En ce 16 octobre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre de dame Zab pour escroquerie.

En effet, après avoir commis une infraction sur le marché de Lodève pour une seconde fois, à savoir vendre des stères de bois à 4,9 écus l unité alors que le prix maximum autorisé par décret était alors de 4,8 écus, elle s est vu infliger une amende pour un règlement de l affaire par justice de proximité.

Voici les preuves de son délit sur le marché, ainsi que le fait qu elle ait payé son amende :

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Toutefois, elle n a pas repris ses marchandises comme cela lui était demandé dans le courriers de la maréchaussée dont voici une copie.

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Pensant sans doute l affaire classée, dame Zab s est permis d envoyer une missive rien moins que respectueuse à la brigadière de Lodève Celia84000 :

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La procédure de justice de proximité n ayant pas complètement abouti, nous demandons à dame Zab d expliquer pourquoi devant la cour de justice languedocienne.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

pour reprendre de marchandises il faudrait que j'ai de l'argent hors il est impossible de vendre quoi que se soit sur le marché!!!
alors si des personnes hautement placées pouvaient faire quelque chose cela eviterait peut-etre bien des déboires. salutations a tous

*elle avait écouté la plaidoirie de la défense, trop agressive à son goût, le cri lui donna mal à la tête. Elle ferma un instant les yeux, les rouvrit puis s adressa à l accusée*

Pour commencer, je vous prierai de modérer le volume sonore de votre voix, je vous rappelle à toute fin utile que nous sommes dans un tribunal dans lequel la retenue est de mise.

Quant à votre affirmation selon laquelle il est impossible de vendre quoi que ce soit sur la marché de Lodève, elle est erronée. Etant habitante de Lodève, selon les décrets en vigueur vous pouvez vendre de tout à l exception des fruits et du poisson... mais pas à n importe quel prix.

Vous avez vendu du bois trop cher, cela vous a fait une rentrée d argent, à réinvestir pour les reprendre...

Que les personnes haut placées fassent quelque chose ? Elles ne peuvent pas lire les décrets à votre place. Peut-être que si vous commenciez par là cela éviterait effectivement de tels déboires.


Attendu que le ton de l accusée n est nullement repentante
qu au lieu de reconnaître sa faute elle tente de la repousser sur d autres personnes "hautement placées"
l accusation requiert une amende de 10 écus.

[j'ai une extinction de voix je vous prie de m'excuser]
je ne suis toujours pas d'accord pour payer pour la bonne raison que je n'ai pas d'argen t si en plus vous me rajouter une amende je ne m'en sortirai jamais ;maintenant je fais tres attention a chaque vente ou embauche.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Zagelle, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de Madame le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a vendu du bois à un prix ne respectant pas le décret sur les prix maximum autorisé sur les marchés de Lodève. Une prmeière amende fut payée, mais les marchandises non retirées de la vente. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif aux prix de vente maximum.

Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusé reconnait sa culpabilité. Relevons également que l'accusé promet plus d'attention à l'avenir sur les prix de vente de ses marchandises.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de 7 écus, et la prevenons qu'une récidive lui coutera plus cher.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 22 Octobre de l'an 1455. »