En ce jour du 6 novembre 1455, nous, Actarius, procureur adjoint du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de sieur Aurel1977 pour escroquerie.

Ce personnage a mis en vente le 30 octobre 1455 un fruit à 10,40 écus sur le marché du Puy. Il est ainsi contrevenu au décret numéro 2 de la ville qui précise les prix minimums et maximums pour les ventes de certaines denrées. La preuve :

http://i23.servimg.com/u/f23/09/03/31/27/captur12.jpg

Un extrait du décret numéro 2 :

[Légumes 10,50 écus / 12.50 écus

Sacs de maïs : 3,40 écus / 4.20 écus
Sac de blé : 13,00 écus / 13.80 écus
Sacs de farine : 15,00 écus / 17 écus
Miches de pain : 6,25 écus / 6,80 écus

Carcasses de cochons : 15,00 écus / 16.50 écus
Carcasses de vaches : 30 écus / 33 écus
Morceaux de viande : 17,20 écus / 20 écus
Poisson : 17 écus / 21 écus

Bouteilles de lait : 8,50 écus / 12 écus]

De surcroît, il n'a pas donné suite au courrier du brigadier de la maréchaussée Vincenthagui, refusant ainsi tout règlement à l'amiable. Voici une reproduction du courrier:

[Messire Aurel1977,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Vincenthagui, brigadier de police du Puy.
Il apparaît aux services de police de la ville du Puy que vous vendez un legume à 10,40 écus.

Nous vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum et minimum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.
Je vous demande donc de racheter le legume que vous avez mis sur le marché dont le prix est augmenté de 2 écus (soit 12,40 écus) et d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux.
Vous pourrez le revendre ensuite à son prix minimum autorisé compris entre 10,50 écus et 12,50 écus.

Pour compenser cette transaction, veuillez mettre en vente une miche de pain dont le prix sera augmenté de 2 écus, soit 8,25 écus.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Brigadier Vincenthagui]

Au vue de ces faits, nous demandons à sieur Aurel1977, de s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/).

je plaide coupable des faits qui me sont reprocher et ne cherche aucune circonstances atténuante je tien tout de meme a préciser que je ne l'ai pas fait dans un but d'enrichissement personel mais en relation a l'offre et a la demande en effet si j'ai vendu c'est que quelqu'un a acheté .Je voudrai aussi ajouter que je ne suis pas un riche propriaitaire qui spoli les autre et je pense que les tarification donné devrai etre des références et non ce qu'ils sont.
Depuis la lettre reçu j'ai adapté mes prix je n'ai certe pas répondu mais j'ai évolué .Deplus le sieur corbeau qui ma ecrit n'a t'il pas de mailleur utilisation a faire de son temps que de chercher a nuire a d'honnete citoyens les routes de notre pays sont telles si sur que monsieur peu se permettre de rester bien au chaud.
Pour conclure j'accepte l'accusation mais je demande la clémence de ma naiveté .Je m'engage en contrepartie a respecté les prix fixés .
Je vous salut bien bas messieurs de la haute.

*Actarius, le procureur adjoint, écouta la plaidoirie de la défense avec attention... Il sourit imperceptiblement au moment de prendre la parole, puis s'exprima.*

Sieur Aurel1977, vous me semblez être de toute bonne foi et l'accusation en tiendra compte. Les décrets sont faits pour être respectés, mais vous avez visiblement compris la leçon pour ainsi dire et sans vouloir vous offenser.

Je vais simplement vous donner un conseil avant de conclure, lisez bien les décrets en vigueur, répondez au courrier des représentants de la loi, cela devrait vous évitez de revenir en ce lieu.

*Actarius sourit légèrement*

En regard de la faible gravité du délit et de la bonne volonté de sieur Aurel1977, l'accusation demande à ce que le prévenu soit relaxé. Il devra néanmoins respecté son engagement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des prix minimaux. L’accusé a vendu un légume au dessous des tarifs en vigueurs.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 1 écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 29 Novembre de l'an 1455. »