Aujourd'hui, 10 Novembre1455, le comté du Languedoc met en procès Devillepier, pour trouble à l'ordre public.

Cette personne est accusée de s'être rendue coupable d'un acte de brigandage sur la personne de Messire Icewarrior, se rendant responsable de la violation de l'article suivant du coutumier Languedocien :

"Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende."


Voici les éléments à charge :
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J'ajoute que c’est un témoin qui a vu la scène et que messire Icewarrior a déposé la plainte.

Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.


Eliox, Procureur du Languedoc.

** Devillepier arriva avec un peu de retard, en s’excusant, à la Cour de Justice du Languedoc. Il avait les cheveux en bataille, de ne point dormir en une couche confortable l’usait au plus haut point.
Soit !! il se devait de venir faire acte de présence en un lieu ou siège les notables du languedociens.
Il entendit l’acte d’accusation prononcé par le Procureur se nommant Eliox tout en cherchant la place qui lui était attribuée pour assister à son procès.
Bien assis sur le banc de fortune sur lequel on conviait les accusés, il attendait la fin de l’intervention de la procure.
Messire Eliox ayant déjà fini son intervention, chose rare car les Procureurs avaient souvent tendance à avoir un effet soporifique sur les accusés et les quelques badauds venant satisfaire leur curiosité, Devillepier s’avança à l’appel de la charmante Juge Zagelle et prit place à la barre tout en offrant son plus beau sourire à celle-ci. **

Madame le Juge, membres de la Cour,

Me voilà devant vous afin de me justifier concernant un hypothétique vol, suivant vos tables de lois, que j’aurais commis à l’encontre de messire Icewarrior.
A ce sujet, pourriez vous me rappeler la date à laquelle j’aurais commis ce crime ? il me semble que la Cour d’Appel la demande dans les actes d’accusation en prime instance mais peut être ai-je rêvé …

** Devillepier fit un sourire à la Juge suite à ses paroles **

Ceci étant dit j’aimerais également que vous fassiez la demande à messire Icewarrior de divulguer à cette noble Cour la position exacte sur laquelle nous aurions pu jouer du manche.

** Devillepier se tourna vers un manant errant icelieu et lui demanda s’il pouvait lui fournir un verre d’eau. Il voulait profiter de la beauté des lieux et de la générosité du Comté pour se rafraîchir le gosier **

J’ai bien peur madame le Juge, en fouillant quelque peu en ma mémoire, avoir en effet croisé messire Icewarrior mais ce n’était point en votre Comté.

** Devillepier prit le verre d’eau apporté et jeta une piecette au manant en lui disant de ne point continuer à souiller ce noble lieu **

Et oui madame le Juge, j’en suis sure maintenant, nous nous sommes croisé avec messire Icewarrior, mais c’était entre les cités de Polignac et Le Puy.

** Devillepier ouvrit une carte qu’il avait pris soin d’acheter à un commerçant il y a peu. Il s’avança en direction de la Juge et désigna du doigt l’endroit ou il avait croisé messire Icewarrior **
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Madame le Juge, confirmez vous le fait que cet endroit n’appartient pas au Comté du Languedoc mais au Comté du Bourbonnais Auvergne ?
Si c’est le cas, votre noble institution, pour laquelle j’ai le plus grand respect, ne semble point compétente pour me traduire en justice.
Bon, dans l’attente d’avoir votre confirmation, je reste à votre disposition pour toute information complémentaire … si vous me cherchez !! je suis là

** Devillepier montra le banc de fortune, situé non loin de la procure. Il esquissa un léger sourire aux notables l’ayant écouté et alla poser son popotin sur les boiseries languedociennes prévues à cet effet **

Même si votre vol reste hypothétque comme vous le dite vous n'avez pas dut bien étudier nos tables de lois.

