rendement est le même que si on embauche tout le temps des personnes remplissant les critères les plus exigeants pour les embauches. Et à ce compte, vous faites déjà des économies en employant des gens moins qualifiés pour les mêmes résultats.
Vous êtes étudiant, grand bien vous fasse. Vous n êtes donc plus à même de travailler, serait-ce devenu indigne de vous ? de « simplement » travailler pour gagner sa vie, c est ce que nous faisons tous. Être étudiant, signifie pour vous devoir aller chaque jour à l université ? il semblerait à vous entendre. Ah oui mais l université n est pas gratuite hélas, et parfois donc vous êtes « réduit à travailler de temps en temps », c est vraiment indigne d un étudiant qui se respecte de parfois laisser ses livres pour gagner sa vie effectivement…
Vous avancez que c est pour sauvez des vies, que les études sont faites pour œuvrer pour la communauté … peut-être mais est-ce à dire que vous n avez nulle compétence médicale ? Il me semblait pourtant qu en tant que médecin chef civil du Languedoc vous connaissiez déjà quelques remèdes. Vous pouvez certes plus apprendre encore dans les livres, mais vous savez remarquablement bien sauver des vies, vous l avez prouvé par le passé. Alors je vous le demande, qu est-ce qui est plus important pour vous : l argent ou consacrer également une partie de votre temps à autres choses que les études et peut-être en dehors d un livre sauver à nouveau une vie ? Peut-être que faire gagner quelques écus de plus à un paysan peut aussi le sauver de la faim et ainsi empêcher qu il ne tombe malade.
Vous voilà fier maintenant d annoncer que le maire accorde une bourse aux étudiants pour compenser le « manque à gagner occasionné par ce décret », à nouveau, je me demande si ce n est pas l argent qui compte le plus…
Un débat pour parler de ce décret, quelle idée vraiment. C est sans doute trop fade, ça n intéresse pas assez de monde donc vous décidez qu il est de votre devoir d attirer l attention en commettant une infraction. J espère que vous n attirez pas vos patients en en assommant d abord un pour montrer la façon dont vous le soignez ensuite ! Si à chaque fois que quelqu un est mécontent d un décret il décide de l enfreindre d abord pour en parler ensuite mais où allons nous. Vous êtes déjà une personnalité connue, quel exemple vous donnez là…
Je passerai sur le fait que vous essayiez d influencer le réquisitoire de la cour. Vous demandez à ce qu on vous laisse « juste » faire ce que vous deviez de par la loi faire ? A savoir régulariser le salaire de votre employé ? Et si vous n aviez pas atteint vos objectifs, qu en aurait il été? Auriez vous été aussi bien disposé ? 1 écu seulement ? Pour le manque de respect manifeste dont vous avez fait preuve envers nos lois ? Pour l exemple déplorable que vous montrez pour « faire entendre sa voix » ? 1 écu ?
Nenni, pour vous qui semblez si attaché à vos études « pour sauver des vies », je requiert comme peine, en sus du remboursement d 1 écu que vous devez à votre employé, que vous alliez travailler une semaine entière à l église. Ca ne rapporte pas grand-chose, mais peut-être que vous remettrez les pieds sur terre et descendrez de votre bulle de science au contact des nécessiteux, même ceux qui ne sont pas malades…
*L’accusé avait écouté le maire témoigner, avec objectivité, comme il l’avait espéré. Puis son attention s’était tournée vers le procureur. Vanyel avait repris la parole et s’était à son tour lancé dans une sacrée tirade. Tout y passait, que ce soit l’aptitude du médecin à compter les sous, ou bien l’exemple qu’il se devait de donner, rapport à son statut, en passant par son goût développé pour l’argent… Quand la tempête fut passée, le Comte de Bernis déposa un témoignage qui toucha profondément le médecin. Son ami avait répondu présent et s’était empressé de témoigner du bon fond de Kam, l’aidant ainsi à garder confiance. Mais le procureur ne l’avait pas ménagé, loin de là. Ses arguments avaient été tournés en dérision ou simplement retournés contre lui. Malgré celà le médecin donnait une apparence confiante et sereine. Ce petit jeu de comédie, il le pratiquait à chaque opération délicate, pour ne pas montrer au patient qu’il stressait autant que lui… Kam prit une grande inspiration et pour la deuxième et dernière fois, sa voix s’éleva dans la grande salle.*
Monsieur le procureur, je vois beaucoup de vrai dans ce que vous me dîtes là ! Effectivement, je me suis trompé au niveau des temps de récoltes, et probablement au niveau des calculs d’optimisation des embauches. Je m’y étais attelé il y a longtemps, mais les fréquentes augmentations m’ont découragé de reprendre ce travail. Notez que ce manque d’intérêt pour la gestion de mes sous révèle bien ma relation quant à l’argent. Bien sûr, je désire avoir de quoi vivre décemment, mais non, il n’occupe pas une place centrale dans ma vie, contrairement à ce que vous semblez insinuer. Tout homme avide d’écus ne se serait laissé aller à une pareille erreur que la mienne !
