En ce 18 octobre 1455, nous, Vanyel, procureur du Languedoc, intentons une procès à l encontre de sieur Doude pour escroquerie.

En effet le 16 octobre 1455, celui-ci a vendu sur le marché du Puy des fruits à 12 écus comme le montre ce reçu :

http://img140.imageshack.us/img140/3309/doudexr6.jpg

Hors cela contrevient au décret du Puy, notifié dans le courrier de la douanière ainsi que sur le panneau de la mairie et la halle, selon lequel :

« Les fruits, bois et fer ne peuvent être vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie »

Nous demandons donc à sieur Doude de venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusé qu’il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d en faire la demande au château de Montpellier (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Je m'explique. Ayant pas bien lus le courier j'ai mis les fruits car j'ai besoin de sous. C'est qu’après en relisant mon courier que j'ai vu mon erreur hélas Tata Ello était déjà passer...^^
Je ne cherchai pas à dire que non je ne les ai pas mis j'avoue mon erreur :) .
Voila la profainne fois je relirer mon courier.

**Doude se retourna aller s'assoir quand**
A oui j'ai oblier de vous demender quesque je vais devoir faire maitenant ? Payer? Travailler?
Merci.
**Doude alla s'assoir en attendant son jugement de condanation **

*Actarius avait repris l’affaire en cours de route. Il se présenta néanmoins devant le juge en toute connaissance de cause et après avoir épluché sérieusement le dossier. Son regard se fixa un instant sur l’accusé, puis il se leva et prit la parole : *

Après avoir relu la plaidoirie de sieur Doude ainsi que le témoignage de dame Elloras, il me semble évident que l’accusé ici présent n’a pas commis le délit de façon intentionnelle, de même ses regrets et son attitude sont à mon sens des preuves de bonne foi.

Néanmoins, le délit est avéré et les Languedociens ne sont pas censés ignorer les décrets en vigueur dans les bourgades où ils se rendent. Ce d’autant plus que les douaniers préviennent soigneusement les nouveaux arrivants.
C’est pourquoi, en tenant compte de tous ces éléments, l’accusation requiert une amende de 1 écu à l’encontre de sieur Doude.

*Doude se leva*

Merci Mr Actarius et Mr le juge je vous prmer de bien lire mes lettre que j'aurrais dorénavent ;)

euh esque je peut quitter le ducher maitenant ou pas ? je voudrais pas commétre de délie :)

*Doude alla se rassoir a coter de sa grande soeur Ello en attendant la réponse.*

*Elloras arriva à la cour, un peu surprise par l'appel, et écouta la plaidoirie de Doude, puis salua la cour.*

Hum... je comprend pas trop le pourquoi cet appel, mais soit je vais m'expliquer.

J'ai effectivement envoyé un courrier à Messire Doude lors de son arrivée au Puy. Ce courrier émanant de la douane, dicte bien chaque décret en vigueur au Puy.

Il a malencontreusement vendu ses fruits, que j'ai racheter avec le mandat de la Brigade. Les preuves sont bien là.

Je ne vois pas quoi rajouter de plus, peut être juste que Messire Doude n'était pas au Puy depuis très longtemps, quelques jours au maximum.

**Elloras salua de la tête la cour, puis retourna s'asseoir, après avoir adressé un clin d'oeil à son "petit frère"*

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Zagelle, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif aux marchandises interdites à la vente. L’accusé a vendu des fruits.

Nous, Escavin de Lengadòc, constatons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de messire le Procureur à une peine de 1 écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 26 Octobre de l'an 1455. »