Procès ayant opposé Niceangel au Comté du Languedoc
Niceangel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 29/11/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd'hui, 13 Novembre1455, le comté du Languedoc met en procès Niceangel, pour trouble à l'ordre public.
Cette personne est accusée de s'être rendue coupable d'un acte de brigandage sur la personne de Messire Castelreng, se rendant responsable de la violation de l'article suivant du coutumier Languedocien :
"Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende."
Voici les éléments à charge :
http://img340.imageshack.us/img340/1981/niceangelqz3.jpg
Nous ajoutons que Castelreng est un soldat de l'OST et ancien lieutenant de police.
Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Eliox, Procureur du Languedoc.
niceangel s'approche de la barre.
-m'étant fait précédement brigander au sud de carcassonne , par deux bretons en goguette qui m'ont laissé sur le carreau et m'ont dérobé tout mon argent(presque 1300 écus). argent qui me servait à m'acheter à manger durant le tour de france que j'avais décidé de faire. pour preuve je n'ai que ceci:
09-11-2007 04:27 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Angeluse et de Ketje .
j'ai porté plainte au prévot Ravlich, et voilà ce qu'il m'a répondu:
le 14 novembre.
Bonjour messire,
Je ne vais pas être en mesure de déposer plainte contre vos agresseurs, ne pouvant prouver le délit. C'est dommage mais votre parole ne suffit pas. Il faudra à l'avenir penser à garder une preuve (screen ) des agressions ou de tout autre délit.
Cordialement.
Adjoint du prévôt Ravlich
donc , dans un momment d'emportement, j'ai décidé de brigander moi aussi.
je suis plus puni par la correction que mr Castelreng m'a infligé que par la peine que vous allez m'infliger.
re preuve:
16-11-2007 04:30 : Vous vous êtes battu avec Castelreng (coefficient de combat 5), qui essayait de vous résister. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant vous enfuir en boitillant.
je suis quand mème déçu, car je pensais que le sud de la france était une région tranquille où j'aurais pu passer un bon momment.
je n'ai plus rien à ajouter
*Eliox se leva*
Vous pensiez brigander tranquillement ?
La vengeance n'est pas de mise dans notre Comté
Chaque jour j'ai une affaire de brigandage et chaque jour votre nom revient ! Ici nous parlons de l'affaire de l'affaire concernant l'agression de Castelreng. Je devrais encore lancer un procès contre vous pour brigandage jusqu'à ce que vous cessiez ? Vous avez eu de la chance que Messire Castelreng ne vous tranche pas le cou, il a été trop bon.
La prochaine fois que j'ai à vous mettre en procès cet article servira.
Le prochain procès concernera Dame Louvenoire18 qui a également porté plainte
*Eliox lut à haute voie*
"Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement."
Je rappel donc au Juge:
"Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende."
"Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement."
"Article 4.5.30. : Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitants, d’un de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende."
Nous demandons une amende de 200 écus avec 3 jours de prison.
Eliox, Procureur du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Castelreng appelé à témoigner des faits de son agression s’avança à la barre lorsque le procureur l’appela. Il salua le Juge, salua le procureur, jeta un œil sur l’accusé et prit ensuite la parole.
Messire Juge, Messire Procureur. Voici les faits tel qu’ il se sont passés en cette nuit du 15 au 15 novembre dernier. J’ai pris la route menant vers béziers le soir du 15 novembre dernier. Il me fallait faire vite, j’ai donc mis ma monture au galop. Arrivé à mi chemin, il me fallu arrêter afin de laisser mon cheval se reposer un peu.
* Il marqua un silence le temps de reprendre son souffle, puis reprit *
Quand soudain cet individu là * montrant du doigt l’accusé* est sorti d’un fourré et me menaçant de son arme et en me sommant de lui donner bourse, victuailles et monture. Une chance pour moi, Messire Juge , j’avais mon épée au fourreau, je pu donc me défendre. Un combat s’en suivit donc, il fut touché à la jambe, le brigand que voilà ne savait, hélas pour lui, qu’il avait fasse à lui un Soldat de l’Ost. Je lui fit donc plier genoux à terre et l’obligea à me donner son nom, me suppliant de lui laisser la vie. Je l’ai donc laisser fuir en boitant.
Regardant la cours il dit ensuite
Messires, Je ne suis pas la première personne qu’il agresse, Il s’en st prit à une dame il y a un mois environ de cela j’étais encore Lieutenant de la maréchaussée de Narbonne, la Dame, hélas pour nous, n’a pas eut le temps de m’en fournir les preuves.
Se tournant vers le coupable il lui dit
Cette dame Sieur ! Dame ~Kali~! c’est la Mienne !!! rappeler vous Sieur !!! le courrier que Messire E_Newton vous a envoyé après cette agression !!!! En voulez vous une Copie ?!!!!
Se tournant vers le Juge , en tirant cette fameuse lettre de sa poche il ajouta
Cette lettre Messire Juge la voici, comme preuve qu’il n’en ai CERTAINEMENT pas à son premier forfait !!!
[img]http://img211.imageshack.us/img211/2331/niceangelbd5.jpg[/img]
Déçu !! Vous pouvez l’être par le fait qu’en Languedoc Messire Les brigands de votre race se retrouvent un jour où l’autre ici même !!!
Tournant la tête ensuite vers la cours Castelreng ajouta pour conclure
Messire Juge, Messire Procureur, je ne sais si cette copie de lettre peut être une preuve suffisante contre ce… * montrant de la main le coupable * Mais croyez bien qu’il s’agit là d’un bandit et non d’un voyageur cherchant à se venger de sa propre agression.
Je vous demande de faire en sorte que cette vermine… excusez moi du terme… ne recommence sur d’autre voyageur. Je vous remercie Messires de m’avoir écouté.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes 4.5.5 et 4.5.3 du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé motive ses actes par une vengeance malsaine.
Nous, Jutge de Lengadòc, notons qu’une récidive n’est considéré comme telle que si un jugement sépare les faits.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de sieur Castelreng. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de cent écus et à la mise aux fers pour une durée de deux journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 29 Novembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 2 jours de prison ferme