De plus, vous soulignez à juste titre que je n’ai pas protesté contre la dernière hausse, en avril. Là encore vous me donnez raison, car je n’étais à l’époque que simple artisan, et il était tout à fait dans mes moyens de contribuer à cette hausse. J’appartenais alors encore à la boucle employeur/employé, et je n’avais aucuns moyens de connaître la situation des étudiants. Si j’avais eu connaissance de leur mode de vie, alors je me serai élevé contre ce premier décret. Là encore, il est clair que je ne rechignait absolument pas à contribuer à l’essor de la communauté, et que l’argent n’est pas ma motivation première.
Ensuite, j’aimerai affirmer haut et fort, que j’hésite pas à mettre la main à la pâte au besoin, et que je suis prêt à travailler comme tout le monde. Je n’ai d’ailleurs jamais eu de honte à travailler ma terre ou à utiliser ma barque pour remplir ma taverne de poisson. Seulement, il m’est désormais donné de me consacrer à des tâches bien plus utiles pour la communauté. Obliger les étudiants à travailler pour survivre au lieu de progresser me semble un réel gâchis. Les étudiants apportent à la communauté, par leurs compétences acquises, des services que nul artisan, paysan ou vagabond ne saurait rendre. Et d’ailleurs si l’on en crois les écrits grecs rescapés de la chute de Constantinople, parvenus jusqu’à nous, des philosophes éclairés de l’antiquité (hrp et là je citerai Aristote si on était pas dans les RR donc zuteuuuuu je cite qui moaaaaaaa ?/hrp), les société idéales reposent sur des castes. Ainsi, certains distinguaient le bas peuple, subvenant aux besoins de l’armée, protégeant le bas peuple et les philosophes guidant la cité. Je n’utilise cette image que pour illustrer mon argument, en effet dans notre cas, je suis loin de me considérer comme un illustre guide. Je veux simplement dire que nous avons tous un rôle à jouer. Nous pouvons certes occuper d’autres rôles, mais moins bien que si on occupait celui pour lequel nous sommes faits à un moment donné. Aussi, je pense qu’il relève du gâchis que d’imposer aux étudiants de travailler.
De plus, vous semblez mettre en avant mes connaissances visiblement solides, du fait de ma réputation de médecin, et mes nombreuses actions dans ce domaine. Et là encore, vous avez tout à fait raison. Je possède un bagage de connaissances médicales assez important, hérité de ma famille. J’ai souvent raconté l’histoire de mon lointain ancêtre templier qui rapporta des croisades une partie du savoir oriental en médecine. Son héritage s’est ensuite transmis de génération en génération et a été enrichit au fil des voyages de ma famille, et au fil des générations. (hrp j’invente pas ça pour le procès hihi, voyez ma fiche, c’est la background qui m’a permis de justifier le savoir de kam y’a un an ^^). Aujourd’hui, j’en suis le dépositaire, et j’en fais profiter mon comté. Mais je continue le travail d’élargissement et approfondissement des connaissances mais aussi de vérification. Il serait bien prétentieux que d’affirmer comme vérité absolue tout ce que je crois savoir. Enfin bref, pour cela, j’ai besoin d’échanger et de travailler avec mes confrères à l’université. Ma place là bas demeure donc indispensable à mon goût, quelque soit mon niveau de compétence. Je me rappelle de notre ancien conseiller Valdy. Ses connaissances semblent illimitées, et pourtant, ne parcourt il pas notre royaume afin de les agrandir toujours plus ?
