En ce 17 octobre 1455, nous, Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre du sieur Szass pour esclavagisme.

En effet le 11 octobre 1455, celui-ci a embauché Nod au Puy pour un salaire de 12 écus, contrevenant ainsi au décret sur les salaires du Puy :

Grille des salaires du Puy.

- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus

Reçu de la mairie prouvant le forfait :
http://img258.imageshack.us/img258/170/embaucheszassdenodtf0.jpg

La maréchaussée l’a informé de son erreur dans un souci de régler cette affaire de façon amiable. N ayant toutefois pas obtenu de réponse, l affaire a été transmise au tribunal.

Nous demandons donc au sieur Szass de venir s expliquer devant la cour de justice languedocienne.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Messire le juge,

J'ai effectivement omis de mettre à 17 écus le salaire de mon embauche.
Je fus très ennuyé quand Messire Nod m'a contacté pour me l'indiquer. Je lui est écris, le jour même, pour lui proposer un arrangement pour lui rembourser les 5 écus que je lui devais.

Malheureuseent, à cette lettre, je n'ai reçue aucune réponse. Je regrette que cela se termine devant le tribunal. Comme indiqué dans ma missive, je suis prêt, quand il le souhaite, à acheter une marchandise à un prix convenu pour lui donner l'argent manquant de mon ambauche.
Je suis donc toujours en attente d'un courrier de Messire Nod pour proceder à cette régularisation

Bonjour, suite à l'élection de Dame Vanyel au poste de Comtesse du Languedoc, c'est moi qui reprendrai cette affaire.
Il semblerait que cela soit un simple malentendu.
Nous voudrions que messire Nod apporte confirmation que la régularisation de la situation a bien été effectuée.
Si tel est bien le cas, nous demandons la relaxe pour messire Szass.

Merci de m'avoir écouté.

Julien Offray, procureur du Languedoc.

Messire le juge,

Je vous informe que cette régularisation a bien eu lieu. J'ai acheté à Messire Nod une pain d'une valeur de 11,25 écus me permettant ainsi de régulariser mon salaire d'embauche.

Je viens vous apporter la preuve que cet achat a été effectué le 21 octobre : [url=http://img511.imageshack.us/my.php?image=procesnodix1.jpg][img=http://img511.imageshack.us/img511/8125/procesnodix1.th.jpg][/url]

Je m'excuse auprès de Messire Nod pour cette embauche à 12 écus.

"N'ayant plus rien à ajouter, Tam retourna s'assoir attendant le verdict de la cour ...."

Messire le juge,

J'ai moi aussi effectivement omis de remettre cette lettre a Messire Szass.
Ne vous inquietez pas Messire le juge ceci n est qu un malentendu, c etait a moi de repondre a messire Szass.
Nous regulariserons le salaire avec une marchandise à un prix convenu aujourd hui meme.

Messire le procureur,

Comme promis Messir Szass et moi meme avont regularise l embauche le jour meme.
Merci et desole de vous faire perdre votre temps

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Zagelle, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires. L’accusé a embauché en dessous du salaire en vigueur.

Nous, Escavin de Lengadòc, constatons que l’accusé a réglé cette affaire par la justice de proximité.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

Le procès est vicié de procédure.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 26 Octobre de l'an 1455. »