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Procès ayant opposé Gazel.le.voyageur au Comté du Languedoc
Gazel.le.voyageur était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 30/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous docfusion, procureur du beau comté du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Gazel.le.voyageur pour escorquerie.
En effet celui-ci vendait des manches à 15 écus au lieu de 11.50 à alais.
http://img526.imageshack.us/img526/5863/achatmanchesug2.jpg
Nous l'informons par ailleurs qu'il peut faire appel au barreaud du Languedoc pour l'aider dans sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé semble être timide.
L'accusation requiert une amende de 15 écus pour vente irrégulière sur le marché de Alais.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sieur Gazel.le.voyageur a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu des manches à 15 écus au lieu des 11.50 écus au maximum, fixés par décret municipal à Alais.
Attendu que l'accusé n'a pas présenté de défense valable, n'ayant pas daigné se présenter devant la cour.
Attendu que le Procureur, en la personne du sieur Docfusion, a requis une peine de 15 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Le condamnons, conformément à l'article XI du code pénal du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 15 écus d'amende.
Disons que le condamné a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 30 mai de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus