Procès ayant opposé Sushi à la mairie de Narbonne.
Sushi était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 09/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Encore un cas d'esclaagisme.
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Je suis désolé mais je ne voulais pas faire de l'esclavagisme. Je suis nouvelle à Narbonne et je ne connaissait pas les lois vis-à-vis les embauches. Je ne voulais pas faire de mal. En fait, c'était la premiere fois que je tentais d'employer quelqu'un. Je demande pardon devant la cour.
Les cas d'esclavages étant en recrudescence eten l'absence de lieutenant. Certains profitent par ignorance ou non de cet état de fait.
j'accepte volontier de donner la différence.
Elle m a embauche pour douze ecus au lieu de seize. Tout ce que je demande c est seulement de recevor mon dû.
Mais je pense sincérement qu elle ne l a pas fait volontairement
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé du maire de Narbonne, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Narbonne relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 12 écus.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi. Tenons acte du fait qu’il s’agit là d’une première expérience du patronage.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus avec sursis. Cette peine restera inscrite pour une durée de deux mois au casier judiciaire de l’accusé.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 9 Decembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été relaxé.