Enfin, ma conduite a peut être été déplacée et ma réaction trop forte. Je l’ignore, et nous sommes bien ici pour en décider nan ? Pour ma part, j’ai pensé qu’un coup fort marquerait plus la population, quitte à lancer un débat ensuite. L’éventualité d’un procès ne m’effrayait guère si il servait à améliorer la situation d’une partie lésée du village. Notez de nouveau que la perte d’argent dû au procès ne m’a pas empêcher de mener mon action à son terme, signe que ce n’est pas pour mes écus que je vis… Mais revenons en à ma conduite. Il est vrai qu’en vertu de ma réputation et de mon statut, il aurait peut être été préférable de montrer une image plus modérée et moins impulsive. Mais aurait on écouter de la même manière un simple vagabond ou paysan ? Ne fallait il pas une personne plus connue pour interpeller l’opinion publique ? Je suis un homme du terrain vous savez, de la réflexion doit découler une action. Sinon, à quoi bon? J’ai crû faire mon devoir et adopter la bonne attitude. Je m’en remet à vous pour en décider. Je vous remercie au passage de ne pas avoir tenu compte de mon audacieuse revendication quant à ma peine. Je me laisse emporter par mes discours et ne réalise pas toujours l’audace effrontée dont je peux faire preuve.
*Le médecin pris conscience qu’il avait beaucoup parlé, et que cette ridicule histoire d’esclavagisme n’était pas une priorité pour le comté… Il n’y avait pas lieu de monopoliser plus longtemps les services de la justice languedocienne. Il ajouta simplement quelques mots.*
Pour conclure, je voudrais donc simplement rappelé que j’ai agit dans ce qui me semblait un intérêt partagé, et non pas personnel, que je ne considère pas l’argent comme une fin en soi, et que je pense qu’à chacun revient un rôle précis à une époque donnée. Le mien est de sauver des vies, pas d’augmenter les profits de la communauté. Mon intervention fut utile à la communauté en faisant évoluer la situation, et en interpellant la population, en lui faisant par là même occasion connaître la vie étudiante et peut être anticiper leurs futurs besoins. Après, mon mode d’action était peut être déplacé, et si c’est le cas je le regrette.
J’ai par ailleurs appris que je pouvais demander une condamnation avec sursis. Aussi, je vous en fait la demande très humble, d’une part parceque je ne compte pas spécialement enfreindre nos lois dans un avenir proche, et d’autre part parcequ’il n’y a plus de curé au Puy, ce qui rendrait difficile mon travail à ses côtés héhé … !
Sènher Jutge, Mossur Procuraire, j’en ai terminé. Je vous remercie pour votre attention. Qu’Aristote guide votre jugement !
*Il salua respectueusement l’assemblée, et repris sa place. Il n’y avait plus qu’à attendre le verdict… Le médecin continua à afficher cet air serein qu’il tentait de conserver, tout en regardant distraitement les boiseries élégantes de la salle.*
Ben qui avait été appelé à la cours de justice pour témoigner au procès de Kam se trouvait a nouveau dans cette salle qu’il connaissait bien. Il s’avançât à la barre à l’énoncé de son nom.
Messire Juge, Madame le Procureur, je ne peux que confirmer les dires de messire Kamharley, que suite à l’augmentation de la grille des salaires j’ai du mettre en place un système de bourse d’études pour les étudiants, mais cela n’empêche que le médecin du Puy à commis une infraction, le fait qu’il la reconnaisse peut disons a mes yeux faire preuve de circonstances atténuantes. Mais je déplore d’en être arriver la, car si il y avait eu discussion, cette affaire serait jamais arrivée sur votre bureau madame le Procureur, car j’avais déjà avant, de mettre en place cette mesure d’aide au étudiants, mais voila la fougue de notre médecin à encore fait des siennes et voila le résultat. Je n’ai rien d’autre à ajouter, je vous demande juste d’être magnanime dans votre verdict.
Ben salua avec respect le juge et le procureur et retourna à sa place
*GeoKeR avait été étonné d'apprendre que Kamharley été accusé d'enfreindre les lois languedociennes.*
Bonjour à tous, je vous avoue être un peu étonné de voir le Sieur Kamharley aujourd'hui sur le banc des accusés.
Après avoir entendu sa défense me voilà rassuré, cette infraction, cette erreur s'avère être une pécadille à portée politique.
Si la méthode paraît curieuse, nous devrions considérer qu'il a beaucoup fait pour le Languedoc, notemment pendant la peste qui a démarré à Nîmes, qu'il s'est toujours illustré par sa sympathie, qu'il a toujours été volontaire pour aider la communauté et le Languedoc, offrant temps et sueur à notre Comté.
En d'autres termes, si effectivement on peut l'accuser d'esclavagisme selon nos textes de lois et les décrets municipaux, on ne peut décemment pas l'accuser d'exploiter la crédulité et l'ignorance de celui qui fut son employé.
Kamharley a toujours montré une noblesse et un dévouement exemplaire depuis que je le connais.
