Procès ayant opposé Jaylejuste au Comté du Languedoc
Jaylejuste était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Julien_offray
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 06/11/1455
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Aujourd'hui 28 Octobre 1455, le comté du Languedoc met en procès Jaylejuste, pour trahison.
Cette personne est accusée de recrutement illégal sur les terres Languedociennes, comme en témoigne ceci :
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Il enfreint en cela les articles suivants du coutumier Languedocien :
"Article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.
Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.
Article 3.2.3.2. - Les membres de telles organisations ne peuvent résider en terre languedocienne, ne peuvent se regrouper en groupes armés et ne peuvent chercher à recruter.
Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté."
Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet.
Julien Offray, procureur du Languedoc.
le malentendu qui existe ne peut être puni pour une accusation aussi lourde que trahison, négligence serait plus approprié et ce ne peut être punissable. l'ordre des sages est un ordre de paix et de générosité, en aucun cas une menace militaire. Je poste partout où je passe, car la liberté d'expression est un droit fondamental et inaliénable, vos villages ne font pas exception. ce serait une injustice de punir des gens désireux d'informer d'autres gens de l'existence d'un ordre qui est intrinséquement "en cours de reconnaissance royale" (tous les ordres sont passés par là). de plus les valeurs véhiculées si vous aviez lu la charte sont la paix, la sagesse, le respect, la défense de l'opprimé, et la lutte contre l'injustice.
enfin je dirai pour la lance créée, elle a été détruite et n'était vraiment pas une menace, comment voulez vous faire pour voyager vite sans cheval.
Messire Jaylejuste, vous êtes accusé de trahison car c'est ainsi que le prévoit le coutumier Languedocien.
Vous étiez tenu de vous renseigner, l'ignorance de la loi ne saurait être invoquée pour justifier une attitude répréhensible.
Vous êtes donc coupable d'infraction aux lois Languedociennes, il me semble que vous ne le niez pas.
Toutefois, je demande à la cour de prendre en compte l'attitude de l'accusé, et apporte mon crédit à sa requête de voir son infraction considérée comme une simple négligence.
Il me semble que les intentions de ce Sieur n'étaient point mauvaises.
Je requiers donc une peine légère pour un acte de trahison, à savoir une amende de 40 écus, afin que messire Jaylejuste se souvienne que nul n'est sensé ignorer la loi.
Merci de m'avoir écouté.
Julien Offray, procureur du Languedoc.
monsieur le procureur je vous remercie de reconnaitre la négligence dans cette affaire, mes intentions n'étant pas mauvaises, je demande malgré tout la relaxe pure et simple.
l'erreur est malheureusement humaine, personne ne peut connaitre toutes les lois et les subtilités de chaque règlement de chaque comté ou duché. cela prendrait trop de temps. je suis un sage et honnête homme et je serai brisé si vous me condamniez. un avertissement est je pense être la meilleure sentence étant donné ma bonne foi. je ne peux hélas appeler à la barre mes amis et collégues qui auraient pu témoigner de ma personnalité et de mes intentions louables.
la voie de la sagesse et de la vertu étant mes seules motivations en ce royaume. Aider mon prochain, désarmorcer les conflits par la parole, sont mes activités premières.
voilà je reste à votre disposition encore quelques jours au puy, ce qui montre bien que je ne fuis pas mes responsabilités, en espérant que votre jugement soit juste (comme mon nom), merci de votre sollicitude et de votre patience.
votre honneur, je voudrais ajouter une chose, jaylejuste est un homme droit et honnete,jamais il n'agirait à l'encontre d'une loi volontairement.Personnellement, je pense que se presenter aux autres, leurs parler de ce que l'on est, de notre vision des choses, ne peux etre assimilé a une forme de recrutement,il me semble que nosu avons encore la liberté de nous exprimer!
merci de m'avoir ecouté
Godelaine s'approche de la barre et s'incline avant de prendre la parole
je vousdrais vous dire que c'est à ma demande que Jaylejuste a créé cette lance,pour des raisons personnelles, il m'était difficile de le faire moi- meme.
Je sais que nul n'est sensé ignorer la loi, mais nous n'avaosn jamais pensé que cette autorisation nous serait refusée!
C'est en toute bonne foi que jaylejuste a fait cette lance afin de rejoindre au plus vite le Dauphiné.
Nous arrivons de Marmande en Guyenne et le voyage est plus long que nous le pensions,raiosn pour laquelle,nous avons créé cette lance, un peu trop vite certe mais sans vouloir etre en desaccord avec vos lois.
Le fait que la lance a été détruite sans autre commentaires montre notre bonne volonté a ne point vouloir vous déplaire!
Mais si Jaylejuste doit etre puni pour avoir enfreint un article de loi pas tres répandu, il faut bien le reconnaitre(premiere fois que j'entends qu'une lance est purement et simplement interdite)alors je dois etre condamné également, puisque je vous le répète c'est à ma demande qu'il as fait cette lance.
Voilà, c'est totu ce que j'avais a dire sur ce sujet
Godelaine apres s'etre une fois de plus incliné devant le procureur et autres representant de la loi,sort du tribunal, en se disant que la justice ne peux etre injuste envers les gens de bonnes volontés
*Cette affaire avait fait beaucoup de bruit, alors que les faits semblaient simples, en désaccord avec la loi languedocienne comme le disait le procureur. Et pourtant le prévenu avait envoyé tant de lettres à des personnes lointaines que cette affaire sortait de l'ordinaire... L'affaire, oui, mais le jugement, lui, serait bien conforme à la loi languedocienne. La juge s'installa donc à sa place, et prit enfin la parole :*
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Zagelle de Vergèze, Escavin en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu violation de l’article relatif au recrutement illégal, puisque l'ordre des Sages affirme avoir un rôle militaire.
Nous, Escavin en Lengadòc, relevons que l’accusée se dit inoffensif et dénué de toutes pensées belliqueuses.
En conséquence de quoi, nous, Escavin en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 40 écus, en l’exacte requête de Messire le Procureur.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 6 novembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus