En ce 29 octobre 1455, nous, Actarius, procureur adjoint du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de dame Latenebreusesalvina pour escroquerie.

Cette dame a vendu le 20 octobre 1455 3 poissons au prix de 22 écus sur le marché de Lodève sans l'accord de la mairie, comme l'atteste cette preuve:

http://img132.imageshack.us/img132/9830/latene6qo9.png

Elle n'a ainsi pas respecté le décret suivant:

[3*Décret sur la vente :
La vente de fruits et de poissons sur le marché joueur n'est possible qu'après autorisation du maire et à un prix de vente fixé avec le vendeur par le maire.

Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie]

De plus, elle n'a pas donné suite à la tentative de conciliation envoyée par le lieutenant des maréchaux Celia84000:
http://img81.imageshack.us/img81/4006/latenesx7.png
http://img132.imageshack.us/img132/8084/latene2kt5.png

Au vue de ces faits, nous demandons à dame Latenebreusesalvina, de s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/).

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Actarius, ne voyant pas arrivé l'accusée et se doutant bien qu'elle ne viendrait plus, se leva et commença son réquisitoire après un léger et imperceptible soupire.*

L'absence de défense ne plaide pas en faveur de l'accusée. Aucune réponse ou justification n'ayant été donnée, je m'en tiendrai aux faits avérés par d'irréfutables preuves.

Au vue de l'infraction, je requiers une amende de 66 écus, soit le bénéfice obtenu par cette vente illégale, à l'encontre de dame Latenebreusesalvina.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonsoir monsieur le procureur cette personne ne ses toujour pas manifester a moi non plus donc que dire de plus a part que cette personne est bien au courant des loi car je lui avait deja fait retirer des marchandise du meme genre mais sa c'etait passer en taverne donc tres bien passer mais la elle as recommencer donc elle merite d'etre puni pour sa
cordialement
lieutenant celia84000

-« Accusée, levez-vous !

Nous, Zagelle de Vergèze, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur adjoint, et l’absence constatée de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a vendu du poisson sans accord de la mairie de Lodève. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif aux droits de vente.

Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusée n’a pas souhaité se présenter devant ce tribunal.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusée est déclarée coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 66 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 12 novembre de l'an 1455. »