*Il sourit à ses collègues, un salut poli au maire ponot, et un large sourire à une frimousse blonde dans l'assistance*
Guilhem était assis au fond du tribunal, lisant quelques missives en provenance des mines Languedociennes. Depuis quelques temps il aimait en effet à s'assoir sur ses bancs et à travailler alors que justice se rendait.
Il eu l'oreille happée par quelques mots.
"Mossur Procuraire [...]"
Guilhem leva alors le nez de ses missives et grommela:
"Mais ouvrez donc les yeux, il n'y a pas de Mossur Procuraire dans cette salle!"
Voyant les regards de la cours qu'il avait interrompue bien singulièrement, se porter sur lui.
"Euh... escusez moi..."
Puis il rebaissa les yeux sur ses rapports d'exploitation.
Plus tard à nouveau:
"Monsieur le procureur[...]"
Guilhem bougonna:
"Il faudrait trouver un remède à ce probleme de vue...
Oui... oui je me tais..."
Au dernier "Mossur", il soupira, tout simplement...
L’affaire n’était pas banale. D’abord, il y avait son accusé, un médecin reconnu du Comté, que Phelipe avait d’ailleurs, déjà croisé. Ensuite, il y avait les faits. Une embauche ridicule d’un écu trop basse. Enfin, il y avait les arguments de l’accusé.
Trois éléments que le juge se devait d’analyser, pour son dernier procès avant quelques temps.
La reconnaissance. Messire Kamharley été réputé dans le comté pour son engagement lors de la recrudescence de la peste en Languedoc. Ses actions en faveur de l’éradication de la maladie lui avaient valu un article dans l’AAP. Aujourd’hui, il disait mettre a profit sa renommé au service des étudiants du Puy. Combien étaient-ils ces étudiants ? Trente peut être ? Et ceux qui s’étaient manifesté lors du débat public se comptaient sur les doigts de la main. Pourtant, ces personnes représentent la matière grise du village. Leur condition ne devait pas être ignorée sur le seul motif de leur faible représentation démographique. L’égalité devant la loi… n’avait-on pas vu d’anciens Coms venir bafouer les lois du Languedoc ? N’avait-on pas vu des nobles devenir les pires escrocs du coin ? Que penser de ce pied de nez fait à la justice. Il n’avait pas peur du procès. Quelle audace ! Que faisait-il de l’exemple ? Lui qui disait avoir tant d’impact de par sa célébrité ? Oui, l’accusé avait fait de bonnes choses. Mais décidément, cela ne lui ouvrait aucun passe droit.
Une coupe d’un vin fruité à la main, Phelipe réfléchissait, assis sur un confortable fauteuil installé dans son bureau. L’audience avait été levée, afin qu’il puisse délibérer au calme. Il n’avait pas pour habitude de travailler dans cette position. Ces moments étaient en principe réservés aux visites d’amis ou de conseillers qui venait le trouver en soirée. Mais cette fois, il n’avait aucunement besoin de feuilleter ses articles de loi. Il connaissait exactement le délit et les conséquences de l’acte reproché. La violation délibérée d’un décret municipal, qui de part la délégation du Coms du pouvoir législatif sur le plan économique à un maire élu régulièrement, avait force de loi. La peine était donc passible de l’amende et de l’emprisonnement. Bien sûr, l’article de la substitution des lois lui permettait tout type de condamnation… Non, ici la réflexion s’éloignait des faits et plongeait le juge dans l’essence même de la justice.
La deuxième analyse fût tout aussi profonde. De la faible gravité de l’infraction. L’accusé n’avait pas choisi d’embaucher au salaire le plus bas, soit 12 écus. Il avait choisi de prendre en référence l’ancienne grille des salaires. Ce qui frappa le juge, ce fut ces paroles de l’accusé. Il n’avait pas réagit plus tôt à la grille des salaires car il n’était pas étudiant au moment de sa mise en application. C’était tout à fait logique. Mais alors, pourquoi, au jour de la dénonciation, ne pas faire prévaloir la grille des salaires de 16 écus. Celle qui semblait être considéré par le médecin comme adaptée à sa condition ?
Il y avait là un autre problème. En narguant ainsi les autorités judicaires, il remettait en question, bien qu’il n’en eu certainement pas conscience, le pouvoir législatif du maire, et par relation directe, le choix fait pas le conseil du Languedoc et son Coms de laisser à ce dernier le choix d’orientation économique de sa ville. Le décret de la grille des salaires avait été validé par le Coms. Plus loin que de faire réagir son maire, Kam avait défié la décision de la plus haute autorité comtale. Pouvait-on alors considéré, de par la portée symbolique de l’infraction, que celle-ci fut si anodine ? Enfin… Il n’en restait pas moins que la principale personne lésée, la victime, n’avait perdue qu’un seul écu.
Il se resservit une coupe et soupira profondément. Il sentait venir la question la plus évidente, dont la réponse tiendrait lieu de verdict. Il lui restait néanmoins une analyse à effectuer.
L’accusé avait longuement argumenté son choix, mais avait porté plus précisément sa parole sur les conditions de vie d’un étudiant du Puy. Il semblait en effet, qu’il fût difficile pour eux de pouvoir suivre plus de quatre fois par semaine des cours à l’université, du moins avec une gestion relativement sommaire de leur terre. Etait-ce suffisant ?
Selon l’accusé, l’action choc provoquée par cette violation motivée du décret municipal avait pour objectif de mieux faire réagir le maire. Pourtant, le médecin approuvait lui-même que le maire aurait peut être réagit de par un simple débat en place publique. Débat qui avait d’ailleurs eu lieu. Il en était ressortit que le maire avait décidé la mise en place d’une bourse pour les étudiants… Le dernier argument énoncé était de l’utilité d’un médecin. Sauver des vies. L’argument était sincère mais ne convainc pas le juge. Non seulement la personne avait déjà de large connaissance en médecine, qui lui offrait même la possibilité d’être professeur à l’université, mais en sus, l’inflation constatée sur le marché du Puy, qui était à l’origine de ce décret sur les salaires, mettait bien plus en péril la santé des habitants que quelques jours de travail manuel pour un étudiant.
Alors il y était, à cette dernière question. Il n’y avait plus de vin à se servir. Il se leva, et prit une plume sur son bureau. Sur son écritoire, il inscrivit cette question, dans l’espoir peut être de mieux l’appréhender.
‘La violation d’un décret municipal peut elle être excusée par l’aspect symbolique du geste lorsque la cause en est l’intégrité financière d’une partie de la population ? En d’autres termes, Kam avait-il eu raison ?’
Lorsqu’il fût certain de sa réponse, après de longues minutes de réflexion, Phelipe rédigea son verdict et se rendit au tribunal.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur. Après audition des témoins de la défense et de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimaux. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 11 octobre 1455 à un salaire de 18 écus.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons le caractère symbolique de l’acte. Les bonnes intentions de l’accusé. Relevons de même les bénéfices qu’a offert l’accusé au Comté ces derniers mois. Que cette même célébrité dispensait plus que tout autre l’accusé, de la nécessité d’une action aussi grandiloquente qu’un délit, pour faire entendre sa voix.
Nous, Jutge de Lengadòc, notons que l’affaire a été suivit des effets escomptés. Qu’aucune corrélation tangible ne peut être établie entre ces effets et la méthode employée pour les obtenir. Notons cependant la faible incidence pécuniaire de l’infraction. La volonté de l’accusé de rembourser sa victime.
Nous, Jutge de Lengadòc, informons l’accusé que la transgression de la loi ne saurait jamais être reconnue comme une avancée sociale. Que les bénéfices escomptés, aussi altruistes soit-il, quoi qu’encore que la chose ne fût pas démontrée ici, ne saurait prévaloir de passe droit aux lois comtales. Qu’en violant le décret municipal du Puy, l’accusé avait mit en péril la sécurité du village, en incitant de par sa renommé, les habitants à utiliser pratiques tout aussi illégale pour faire prévaloir leur condition.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d’esclavagismes qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons :
- En peine ferme, à des excuses en halle publique, à destination du maire du Puy. Ces excuses devront être formulées dans les 48 heures suivant le verdict du tribunal ; Elles devront être suffisamment explicites et portées sur la manière irrespectueuse employée par l’accusé pour arriver à ses fins. A un écu d’amende correspondant au montant de l’avantage pécuniaire réalisé.
- En peine avec sursis, à une amende de dix écus et à une peine d’inéligibilité d’un mois. Le délai d’action du présent sursis est de deux mois.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 20 Octobre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : excuses en halle publique, à destination du maire du Puy. Ces excuses devront être formulées dans les 48 heures suivant le verdict du tribunal ; Elles devront être suffisamment explicites et portées sur la manière irrespectueuse employée par l’accusé pour arriver à ses fins.
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 10 écus et à 1 mois d'inéligibilité avec sursis