Plaine pour esclavagisme. Encore un qui profite de l'absence de lieutenant.

http://img223.imageshack.us/my.php?image=esclavage2pe8.gif

bonjour si j'ai embaucher la personne a 12 ecus ses que je n savai pas et j'etai preser de travailler au comter donc jai fais sa je suis desoler mais je ne savai pas

Les cas d'esclavagisme se sont multipliés depuis que nous n'avons plus de lieutenant. De plus, nul n'est sensé ignorer la loi, les coutumes et les decrets.
La grille de salaire est affichée en mairie.

Je pense néanmoins que dans le cas présent c'est plutot le manque de connaissance inhérant a ce jeune paysans qui l'aconduit a causer cette erreur qu'il n'a malhereusement pas réparé a temps.

Je suis desoler mon age est 11ans bientot 12 et
je suis tresfatiguer a traveill^partout apres mon maigre sakaire je peu que faire sa et le pire ses que je ne savai pas

on peu dire aussi que Confolc la fait expres si il le sias alors pourquoi a t-il acepeter a travailler pour moi ses sa ke je veux sa voir je ne savai meme pas que setai interdit si je le savai je laurer fait et en plus ses la 2 eme fois que jai un proces je suis tres fatiguer a tout faire M.le Jugze je vous le jure que si je saivais je laurez payer plusùais je suis desoler aupres de Confolc et si vous me faite payer une amnde commen je ferrais pour me nourir travailler me fatiguer tout jes jour je suis obliger de me lever tres tot pour aller treavailler au mine avec 1 salaire de 7.5 ecus aces sa je peu acheter qu'un miche de pain M.le juge s'il vous plait ne me faite pas payer une amende et ne me fait pas aller en prisson

Merci

M. Le Juge,

Redboss001 a proposé une offre à 12,00 écus, au lieu de 16 écus pour les compétences requises.

J'ai accepté cette offre, sachant que c'était interdit pas le Décret n°3 municipal.

Je pense que je dois être remboursée par Redboss001...

Voilà mon témoignage !

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé du maire de Narbonne, après audition des témoins de l’accusation et de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Narbonne relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 12 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et met en cause le travailleur ayant accepté le contrat d’embauche.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus.

Souhaitons souligner cependant qu’un travailleur ne saurait être tenu responsable de l’illicéité d’un contrat le défavorisant sur le plan légal ou économique.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 29 Novembre de l'an 1455. »