Aujourd'hui 13 Novembre 1455, le comté du Languedoc met en procès Pelopo pour esclavagisme.

Cette personne est accusée d'avoir embauché à un salaire de 15 écus au lieu de 17 ecus minimum dans la ville du Puy. Il contrevient en cela au decret municipal fixant à 17 écus le salaire minimum en cette ville.

La preuve est là, selon le rapport de SebastienDeNissa : http://img165.imageshack.us/img165/8175/embauche15fv7.jpg

Malgès les courriers envoyé au sieur Pelopo, il n'a jamais contacter les services de police du Puy.
Il s'est aquité de sa dette envers le Sieur Xenorian comme convenu mais n'a pas payé l'amende au service de police.
Le Sieur SebastienDeNissa lui a pourtant expliqué la marche à suivre et les raisons de cet amende.


Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.

il est vrai que je n'ai pas payé l'amende
mais cela résulte d'un oubli suite a un manque de temps,
je me suis acquitté de ma dette envers xenorian car je savais que je devais le faire,
alors que je n'avais pas vu que je devais payer une amende au service de police
,si j'ai bien pu payer une amende
j'aurais tres bien pu en payer une deuxieme si j'en étais bien informé car je ne suis pas du genre a provoquer les service de police
mon erreur est plus de la distraction que de la mauvaise volonté.veuillez m'en excuser.

L'accusé faisant preuve de bonne volontée, l'accusation requiert une amende égale à l'amende dont le prevenu devait s'aquité, c'est à dire 11 ecus.

Néanmoins ce n'est pas la première que le sieur Pelopo est rappelé à l'ordre. S'il manque de temps nous luis demandons de bien vouloir le dire aux services de police.

Espérons que cela ne se reproduise plus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 15 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 11 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 29 Novembre de l'an 1455. »