Procès ayant opposé Arnaus au Comté du Languedoc
Arnaus était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 30/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, docfusion, procureur du Comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de dame Arnaus pour vente irrégulière.
En effet, au Puy, il a vendu une carcasse de porc 18.95 écus alors que le prix maximum de cette denrée est de 16.50 écus.
http://img241.imageshack.us/img241/1323/arnauscarccochon1895nx8.jpg
Le décret sur les prix du Puy a donc été enfreint.
Nous informons par ailleurs l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je crois que la bouche de l'accusée est cousue.
Ici le bénéfice dégagée est de 2.45 écus.
Une amende de 7.20 écus semble donc suffisante
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sieur Arnaus a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu des carcasses de cochon à 18.95 écus au lieu des 16.50 écus au maximum, fixés par décret municipal au Puy.
Attendu que l'accusé n'a pas présenté de défense valable, n'ayant pas daigné se présenter devant la cour.
Attendu que le Procureur, en la personne du sieur Docfusion, a requis une peine de 7.2 écus écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Le condamnons, conformément à l'article XI du code pénal du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 7.2 écus d'amende.
Disons que le condamné a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 30 mai de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus