En ce jour du 6 novembre 1455, nous, Actarius, procureur adjoint du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de sieur Hervelebegue pour escroquerie.

Le 1er novembre 1455, ce personnage a vendu 6 fruits à 10,40 écus ainsi que 6 autres à 10.45 écus sur le marché de Mende. Deux jours plus tard, il a remis en vente 5 autres fruits, toujours sur le marché de Mende, à 10,40 écus. Voici les preuves:

http://img235.imageshack.us/img235/9194/hervelebegue11120076fruho3.png
http://img235.imageshack.us/img235/8237/hervelebegue11120076fruqz6.png
http://i18.servimg.com/u/f18/11/56/01/42/hervel10.jpg

Etant donné qu'il n'est pas résident ni marchand ambulant déclaré et que le maire ni le Commissaire au commerce n'ont été prévenus à notre connaissance et en regard du nombre de fruits vendus par jour, il a enfreint les articles 5.4.1. et 5.4.5. du coutumier languedocien:

[Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.]

[Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:


* 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
* 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
* 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière]

Voilà la réponse donnée au courrier du lieutenant des maréchaux Semrehymh:

http://i18.servimg.com/u/f18/11/56/01/42/hervel11.jpg

Au vue de ces faits, nous demandons à sieur Hervelebegue, de s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/).

Gentes dames, messires de la cour,
Je vous remercie de me donner l'occasion de m'exprimer et ne souhaite nullement d'avocat, puisque cette affaire est déja, quoi qu'il arrive déja entendue mais merci quand même.

Je ne cacherais point le fait que j'ai effectivement mis en vente des fruits en plus grosse quantité que ce qui est autorisé par vos lois. J'essaie de survivre comme je peux, et lorsque l'on se retrouve bloqué dans une ville parce qu'il est impossible de prendre la route des chemins (cf, bug des routes), on fait avec ce que l'on a pour avoir quelques rentrées d'argent.

Je vous laisse seuls juge et m'inclinerais devant le verdict rendu. Je demanderais juste de prende en compte qu'a ce jour, je n'ai point de casier judiciaire.


[HRP] Vous avez pas l'impression de faire les choses à l'envers !!?? Vous trouvez logique de lancer un procès et de dire seulement à la fin de l'acte d'accusation que l'on peut avoir recour à un avocat !? Je sais pas moi ... envoyez plutôt un courrier la veille de la mise en procès pour le proposer ... Surtout quand je vois que j'ai affaire à un procureur "ADJOINT" ...[/HRP]

*Le procureur adjoint demeura pensif à l'écoute de la plaidoirie de sieur Hervelebegue. Il attendit un instant au moment de prendre la parole, regarda l'accusé, puis se leva et s'exprima en ces termes:*

Sieur Hervelebegue, ce ne sont pas "nos" lois, mais bel et bien celles du Languedoc et chaque Languedocien se doit de les respecter. Bien, ceci étant rectifié, venons-en aux faits.

Mende est une ville forestière, vos fruits ne peuvent donc être le résultat de votre labeur dans cette bourgade. Leur vente nécessite donc une demande préalable au Maire ou Commissaire au commerce, demande qui n'a pas été faite à ma connaissance.

*Actarius soupira légèrement*

J'ai fait un rapide calcul sur mon abaque, vous avez vendu 17 fruits, ce qui vous a rapporté un peu plus de 177 écus en trois jours et dans cette importante somme, je ne compte pas le fait que vous ayez pu travailler à Mende... Cela ne m'étonnerait guère par ailleurs... Vous osez parler de quelques rentrées d'argent, de survivre... 60 écus suffisent largement en trois jours pour manger de la viande chaque jour, un luxe que tous ne peuvent se permettre ! Le fait que vous n'ayez pu prendre la route ne change rien à tout cela, je ne vois aucune pertinence dans cet argument au vue des faits avérés qui vous sont reprochés. Au vue de tout cela, votre défense me semble bien faible et de mauvaise foi. Un bénéfice, je vais être gentil et ajouter 40 écus de frais annexes, un bénéfice donc de 77 écus, je le rappelle sans compter le fait que vous ayez très bien pu travailler de surcroît, est une preuve de la volonté de quelqu'un non pas de survivre, mais de s'enrichir. Ceci est permis dans la mesure où la loi est respectée, ce qui n'a pas été le cas dans cette affaire.

En regard de ces éléments, je requiers une amende de 77 écus, soit le bénéfice minimal empoché par ces ventes illégales, à l'encontre de sieur Hervelebegue.

[HRP] Eliox, procureur du Languedoc à Hervelebegue: je suis toutes les affaires et mon adjoint s'occupe de la votre, il a toutes les competences necessaires [/HRP]

Hervé ne peut s'empecher d'éclater de rire ... Certes il rit jaune, mais par les temps qui courrent, il faut bien relativise les choses ...

Certe sieur procureur, certe, vous savez compter, ceci dit, je pourrais a mon tour vous attaquer pour diffamation !
Je cite : "je ne compte pas le fait que vous ayez pu travailler à Mende... Cela ne m'étonnerait guère par ailleurs"
De quel droit vous permettez vous des accusations sans fondement pleines de sous entendus ? Ah oui, vous êtes le procureur ...
Notez au passage, juste à titre informatif que je n'ai tavaillé qu'une journée à la mine et une a l'église sur la durée de mon séjour à Mende ne trouvant pas d'emplois.

Enfin bref, là n'est pas la question. La mauvaise foi ... quel argument de poid !
Ai je fais preuve de mauvaise en reconnaissant ne pas m'être présenté au maire et en ayant reconnu les faits ?
Faites se que vous avez a faire et que justice soit rendue

Hervé ne souhaitant plus s'exprimer retourne s'asseoir au banc des accusés. Parler dans le vide n'étant pas son fort ...

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des articles 5.4.1 et 5.4.5 du coutumier du Languedoc.
L’accusé à vendu illégalement des fruits sur le marché de la ville.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et motive ses actes par un blocage momentané des routes et une vente nécessaire à sa survie.

Nous, Jutge de Lengadòc, notons la quantité excessive vendue pour satisfaire aux besoins nutritionnels de l’accusé. Son arrogance déplacée et son outrage à magistrat… Vous êtes devant un tribunal, face aux représentants de la justice dans ce comté ! Messire le procureur tout autant que son adjoint sont tout à fait dans leur droit de vous accuser ici ! Et vous n’êtes pas dans le votre de les menacer de poursuite…

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de trouble de la discipline devant ce tribunal.
L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés.
En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 80 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 29 Novembre de l'an 1455. »

HRP/ Bonjour ! Sachez que nous ne nous serions pas permis de passer votre défense avant qu’un avocat n’ai répondu à votre requête. La première parole est toujours à l’accusation. Le fait de prendre contact avec le barreau AVANT l’acte d’accusation est inutile et sans conséquence aucune. Bon jeu ! /HRP