Nous, Docfusion, procureur du comté du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Grold pour achat de marchandise reservée.

Il a été surpris achetant du paina 5.50 écus le 03 mai.
http://www.hebergement-images.com/05/1178646721_preuve.JPG

Alors que celui-ci est reservé aux vagabonds.

Arrêté N°7
***pain***
Les pains à 5.00 et 5.50 écus sont réservés aux vagabonds et uniquement aux vagabonds tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.

je ne pensait pas faire de mal en achetant ces deux miches de pains,d'ailleur,vous pouvez voir que j'en ai immédiatement revendus deux pour que l'on ne croit pas que je voulais quelconque profit mais ce n'était qu'une simple méconnaissance de la règle,je m'en excuse,maintenant,je ne recommencerai pas et si je peux pour cela j'aiderai les plus malheureu malgré que je ne soit pas si riche que sa

Attendu que l'accusé plaide l'erreur et la maladresse.

Nous pensons qu'il est bon de ne pas s'emporter pour trois-quatres écus et de déclarer l'accusé coupable tout en requierant qu'une amende d'un seul écu.

Ainsi si l'accusé recommence il sera jugé comme un récidiviste. Mais comme il semble de bonne foi, nous lui montrons que le Languedoc est un Comté tolérant avec les gens maladroits, tant qu'ils sont honnetes.

mesieur,je vous remerci de votre clémence,une petite chose:l'écu,je doi le payer à qui?

Soyez magnanime, monsieur le juge. Il peut arriver à tout le monde de commettre une erreur. De plus, un acte de bonté ne peut qu'aider Grold à exercer la bonté à son tour... À votre place, je punirais sévèrement les récidives!

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition de la déposition du témoin à la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. Mais nous affirmons qu’il n' y a pas eu délibérément violation du décret municipal de la ville du Nîmes relatif à l'achat de pain à 5.50 écus.

Nous, Juge du Languedoc, prenons acte du repentir sincère de l'accusé.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une peine symbolique de 10 deniers.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice du Comté a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 27 mai de l'an 1455. »