"Article 4.1.11. : Un crime ou un délit est réputé commis au lieu où l'auteur a agi.
Une tentative est réputée commise au lieu où son auteur l'a faite. La tentative se définit comme la volonté de commettre l’infraction, matérialisée par un début d’exécution (actes de préparation, acte avorté) et par l’absence de désistement volontaire de l’individu. L'appréciation de l'absence de désistement volontaire est laissée à la souveraineté du juge."

Certe l'action ne s'est pas déroulé dans notre Comté et messire Icewarrior n'est pas Languedocien. Mais Icewarrior a porté plainte contre vous qui êtes un habitant du Languedoc et que le Bourbonnais Auvergne et dans l'incapicité de vous juger.

Seul le juge peut en décider.

** Devillepier s’avança tranquillement à la barre avec un léger sourire en regardant le Procureur languedocien.
Il regarda la Juge d’un air consterné, puis regarda à nouveau le Procureur, laissa un long soupire arpenter les quelques mètres qui les séparait et se retourna vers la Juge à nouveau avant de prendre la parole. **

Dame la Juge, membres de la Cour,
Permettez moi de me poser la question quant au sérieux du Procureur lors de son réquisitoire. J’avoue ne pas comprendre ou il veut en venir en annonçant l’article 4.1.11 de votre coutumier. Peut être ne l’a-t-il pas compris lui-même, mais j’avoue humblement sourire lorsque l’on me dit ne pas avoir étudié vos tables de lois. Je ne fais peut être point partie de la noblesse mais il me semble être pourvu de la faculté à comprendre la sémantique utilisée pour des textes juridiques.
L’article cité nous donne clairement une belle indication quant à l’illégalité de mon accusation icelieu.
D’ailleurs messire le Procureur l’avoue lui-même en disant, à haute voix et devant tous ici présent, le fait que l’action ne s’est point déroulée en vos terres languedociennes. Je ne reprendrai pas ses paroles, vous les avez tous entendu il me semble.
Pour appuyer ma défense je puis vous citer un article présent en votre coutumier.

** Devillepier déplia un parchemin sur lequel il avait écrit l’article en question, et le cita à haute voix : **

« LIVRE IV – DU DROIT PENAL
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie. »

** Une fois fini, Devillepier se tourna vers le Procureur et lui dit : **

Et vous osez tenter de me déstabiliser et de me discréditer devant tout un Comté en annonçant que je n’ai point étudié vos tables de lois ?

** Devillepier se tourna de nouveau vers la Juge. **

Madame le Juge, je me fie à votre clairvoyance et votre compétence à lire votre coutumier afin de me relaxer dans cette affaire puisque, comme l’accusation ici présente nous informe, même si j’avais commis un crime contre messire Icewarrior, votre Cour ne serait en rien compétente pour me juger puisque je dépendrais des lois du Comté limitrophe au votre.

Votre coutumier prévoit ce genre d’affaire en annonçant que j’aurais pu être jugé ici mais il aurait fallu que vous ayez un traité juridique ou une entente judiciaire avec le comté dans lequel j’aurais œuvré. Si cela avait été le cas, je pense fortement qu’il aurait fallu le stipuler dans l’acte d’accusation, chose qui n’a pas été faite.

Madame le Juge, j’ai confiance en votre jugement, j’ai confiance en la justice et le conseil Languedocien pour demander un peu plus d’attention au Procureur lorsqu’il ouvre un procès.
Je ne vous ferai point de menace, je n’en ai point l’intention, sûrement point le temps et sûrement point l’occasion, mais si la justice venait à suivre une accusation illégale suivant votre coutumier, il me faudrait attirer l’attention de la Cour d’Appel des royaumes afin que justice soit faite suivant les lois en vigueur.

Je vous prie, Madame la Juge, membres de la Cour, de passer la bonne journée et j’espère ne plus avoir à me présenter en vos locaux, fort sympathique au passage …

** Devillepier se retira et alla se poser sur son banc en attendant le verdict de ce procès. **

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le procès est reconnu vicié de procédure, le réquisitoire ayant été usurpé par les autorités Languedociennes.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 29 Novembre de l'an 1455. »